Articles sélectionnés pour le thème : contrat hebergement site internet
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Modèle de contrat d'hébergement de site internet ...
Contexte : Internet et Réseaux / Internet / Hébergement
Pour mettre en ligne un site Internet, il faut avoir recours à un fournisseur d'hébergement. Il s'agit d'une entreprise qui possède un (ou plusieurs) serveur sur lequel sont hébergés les sites internet. Le serveur stocke les applications informatiques caractérisant le site, les fichiers, les bases de données, en les rendant accessibles sur internet.
Le présent modèle de contrat permet...
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http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : modele contrat hebergement site internet / serveur d'hebergement de site web / contrat hebergement site internet / hebergement site internet informatique / hebergement internet site web
Modèle de contrat d'hébergement de site Internet - modèle ...
Modèle de contrat d'hébergement de site Internet
Quand utiliser ce contrat d'hebergement de site internet ?
Vous êtes un fournisseur d'hébergement ou un éditeur de site internet. Vous rédiger un contrat d'hébergement de site internet, en vous aidant de ce modèle.
Ce que dit la loi sur l'hébergement d'un site internet
La loi pour la confiance en l'économie numérique (lcen) du 21 juin...
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Hébergement professionnel de votre site Internet - Ouebsson
Hébergement professionnel de votre site Internet
Quels avantages à nous demander d'héberger votre site Internet ?
Si vous avez déjà un site Internet, mais que vous n'êtes pas tout à fait satisfait de votre hébergement, nous avons une offre pour vous !
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Contrat de création et d'hébergement d'un site Web ...
Table des matières
Aide
Téléchargez notre modèle de Contrat de création et d'hébergement d'un site Web en format Word. Ce document provient du chapitre Informatique dans le catalogue de modèles de contrats d'Edilex.
Cet icône vous permet de visualiser un exemple de Contrat de création et d'hébergement d'un site Web.
Cet icône vous permet d'ajouter le modèle de Contrat de création et d'hébergement d'un site Web voulu à votre panier d'achat en vue de le télécharger.
Description
Le contrat de création et d'hébergement...
Date: 2010-01-05 00:00:00
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Hébergement et référencement de site Internet ...
Soumission de votre site Internet dans les différents moteurs et annuaires
Notre société peut également prendre en charge votre campagne de référencement naturel. Une campagne de référencement naturel consiste à placer un nombre défini de mots clés dans les premières réponses des moteurs de recherche principaux, ce travail s'effectue sur plusieurs mois. Un technicien référenceur travaille en continu sur votre site Internet afin de faire monter les différents positionnements de vos mots clés. Pour cela, plusieurs techniques seront utilisées suivant votre format de...
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Thèmes liés : nom de domaine hebergement site internet / contrat hebergement site internet / hebergement pour site internet / hebergement internet liens site / nom de domaine site internet
Résiliation hebergement site internet suite à cessation d ...
Connectez-vous pour envoyer un message privé.
Bonjour,
Diana il n'y a pas de lien direct entre votre cessation d'activité et la résiliation de votre...
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Droit Internet : Contrat d'hébergement de site Internet ...
Jurimodel vous propose sa deuxième édition du contrat d'hébergement qui vous permettra de disposer ou de proposer un espace pour accueillir un site Internet.
A jour des dernières décisions de jurisprudence sur la loi sur la confiance dans l'économie numérique (loi LCEN du 21 juin 2004).
En téléchargeant ce modèle vous obtiendrez trois documents :
- Le contrat d'hébergement au format...
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WEB-Xperience - Belgique
Site internet
Vous êtes à la recherche d'un partenaire pour la réalisation ou la refonte de votre site internet ?
Que ce soit un site internet vitrine ou un site d'e-commerce, nous étudierons votre projet ensemble afin de vous fournir un site internet répondant à vos besoins.
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Contrat de Conception d'un Site Web - Modèle, Exemple
Ce document est un modèle de contrat de conception d'un site web. Ce contrat met en relation deux personnes, le prestataire et son client, afin que le prestataire s'engage à assurer la conception d'un site internet pour son client moyennant une rémunération.
Le contrat de conception d'un site internet est un contrat de prestation de service. Par opposition, ce n'est pas un contrat de travail...
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Le contrat de vente ou de cession de site internet
à partir de 315EUR TTC
Dépôt de marque FR
Délai de 10 jours
Protection de 10 ans
CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.
Le contrat de vente ou de cession de site internet
Publié le 26/02/2012 par cgv-expert , vu 31439 fois, catégorie : Contrat & CGV
Demandez un devis pour la rédaction de...
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Un hébergement web fiable et ... - formulesconcept.com
Hébergement web à partir de 7,95 $ par mois sur contrat annuel
Hébergement ADN, un service d'hébergement de sites Internet au Québec.
Ce site est présentement en DÉVELOPPEMENT
Tous nos plans d'hébergement offrent un service...
Date: 2018-02-27 17:45:55
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Hebergeur Internet, hebergement Internet - Comparateur de prix
Les avis
Comparer les hébergeurs Internet
L'hébergement de sites Internet est une activité soumise à une forte concurrence. Les caractéristiques annoncées par les hébergeurs sont souvent différentes des performances réelles du service. Il est important de s'assurer du sérieux de l'offre en consultant des forum de discussion pour se faire une idée du degré de satisfaction des...
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Hébergement site web | PHP | MYSQL | ASP.NET | Montréal ...
Infrastructure
Forfait Hébergement site web
Netrevolution Internet vous offre un hébergement qui répondant vraiment à vos besoins. Chaque...
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Thèmes liés : hebergement site web asp net / hebergement site web php mysql / hebergement site php mysql / hebergement site asp et web / hebergement site web php
Contrat d'hébergement de site Internet – Jurimodel.com
Jurimodel vous propose sa deuxième édition du contrat d'hébergement qui vous permettra de disposer ou de proposer un espace pour accueillir un site Internet.
A jour des dernières décisions de jurisprudence sur la loi sur la confiance dans l'économie numérique (loi LCEN du 21 juin 2004).
En téléchargeant ce modèle vous obtiendrez trois documents :
- Le contrat d'hébergement au format rtf
- un mode d'emploi au format pdf
- la notice de la CNIL au format pdf
Le contrat vous propose deux parties : Une première partie avec toutes les conditions particulières que vous pouvez adapter suivant vos besoins;...
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Innovacti réseau d'agence immobilière : Syndic et Gestion ...
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Mentions Légales
* L'offre du mandat sécurité est valable à partir du 14/12/2015 sous réserve de la signature du mandat d'une durée d'un an renouvelable. Cette offre inclut (1) la garantie au mandant du versement du montant du loyer et des charges récupérables, dès le premier jour de l'exigibilité du loyer, sous réserve que le bien soit loué, même en cas de défaut de paiement du...
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Internet AI - Fiscalité et comptabilisation des sites Internet
Fiscalité et comptabilisation des sites Internet
le 09/06/2003
La Direction Générale des Impôts a publié au Bulletin Officiel du 9 mai 2003 une instruction précisant le régime fiscal des dépenses liées à la création ou à l'acquisition de sites internet par les entreprises.
Cette instruction concerne les dépenses engagées dans le cadre de la réalisation de sites « Web » comprenant...
Site :
http://www.internet-ai.com
Thèmes liés : site de creation de nom d'entreprise / comptabiliser l'achat d'un nom de domaine / creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / serveur d'hebergement de site web
Contrat d'hébergement, ce qu'il faut prévoir
par Eric Barbry, avocat à
la Cour, directeur du Département Internet de Alain Bensoussan - Avocats , président de l'Association Cyberlex
Après le contrat d'accès, le contrat d'hébergement est aujourd'hui un "classique" de l'Internet. C'est le contrat par...
Date: 2016-12-19 17:28:05
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journaldunet.com
Thèmes liés : offre d'hebergement site web / offre d hebergement site web / serveur d'hebergement de site web / hebergement d un site web / offre d'hebergement site
Sans cession de droits, pas de remise des codes sources ...
Sans cession de droits, pas de remise des codes sources des sites commandés
Quand une société commande la conception de sites internet à un prestataire, accompagnée de leur hébergement et de la réservation de leur nom de domaine, si le contrat prend fin, elle ne peut plus exploiter les sites ni se faire les codes sources. Dans un jugement du 23 mars 2016, le tribunal de commerce de...
Site :
https://www.legalis.net
Thèmes liés : nom de domaine hebergement site internet / reserver un nom de domaine sans hebergement / lettre resiliation contrat hebergement site internet / nom domaine hebergement site / conception hebergement site internet
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
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Le I de l' article 236 du...
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BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
L' article 236-I du CGI...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
I. Dépenses de recherche et développement et ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T15:45:49.000+01:00
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Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : solution d'hebergement de site internet / site de creation de nom d'entreprise / nom de l'entreprise / creation site internet nom de domaine / hebergement et creation d un site
Créer un site Internet | Faire son propre site ...
35062 étoiles
24831 étoile
« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »
Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !
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Thèmes liés : hebergeur site internet pas cher / solution d'hebergement de site internet / sites d'hebergement gratuit / site d'hebergement gratuit pour video / site d'hebergement gratuit google
Mes démarches emploi et formation profesionnelle
Mentions légales
1. Informations légales
1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...
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Site :
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Contrat de maintenance d'un site Web
Ce modèle de contrat s'applique lorsque le webmestre s'engage envers le client à fournir des services de maintenance d'un site Web, moyennant bonne et valable considération. Ce modèle est accompagné de spécifications détaillées qui permettent aux parties de cristalliser facilement et clairement les éléments techniques de leur entente.
Contrat...
Date: 2017-04-22 19:51:44
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http://www.juristic.net
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FAQ Hébergement Web | Besoin d’aide ? - OVH
Comment modifier les informations de mon compte client ?
Pour modifier les informations de votre compte, rendez-vous dans votre Espace client.
Cliquez sur référence client en haut à droite, puis sur "Mon compte" et enfin "Modifier".
Vous pouvez alors éditer les informations de votre compte client.
Modifier les informations de mon compte client .
Comment récupérer le mot de passe de mon...
Site :
ovh.com
Contrat de conception d’un site Web – Maintenance ...
Site Web ou Internet : Signifie l'ensemble de pages composées de textes et le cas échéant d'éléments multimédia, représenté par une adresse d'accueil baptisée URL et hébergée sur le disque dur d'un serveur permettant des accès multiples et simultanés.
ARTICLE 2 : OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Concepteur va créer,...
Site :
http://jcp-marketing-event.ch
Thèmes liés : creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / serveur d'hebergement de site web / hebergement payant d un site internet / creer un site d'hebergement web
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
http://fr.vente-privee.com
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Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
Données Personnelles - Produits de beauté, parfums et soins
COLLECTE DE VOS DONNEES PERSONNELLES
Nous pouvons collecter vos données personnelles de différentes manières, notamment lorsque vous visitez nos magasins, participez à nos événements, visualisez nos contenus en ligne ou utilisez nos applications mobiles. Par exemple, lorsque vous vous enregistrez comme membre et/ou adhérez à notre programme de fidélité, avant que vous effectuiez...
Date: 2017-04-22 23:59:10
Site :
http://fr.loccitane.com
Thèmes liés : hebergement payant d un site internet / service hebergement site internet / utiliser nom societe site internet / hebergement internet liens site / hebergement internet site web
La comptabilisation des dépenses liées aux sites internet
Une entreprise qui possède un ou plusieurs sites internet engage couramment des dépenses liées à ces derniers, avec notamment la publicité internet, les dépenses d'hébergement, les achats de noms de domaine et les rédactions d'articles réalisées par des professionnels.
Après avoir abordé la comptabilisation de l'achat et de la réalisation des sites internet , nous allons dans cet...
Site :
compta-facile.com
Créer une entreprise E-commerce | Le coin des entrepreneurs
Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce
Se lancer dans le e-commerce : les points importants
Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :
L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...
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ou
Contactez Infomaniak (cliquez ici) en spécifiant l'email de contact propriétaire de l'hébergement et en mentionnant le nom de votre site internet.
Dans les deux cas vous recevrez un message de confirmation de résiliation sur votre adresse de contact mentionnée dans les...
Site :
webromand.ch
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Résiliation Hébergement site Internet - webromand.ch
Connectez-vous à votre console d'administration
Rendez-vous sous Administration -> Demande de résiliation
ou
Contactez Infomaniak (cliquez ici) en spécifiant l'email de contact propriétaire de l'hébergement et en mentionnant le nom de votre site internet.
Dans les deux cas vous recevrez un message de confirmation de résiliation sur votre adresse de contact mentionnée dans les...
Site :
webromand.ch
Thèmes liés : resiliation contrat hebergement site internet / nom de domaine hebergement site internet / nom domaine e mail / contrat hebergement site internet / service hebergement site internet
Modèle Contrat d'hébergement d'un site Web – Les Echos ...
(ci-après appelé(e) « le FSI » - Fournisseur de Services Internet)
(le Client et le FSI ci-après collectivement appelés « les Parties »)
Préambule
CONSIDÉRANT QUE le Client désire confier l'hébergement de son site Web au FSI ;
CONSIDÉRANT QUE le FSI accepte de fournir au Client les services d'hébergement du site Web et divers autres services ci-après décrits, moyennant bonne...
Date: 2018-06-12 19:01:36
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Parfums Divine
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
1. Informations légales
Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...
Site :
http://www.divine.fr
Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / hebergement payant d un site internet / acheter un nom de domaine site internet / condition vente nom domaine / prix hebergement site internet france
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Date: 2018-06-12 17:00:04
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Date: 2018-06-12 17:06:23
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vServeur STD - 2 vCPUs SAN 100 GB RAM 8 GB Chaque vServeur peut être personnalisé avec de la mémoire supplémentaire, vCPU, du stockage SAN sans limite et la bande passante pour répondre à vos besoins spécifiques, chaque environnement inclus un SLA de 99,9 %, pare-feu, VPN,...
Date: 2018-05-09 14:14:15
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https://www.evok.com
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AssurMix est un courtier d'assurance spécialiste de l'assurance ski et sports en Europe. (Loisirs, compétitions amateurs, hors-piste / sports extrêmes). AssurMix est un créateur de produits d'assurances dans le domaine du sport, voyage, annulation, et produits affinitaires (Ski,...
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Vous êtes propriétaire des droits d'auteur
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Attention aux agences web "one shot" , ils peuvent générer de nombreux problèmes, litiges, procès...
Engagement de durée.
Lire attentivement le contrat, propriété des droits d'auteur, noms de...
Date: 2018-06-12 20:51:46
Site :
http://www.fs-diffusion.org
Hébergement Web infomaniak - site Web, Messagerie ...
Ces comptes vous permettent de déléguer la gestion de certaines parties de votre site Web à d'autres utilisateurs en gardant un contrôle complet sur le site principal.
Accès SSH
Un accès spécialisé pour vos opérations sur les fichiers
Un compte SSH permet de vous connecter à vos espaces d'hébergement et d'en manipuler les fichiers de manière encore plus flexible qu'un compte FTP...
Site :
https://www.infomaniak.com
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
Site :
http://www.govoyages.com
Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant
Contrat de freelance : un exemple – Le Carnet de Thierry
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Contrat de freelance : un exemple
L'une des erreurs les plus graves que doit pouvoir faire un créateur de site web qui se lance à son propre compte, est d'oublier de faire signer un contrat à ses clients. Ne pas se mettre d'accord sur certaines règles de bases avec ses clients, c'est chercher les problèmes et risquer se faire mener par le bout du nez par certains clients...
Site :
http://regagnon.com
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