I. Dépenses de recherche et développement et ... - BOFIP-I

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2017-03-01T15:45:49.000+01:00

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

I. Dépenses de recherche et...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : solution d'hebergement de site internet / site de creation de nom d'entreprise / nom de l'entreprise / creation site internet nom de domaine / hebergement et creation d un site

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

1

Le I de l' article 236 du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Centre photo | Centre photo Uniprix

1. Information générale

Uniprix inc., ses sociétés affiliées et ses franchises sont soucieuses du respect de la confidentialité de vos renseignements personnels et s'engagent à les protéger et à ne les utiliser que pour les fins auxquelles ils ont été recueillis. La politique a pour but de vous renseigner sur nos pratiques en matière de confidentialité. Nous voulons vous informer à...

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Site : https://photo.uniprix.com

Thèmes liés : comment changer le nom de domaine d'un site internet / utiliser nom societe site internet / protection nom de domaine site internet / achat nom de domaine site internet / changer nom de domaine site internet

La Gamme - Champagne Roze

Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

L'utilisation du site http://www.champagne-roze.com/ implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs...

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Site : http://www.champagne-roze.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / nom site de vente en ligne

Mentions Légales NIE - Natixis Interépargne

Natixis Interépargne > Mentions Légales NIE

Mentions Légales NIE

Mises à jour le 19/09/2016

Vous êtes actuellement connecté au site « www.interepargne.natixis.com » qui est la propriété exclusive de NATIXIS INTEREPARGNE.

NATIXIS INTEREPARGNE se réserve le droit de modifier ou d'adapter à tout moment les mentions légales. Vous êtes donc invités à les consulter...

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Site : https://www.interepargne.natixis.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / modifier le nom de domaine d'un site / deposer un nom de domaine .com / nom de domaine et droit d'auteur / deposer nom de domaine site internet

Protéger le nom de l'entreprise - L'Express L'Entreprise

Le nom commercial fait l'objet de nouvelles formes d'"agressions", notamment à travers les noms de domaine, qui sont la traduction personnalisée de l'adresse électronique d'un site web. Or, l'utilisation pour un nom de domaine du nom commercial d'une société par une entreprise agissant dans le même secteur d'activités constitue une usurpation lorsqu'elle est susceptible d'entraîner une...

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Site : lentreprise.lexpress.fr

Thèmes liés : nom de l'entreprise / nom d'entreprise domaine / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / nom de domaine et droit d'auteur

Héberger son nom de domaine, installer WordPress | Comment ...

Où l'on apprend comment faire un site web sur WordPress

Héberger son nom de domaine, installer WordPress

1 - Héberger son nom de domaine, installer WordPress

Pour bâtir les fondations de son site Web, il faut choisir un nom de domaine, un hébergeur, puis installer WordPress.

Cette page détaille tout cela et vous recommande trois excellents hébergeurs pour WordPress !

Si vous avez déjà...

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Date: 2017-04-22 14:36:23
Site : http://comment-creer-un-site-internet.net

Thèmes liés : modifier le nom de domaine d'un site / changer le nom de domaine d'un site google / changer nom de domaine site web / creer un site avec son propre nom de domaine gratuit / domaine nom d'utilisateur mot de passe

Choisir un nom de marque : antériorité et contrôle- L ...

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Je vous avais donné quelques pistes pour trouver un nom de marque ou de société dans ce billet . Une fois vos idées de noms notés, il s'agit de passer chaque nom de marque à deux filtres : les bases de société et moteurs de recherche et la base INPI avec la recherche d'antériorité.

Voici la présentation des contrôles que je réalise pour m'assurer que le nom de marque est...

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Site : https://entrepreneuse-heureuse.com

Combien coûte le dépôt d’un nom de domaine internet ...

Combien coûte le dépôt d'un nom de domaine internet ?

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by Sandrine

« Nom de domaine internet ».

Quelques euros par mois. Tout dépend de l'extension du domaine (.fr pour la france, .asso.fr pour une association, voire .paris pour un site consacré à Paris). Sur internet, les différents bureaux d'enregistrement ("registrars") chez qui un particulier ou un professionnel peut enregistrer un nom de domaine, proposent des tarifs pouvant aller de moins de 1 euros HT par mois (ex...

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Site : http://comment-trouver.info

Thèmes liés : combien coute l achat d un nom de domaine / comment changer le nom de domaine d'un site internet / protection d'un nom de domaine sur internet / cout d'achat d'un nom de domaine / depot nom de domaine site internet

Informations légales - Banque de Luxembourg

Ou par email

Afin de traiter rapidement les réclamations celles-ci devront être formulées de manière claire. Le client devra établir un résumé détaillé et chronologique des faits à l'origine de la réclamation accompagné de toutes les informations complémentaires dont il dispose (dates des opérations, correspondance ou courriers électroniques échangés avec la Banque de...

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Site : https://www.banquedeluxembourg.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / changer le nom de domaine d'un site / modifier le nom de domaine d'un site / site de creation de nom d'entreprise / nom site internet disponible

Domaine, enregistrement abusif de nom de domaine, url

entièrement consacrée à la Jurisprudence.

Pour accéder à l'arborescence des banques de jurisprudence :(En préparation)

Le nom de domaine

Nom de domaine

Définition d'un nom de domaine :

Suivant le législateur, un Nom de domaine est une représentation alphanumérique d'une adresse numérique IP (Internet Protocol) qui permet d'identifier un ordinateur connecté à l'Internet... (L. 26 juin...

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Site : http://www.ejuris-consult.be

Thèmes liés : verifier qu'un nom de domaine est disponible / deposer un nom de domaine en suisse / deposer un nom de domaine .com / enregistrer un nom de domaine com / vendre son nom de domaine 1&1

La comptabilisation de la valeur d’un nom de domaine d’un ...

L'épineuse question s'est récemment posée au gouvernement français, suite à la demande formée au...

Auteur :Me F. Charruyer - Avocat Toulouse

Les noms de domaine .eco font leur grande entrée en tant que nouvelle extension internet écologique...

Auteur :France Charruyer - Avocat Bordeaux - Contrat et Contentieux

La comptabilisation de la valeur d'un nom de domaine d'un site internet : ...

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Site : https://www.altij.fr

Thèmes liés : cession de nom de domaine droits d enregistrement / contrat d enregistrement de nom de domaine / nom de domaine et droit d'auteur / comptabilisation nom de domaine site internet / nom d'entreprise domaine

Protection d'un nom de domaine - Avocat Online

      

Protection d'un nom de domaine

  Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.

Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...

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Site : murielle-cahen.com

Protection d'un nom de domaine - Avocat Online

      

Protection d'un nom de domaine

  Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.

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Site : murielle-cahen.com

Thèmes liés : registre internet des noms de domaine / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom de societe a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi

Combien coûte un hébergement de site internet? - EasyGiga.com

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Combien coûte un hébergement de site internet?

Le marché de l'hébergement Internet est plutôt compétitif. Vous trouverez donc sans problème plusieurs solutions pour héberger votre site, voire même pour l'héberger gratuitement.

Cependant, il ne faudra pas oublier l'adage Internet : Qui dit gratuit, dit contrepartie !

Vous pourrez, bien entendu, trouver des offres très bon...

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Site : http://www.easygiga.com

Thèmes liés : solution d'hebergement de site internet / sites d'hebergement gratuit / site d'hebergement gratuit google / site d'hebergement gratuit francais / prix hebergement site internet france

Id2nom, donnez un nom à vos idées et tout ça gratuitement

Vous cherchez un nom pour vos produits,votre enseigne, votre site internet...

Utilisez les différents algorithmes d'Id2nom pour trouver le nom idéal.

Pour créer un nom: cliquez ici!

::: Vérifier que ce nom ne soit pas déjà pris!

Trouver un nom qui soit le reflet de vos produits, ou de votre personnalité, n'est pas aisé...

Trouver un nom qui soit disponible, l'est encore moins.

Pour chaque...

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Site : http://id2nom.com

Thèmes liés : verifier la disponibilite d'un nom de domaine internet / trouver nom site internet / trouver un nom de domaine internet / utiliser nom societe site internet / comment trouver un nom de domaine disponible

Evaneos | Conditions Générales d'Utilisation

iStock

CGUs

Parce que l'utilisation des sites  et / ou applications mobiles édités et développés par Evaneos SA vous engage à respecter les présentes conditions, nous vous recommandons la lecture attentive de nos conditions générales d'utilisation avant toute utilisation.

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont été élaborées pour les Utilisateurs des Sites et...

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Site : http://www.evaneos.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / droit de visite et d'hebergement non respecte / droit de visite et d hebergement non respecte / hebergement payant d un site internet / solution d'hebergement de site internet

Domain Name / Nom de domaine

L'Ordre des Pharmaciens propose que toutes les pharmacies en ligne s'identifient à partir du nom de domaine pharma-france.fr qu'il a réservé, proposant de facto la reconstitution de sous-domaines.

[MAJ, 25/9 : Maxime Platakis me fait à juste titre remarquer que ce nom de domaine n'appartient pas à l'Ordre]

Une liste de mots interdits sur Instagram a été publiée . On y trouve... des noms...

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Date: 2018-05-29 05:25:29
Site : https://domaine.blogspot.com

Club des actionnaires Carrefour > Connexion

- d'une adresse électronique.

Collecte lors de l'adhésion au Club des Actionnaires Carrefour - COOKIES

Lors de votre adhésion au Club des actionnaires Carrefour, vous avez consenti à la collecte des informations personnelles signalées comme obligatoires, à savoir nom, prénom, civilité, adresse email, adresse postale et qualité d'actionnaire et le cas échéant, aux informations...

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Site : https://www.clubactionnaires.carrefour.com

Thèmes liés : comment changer le nom de domaine d'un site internet / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / modifier le nom de domaine d'un site / changer le nom de domaine d'un site google

Zone de chasse

Contact

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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION Article #1 : Définitions On désignera par la suite : - 'Site' ou 'service' : le site www.zonedechasse.com et l'ensemble de ses pages. - 'Produits' : l'ensemble des services (immatériels) qu'il est possible d'acheter ou auxquels il est possible de souscrire sur le site. - 'Editeur' : La personne, morale ou physique, responsable de...

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Site : http://www.zonedechasse.com

SEO, référencement et marketing internet; service SEO ...

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Clients satisfaits

Ce qui compte pour Appalaches Web, c'est de donner à tous nos clients la meilleure visibilité et la meilleure rentabilité...

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Le positionnement dans Google, comment ça marche ?

Plusieurs dirigeants d'entreprise déçus de la faible rentabilité de leur site Internet nous contactent pour redresser le référencement déficient de leur site et de leur...

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Site : http://awreferencement.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / recherche nom site internet / generateur de nom site internet / nom site internet / recherche nom site vue satellite

Comptabilisation des logiciels et sites internet - tifawt.com

3. Analyse organique (ou conception détaillée)

Phase de production

5. Tests et jeux d'essais

Phase de mise en route

6. Rédaction de la documentation utilisateur

7. Formation des utilisateurs

8. Maintenance du logiciel

Seules les dépenses correspondant aux étapes 3, 4, 5 et 6 peuvent être retenues pour une comptabilisation dans un compte d'immobilisations : elles correspondent à la «...

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Site : http://www.tifawt.com

Thèmes liés : creation site internet nom de domaine / site de creation de nom d'entreprise / creation nom de site internet / comptabilisation nom de domaine site internet / nom d utilisateur domaine

Mes démarches emploi et formation profesionnelle

Mentions légales

1. Informations légales

1 Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :

- le présent site est édité par : le ministère du Travail, de l'Emploi et du Dialogue social (Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle) dont le...

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Site : http://mesdemarches.emploi.gouv.fr

Thèmes liés : contrat type hebergement site internet / resiliation contrat hebergement site internet / creation hebergement site internet gratuit / creation nom de site internet / recherche nom site internet

Livraison Cdiscount EN BELGIQUE - Tous vos achats ...

Conception et création graphique: ColisExpat.

Crédits photos: 123RF.

DROITS D'AUTEUR

Le site web et son contenu (dont les photos, les textes et les informations) sont protégés par le droit d'auteur. Aucune reproduction pour une diffusion publique n'est autorisée sans l'accord préalable de ColisExpat.

IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI

SUIT :

I - INFORMATIONS PREALABLES :

1.1. LES PARTIES...

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Site : http://www.colisexpat.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / trouver nom site internet / creation nom de site internet / nom site internet disponible / recherche nom site internet

Internet et le Web - JeSuisCultive.com

Internet et le Web

Qu'est-ce qu'Internet ?

À l'origine, Internet était un système qui permettait aux chercheurs de communiquer entre eux et d'accéder à distance aux ordinateurs mis à leur disposition. C'est devenu peu à peu un gigantesque regroupement mondial de réseaux d'ordinateurs reliés entre eux : réseaux d'universités, d'entreprises, d'organisations gouvernementales, de...

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Date: 2017-04-22 22:30:03
Site : http://www.jesuiscultive.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / recherche nom site web / nom de domaine et adresse ip / associer nom de domaine et adresse ip / nom site web

Outil d'évaluation des pratiques diagnostiques et ...

DIFTEC est un outil facile à utiliser. Les utilisateurs peuvent, de façon simple, rapide et conviviale, faire un état des lieux des ICD survenues dans leur établissement et évaluer leur prise en charge locale.

Il est adapté à :

o tous les navigateurs (Firefox, Chrome, Internet explorer)

o tous types d'objets connectés (tablette, smartphone,...

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Date: 2018-05-23 16:22:49
Site : http://www.diftec.net

Thèmes liés : creer site internet domaine / domaine disponible site internet / domaine site internet gratuit / site internet france domaine / achat domaine site internet

Pourquoi choisir un nom de domaine en .fr - over-blog.com

Le nom de domaine, composé d'un label et d'une extension, est le chemin d'accès à votre site Internet, qu'il soit commercial ou personnel. Découvrez les raisons pour lesquelles choisir un nom de domaine qui utilise une extension en .fr, ainsi que plusieurs informations importantes sur la meilleure façon de procéder et les avantages qui sont offerts par cette extension officielle.

Qu'est-ce...

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Site : https://www.over-blog.com

Thèmes liés : extension nom domaine fr particulier / achat d'un nom de domaine fr / prix d'un nom de domaine internet / nom de domaine choix de l'extension / choisir son nom de domaine .com ou .fr

Parfums Divine

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

1. Informations légales

Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...

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Site : http://www.divine.fr

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / hebergement payant d un site internet / acheter un nom de domaine site internet / condition vente nom domaine / prix hebergement site internet france

Top 10 des sites d'hébergeur de site - topyweb.com

Plan du site : accueil » catégorie : internet » sous-catégorie : hébergeur de site

hébergeur de site : les meilleurs sites

Pour tout ce qui concerne la gestion, l'hébergement d'un site internet personnel ou professionnel et pour trouver un hébergeur de site internet de qualité, nous vous proposons notre Top 10. Vous trouverez dans ces sociétés des solutions de serveurs mutualisées,...

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Site : topyweb.com

Thèmes liés : serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / solutions d hebergement de site web / solution d'hebergement de site internet

Pourquoi avoir un nom de domaine personnel ? - Création de ...

Pourquoi avoir un nom de domaine personnel ?

Home -> Pourquoi avoir un nom de domaine personnel ?

Définition

Un Nom De Domaine sur internet (NDD en notation abrégée française ou DN pour Domain Name en anglais) est une adresse (IP) ou URL qui identifie votre site web, blog pro ou boutique en ligne lors des connexions.

Top

Comment obtenir un nom de domaine ?

Ce nom de domaine est généralement...

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Site : http://webdesign.lixon.fr

Thèmes liés : changer le nom de domaine d'un site / domaine nom d utilisateur hotmail / domaine nom d utilisateur gmail / nom d'entreprise domaine / trouver dns d'un nom de domaine

Guide Comparateur

Dernière mise à jour des Conditions générales d'utilisation : 17 Février 2012

1. Acceptation des conditions générales d'utilisation (CGU)

La visite du Site guide-comprateur et l'utilisation de ses services, décrits ci-après à l'article 3, nécessitent l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. L'inscription au Site emporte adhésion à ces présentes...

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Site : http://www.guide-comparateur.com

Thèmes liés : comparatif hebergeur site web gratuit / hebergeur site web pas cher / utiliser nom societe site internet / liste d'hebergeur de site gratuit / comparatif hebergeur gratuit site internet

Sillage experts - Enregistrer un nom de domaine, mode d’emploi

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Dossiers

Enregistrer un nom de domaine, mode d'emploi

Véritable vitrine médiatique et commerciale, un site Internet permet à une entreprise de présenter son activité, de vendre des produits ou des services en ligne et, tout simplement, de se faire connaître. Avant de se lancer dans la création d'un site Internet, elle doit choisir et « réserver » un...

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Site : http://www.sillage-experts.fr

Domaine Bellerive - Laval | TrouveUnAppart.com

S'il-vous-plaît cocher l'annonce (s) qui vous intéresse:

Domaine Bellerive

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L200928 - 2 C.A.C, 1 SDB - Loyer : $1010

L200929 - 3 C.A.C, 1 SDB - Loyer : $1370

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Le marché locatif Canadien

Tous les ans, la Société Canadienne d'Hypothèques et de Logement (SCHL) libère un rapport...

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Site : https://www.trouveunappart.com

Thèmes liés : domaine site web definition / domaine web site / domaine gratuit site web / trouver nom site web / recherche nom site web

Contrat de conception d’un site Web – Maintenance ...

Site Web ou Internet : Signifie l'ensemble de pages composées de textes et le cas échéant d'éléments multimédia, représenté par une adresse d'accueil baptisée URL et hébergée sur le disque dur d'un serveur permettant des accès multiples et simultanés.

ARTICLE 2 : OBJET

Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Concepteur va créer,...

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Site : http://jcp-marketing-event.ch

Thèmes liés : creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / serveur d'hebergement de site web / hebergement payant d un site internet / creer un site d'hebergement web

Informations légales - Dacia Algérie

Informations légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE

RENAULT, en tant qu'importateur DACIA en Algérie a ouvert le site "www.dacia.fr " (© RENAULT 2005 - Conception et développement par FullSIX), pour l'information personnelle de ses utilisateurs. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous...

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Site : http://www.dacia.dz

Thèmes liés : modifier le nom de domaine d'un site / offre d'hebergement site web / offre d hebergement site web / utiliser nom societe site internet / site d'hebergement gratuit francais

Données Personnelles - Produits de beauté, parfums et soins

COLLECTE DE VOS DONNEES PERSONNELLES

 

Nous pouvons collecter vos données personnelles de différentes manières, notamment  lorsque vous visitez nos magasins, participez à nos événements, visualisez nos contenus en ligne ou utilisez nos applications mobiles. Par exemple,  lorsque vous vous enregistrez comme membre et/ou adhérez à notre programme de fidélité, avant que vous effectuiez...

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Date: 2017-04-22 23:59:10
Site : http://fr.loccitane.com

Thèmes liés : hebergement payant d un site internet / service hebergement site internet / utiliser nom societe site internet / hebergement internet liens site / hebergement internet site web

Enregistrer un nom de domaine, mode d’emploi - GEODE ...

Contact

Enregistrer un nom de domaine, mode d'emploi

Véritable vitrine médiatique et commerciale, un site Internet permet à une entreprise de présenter son activité, de vendre des produits ou des services en ligne et, tout simplement, de se faire connaître. Avant de se lancer dans la création d'un site Internet, elle doit choisir et « réserver » un nom de domaine. Derrière ce terme...

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Site : https://www.geodeconseils.com

Conditions pour créer un site avec Wifeo. Plateforme de ...

Conditions Générales d'Utilisation de Wifeo.com

Préambule :

Ci-dessous, "Wifeo" désignera le site www.wifeo.com, ainsi que l'ensemble du personnel de Wifeo.com. "Le membre" désignera la personne inscrite au service Wifeo.com.

Le présent texte a pour objet de définir les modalités et conditions générales d'utilisation du service Wifeo.

L'utilisation de Wifeo est subordonnée à...

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Site : http://www.wifeo.com

Thèmes liés : site d'hebergement gratuit d'images / hebergement et creation d un site / hebergement payant d un site internet / site d'hebergement gratuit pour video / site d'hebergement gratuit de photos

Droit des nouvelles technologies - SCP Avocats L&S

Droit des nouvelles technologies

Qu' est-ce qu'un nom de domaine ?

Les opérateurs économiques français entrevoient de plus en plus l'intérêt d'être identifié aisément sur le réseau Internet par un ou plusieurs noms de domaine, afin de mieux se faire connaître de leur clientèle, étendre leur présence commerciale sur ce nouveau support de communication, présenter...

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Date: 2017-04-22 20:06:13
Site : http://www.ls-avocats.com

Thèmes liés : site de creation de nom d'entreprise / deposer un nom de domaine .com / enregistrer un nom de domaine com / nom de domaine d'un site web definition / zone nom de domaine

protéger le nom de marque, d'une société ou nom de domaine

Protéger le nom de marque, de société,

nom de domaine internet

le nom que vous envisagez de donner à votre entreprise, a votre produit, a votre site internet est-il disponible ? avez-vous le droit de l'utiliser ? Ou bien, votre nom n'est pas orthographié de la même manière, mais a une consonnance identique. Exemple : nesse lait. Vous ne pourriez pas utiliser ce nom, il pourrait être...

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Site : http://www.montermonentreprise.com

Thèmes liés : deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / nom de domaine marque depose / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur

Hameçonnage — Wikipédia

Sur Internet[ modifier | modifier le code ]

Les criminels informatiques utilisent généralement l'hameçonnage pour voler de l'argent ou des données personnelles qui peuvent être revendues au marché noir. Les cibles les plus courantes sont les services bancaires en ligne, les fournisseurs d'accès à internet , les sites de ventes aux enchères tels qu' eBay , et le système de paiement...

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Date: 2018-06-08 11:35:34
Site : https://fr.wikipedia.org

Noms de domaines et marques : conflits - Droit des ...

Conflits entre noms de domaines et marques

Par Avocats PICOVSCHI | Mis à jour le 16/10/2014 | Publié le 06/11/2005

Un grand nombre d'entreprises ne mentionnent aujourd'hui dans leur communication que l'adresse Internet de leur site ; laquelle est le plus souvent la marque même que l'entreprise exploite. Il va sans dire que, désormais, les noms de domaines ont une importance pratique...

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Site : avocats-picovschi.com

Dépôt de marque en Suisse | Swiss Creation - Le Magazine

Organe de publication des marques en Suisse: https://www.swissreg.ch (permet de voir si votre marque avait déjà été déposé)

Dépôt marque électronique: https://e-trademark.ige.ch/start.htm

E-Mail info[at]ipi.ch du site IGE.ch. Ils répondent très rapidement. Très bon service

Plus de détails

Voici ci-dessous les questions que vous pouvez vous poser

« Bonjour,

Je me pose plusieurs...

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Site : http://www.swiss-creation.com

Thèmes liés : acheter un nom de domaine d'une marque / nom de domaine marque depose / depot marque nom domaine / deposer un nom de marque en suisse / acheter un nom de domaine site internet

Immobilisation des droits d'utilisation d'un nom de ...

Le Conseil d'Etat juge pour la première fois que les droits d'utilisation d'un nom de domaine d'un site Internet peuvent constituer une immobilisation incorporelle.

Selon les critères traditionnels issus de la jurisprudence SA Sife ( CE, 21 août 1996, n°154488 ), doivent être immobilisées les dépenses engagées en contrepartie de l'attribution de droits constituant une source régulière...

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Site : http://www.lexplicite.fr

Thèmes liés : cession de nom de domaine droits d enregistrement / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / nom de domaine d'un site definition / vente d un nom de domaine

Raison sociale d’une entreprise : c'est quoi exactement ...

Par contre, la ponctuation et les symboles tels que « / », « * », « # », « EUR », « $ », ... ne peuvent pas être utilisés.

 

De plus, l'utilisation de termes ou expression évoquant une activité réglementée ou un statut réglementé (banques, sociétés e crédit, expertise comptable, notariat, architecture, médecin, ...) sont réservés aux sociétés qui remplissent...

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Site : https://www.leblogdudirigeant.com

Thèmes liés : nom de l'entreprise / site de creation de nom d'entreprise / nom d'entreprise domaine / verifier la disponibilite d'un nom de domaine internet / proteger un nom d'entreprise

LEGAL| LegaLife

75008 Paris

                                                    

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Propriété...

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Site : https://www.legalife.fr

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / hebergement payant d un site internet / solution d'hebergement de site internet / meilleurs sites d'hebergement gratuits / site d'hebergement gratuit et illimite

Assur Ostbelgien - Deutschsprachige Versicherungsagentur ...

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Site : http://www.assurostbelgien.com

Transport de colis entre particuliers | Jwebi

25. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions générales sont régies par la loi française.

En cas de contestation sur la validité, l'interprétation et/ou l'exécution des présentes conditions générales, les tribunaux de Paris seront exclusivement compétents pour en juger, sauf règles de procédure impératives contraires.

26. Entrée en vigueur

Les présentes conditions...

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Site : https://jwebi.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / site de creation de nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise / proteger un nom d'entreprise / nom de l'entreprise

Générateur de nom d’entreprise - trouver un nom de société

Vous voulez acheter un nom de domaine disponible ?

Cela se produit souvent : vous établissez une liste complète d'idées de nom d'entreprise, puis vous vous rendez sur le web pour acheter les domaines qui vous intéressent, mais ils sont tous déjà pris !

Les noms de domaine accrocheurs et originaux s'envolent rapidement, car ils sont en forte demande dans le monde entier. Heureusement, vous...

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Site : https://fr.shopify.com

Société de création du site

Création de site internet - CladX

Comment est née la société Cladx ? 

La société Cladx est née d'un homme qui, de par sa nature, était attiré par l'outil informatique et toutes ses possibilités.

Purement autodidacte, il a su se former seul et continue à le faire chaque jour avec sa détermination à travailler le plus proprement possible et en recherchant continuellement de nouveaux...

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Site : http://www.cladx.com

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