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Principes du droit des marques - THOMAS LONCLE AVOCAT
La marque offre aux consommateurs un point de repère essentiel : elle représente l'image de votre entreprise et est garantit, aux yeux du public, d'une certaine constance de qualité. Elément indispensable de la stratégie industrielle et commerciale, la marque doit être protégée pour empêcher vos concurrents de s'en emparer et de bénéficier de vos efforts à bon compte.
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Conditions Générales de Vente - pecheur.com
existence d'un litige antérieur,
incivilités à l'encontre des collaborateurs de l'entreprise.
L'Acceptation du Bon de Commande ou le refus de la commande sera notifié par le Vendeur au Client, par tout moyen à sa disposition : e-mail, fax, courrier.
Le contrat sera définitivement conclu, à la date d'Acceptation du Bon de Commande.
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Lieu de livraison
Les livraisons s'effectuent...
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Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
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