Articles sélectionnés pour le thème : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes
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RÉSIDENCE DOMAINE DE BORDEROUGE - TOULOUSE (31)
Prix de la journée
Chambre individuelle : 100.00EUR TM : 5.31EUR soit 105.31EUR Chambre double : 84.00EUR TM : 5.31EUR soit 89.31EUR Unité Alzheimer : 103.00EUR TM : 5.31EUR soit 108.31EUR
Lavage linge : Payant Protection : Comprise
Soins esthétiques : Payant Coiffure : Payant Pédicure : Payant
Allocation Personnalisée...
Site :
http://www.maison-retraite-selection.fr
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L’obligation alimentaire envers un parent hébergé en ...
Vous êtes ici : Accueil / L'obligation alimentaire envers un parent hébergé en maison de retrait...
L'obligation alimentaire envers un parent hébergé en maison de retraite
Qu'est ce que l'obligation alimentaire ?
Il s'agit du devoir d'aider matériellement un parent âgé et dans le besoin. C'est une obligation fixée par la loi selon l'article 205 du code civil.
Ainsi une personne âgée...
Site :
http://assistance-retraite.net
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EHPAD : Tout sur l'EHPAD en 2017
Les autres villes de France
La convention tripartite ?
Les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sont tenus de passer, en application de l'article L. 313-12 du code de l'action sociale et des familles, une convention pluriannuelle avec le Président du Conseil Général et l'autorité compétente pour l'assurance maladie représentée par le Directeur...
Site :
http://www.ehpad-fr.org
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DEAES (ex DEAMP et DEAVS) - site.ifcass.net
FORMATION D'ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL
LES MISSIONS
L'accompagnant éducatif et social réalise une intervention sociale au quotidien visant à compenser les conséquences d'un handicap, quelles qu'en soient l'origine ou la nature. Il prend en compte les difficultés liées à l'âge, à la maladie, ou au mode de vie ou les conséquences d'une situation sociale de vulnérabilité, pour...
Site :
http://www.site.ifcass.net
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APA : l’allocation pour l’aide aux personnes âgées ...
3 : activité impossible sans aide ou sans accueil en institution.
L'addition des scores aboutit à un résultat entre 0 et 18.
N.B. : Entre 0 et 6 inclus : pas droit à l'allocation APA.
de 7 à 8 : catégorie I
de 9 à 11 inclus : catégorie II
de 12 à 14 inclus : catégorie III
de 15 à 16 inclus : catégorie IV
de 17à 18 inclus : catégorie V
Le montant de l'allocation dépend donc...
Site :
http://www.bienchezvous.be
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Attestations RT 2012 | Diagamter
Attestations RT 2012
Qu'est-ce que l'Attestation RT 2012 ?
La France a renforcé sa règlementation thermique en votant les lois Grenelles I et II, lois qui découlent du Grennelle de l'environnement qui a eu lieu en automne 2007. L'attestation RT 2012 est aujourd'hui nécessaire pour toute construction neuve ou pour certaines extensions de bâtiment.
L'attestation RT 2012 (Règlementation...
Site :
http://www.diagamter.com
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Personne âgée dépendante : les aides financières | Dossier ...
» Personne âgée dépendante : les aides financières
Personne âgée dépendante : les aides financières
Françoise Renou
| Le 14/01/2014 à 16h25
Quel que soit le lieu de vie d'une personne âgée, le coût de la dépendance augmente avec l'âge et la dégradation de son état de santé. Des aides financières peuvent faire baisser l'addition.
Vieillir chez soi est un souhait...
Site :
dossierfamilial.com
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Tout sur les concours 2017 : Dates, Annales corrigées ...
Textes:
"Vieillir et mourir en prison"
Phénomène principalement lié à l'allongement des peines prononcées, le vieillissement de la population carcérale est une réalité désormais visible. Dans son rapport sur la loi pénitentiaire, le député Jean-Paul GARRAUD constatait ainsi, en Septembre 2009, que "la part des condamnés âgés de plus de 60 ans a quasiment doublé entre janvier 1997...
Site :
http://www.ma-prepa-concours.com
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Maison de retraite — Wikipédia
Définitions[ modifier | modifier le code ]
Le terme maison de retraite est lui-même remplacé par d'autres synonymes car il est vrai que si la plupart des personnes âgées sont des retraités, elles sont rarement hébergées en maison de retraite dès leur départ à la retraite en France . Pour les francophones, la notion de retraite évoque le retrait du monde actif et peut avoir une...
Date: 2017-04-22 13:56:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Centres dhébergement - Coallia
Accompagnement social lié au logement
Accompagnement vers et dans le logement (AVDL)
Prévention santé (acc�?s aux soins, dépistage, bien vieillir)
786 ménages suivis dans le cadre de l'intermédiation locative
- Médico-social : parce que personnes agées et personnes handicapées doivent bénéficier de la plus grande autonomie possible
18 établissements d'accueil pour personnes...
Site :
http://www.coallia.org
Le Droit des Seniors – Obligation alimentaire et personnes ...
Le prix des maisons de retraite (hébergement, tarif soins et tarif dépendance) oscille entre 1400 et 2 800 euros mensuels en Province, entre 1 700 et 3 500 euros en Ile-de-France et entre 3 000 et 5 000 euros à Paris.
Lorsqu'une personne âgée ne peut subvenir seule à ses besoins et qu'elle ne dispose pas de ressources suffisances pour financer ses frais d'entretien à domicile ou...
Site :
http://www.ledroitdesseniors.fr
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Seine-et-Marne - Annuaire Multi Partenaire du Secteur de l ...
PARCOURS ENFANTS
Centre d'Action Médico-social Précoce (CAMSP)
Le CAMSP s'adresse aux enfants de moins de 6 ans présentant des déficits sensoriels, moteurs ou mentaux. Il a pour objet le dépistage et l'accueil des enfants, en vue de prévenir ou de réduire l'aggravation de ce handicap. La prise en charge s'effectue en ambulatoire comportant l'intervention d'une équipe pluridisciplinaire et...
Site :
http://seine-et-marne.fr
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Un accueil médicalisé au long cours - Gazette Santé Social
Depuis 2009, trois structures pilotes ont ouvert des lits d'accueil médicalisé pour les personnes exclues souffrant d'une pathologie chronique.
Cet article fait partie du dossier:
L'animation en maison de retraite
voir le sommaire
Avant l'expérimentation des lits d'accueil médicalisé (LAM), les personnes en grande exclusion atteintes d'une pathologie chronique se trouvaient ...
Site :
http://www.gazette-sante-social.fr
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Site officiel de la ville de Jouy-en-Josas - Informations ...
Informations utiles pour les aînés
Informations utiles pour les aînés
Télécharger le Guide des seniors en perte d'autonomie édité par le Conseil départemental des Yvelines sur www.yvelines.fr/publication/guide-seniors
La coordination gérontologique
Pour les personnes de plus de 60 ans.
Ce service a pour but d'organiser ou d'aider le retour et le maintien à domicile des personnes...
Site :
http://www.jouy-en-josas.fr
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RÉSIDENCE DU PREFET CHALEIL - AULNAY-SOUS-BOIS (93) - MDRS
Studio T1 Bis : 450.00EUR Logement T2 : 500.00EUR
Lavage linge : Laverie à jetons payant Protection : Pas proposée
Soins esthétiques : Payant Coiffure : Payant Pédicure : Payant
Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
L'APA (Allocation Personnalisée d'Autonomie) est destinée aux personnes en perte d'autonomie ou complètement dépendantes physiquement ou...
Site :
http://www.maison-retraite-selection.fr
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RÉSIDENCE EMILE ZOLA - ROSNY SOUS BOIS (93)
Chambre individuelle : 72.59EUR TM : 5.32EUR soit 77.91EUR Unité Alzheimer : 72.59EUR TM : 5.32EUR soit 77.91EUR
Lavage linge : Compris Protection : Comprise
Soins esthétiques : Payant Coiffure : Payant Pédicure : Payant
Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
L'APA (Allocation Personnalisée d'Autonomie) est destinée aux personnes en...
Site :
http://www.maison-retraite-selection.fr
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Hôpital intercommunal du Haut Limousin
Hôpital intercommunal du Haut Limousin
Adresse : 4 avenue Charles de Gaulle, 87300 BELLAC
Tel : 05 55 47 20 20
Fax : 05 55 47 20 00
Merci! votre message à bien été envoyé.
Votre message
site_beausejour
Présentation de l'établissement
L'Hôpital Intercommunal du Haut Limousin (H.I.H.L.) est un établissement public disposant d'installations réparties sur les communes de Bellac, Le Dorat et...
Site :
http://www.hihl.fr
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L’OFFRE EN ETABLISSEMENTS D’HEBERGEMENT POUR PERSONNES ...
Accueil » Décryptage » L'OFFRE EN ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES PASSEE AU CRIBLE DE L'ENQUÊTE EHPA 2011
L'OFFRE EN ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES PASSEE AU CRIBLE DE L'ENQUÊTE EHPA 2011
Entre 2007 et 2011, le nombre d'établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), créés par la réforme de la tarification, n'a cessé...
Site :
https://www.rc-humanrecruitment.com
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ADIL 971 - ADIL 971 - ADIL Guadeloupe
* La liste des entreprises RGE est parue*
En Métropole et dans les DOM, les propriétaires de logements anciens peuvent bénéficier d'un Éco-prêt à taux zéro destiné à financer des travaux d'amélioration de la performance énergétique de leur logement jusqu'au 31 décembre 2018. Comme pour le prêt à taux zéro destiné à l'acquisition de la résidence principale, ce prêt à 0 %...
Site :
https://www.adil971.org
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Ville d'Orange - Demarches en ligne
Tél. : 04.90.51.41.28. / 04.90.51.41.36.
Recensement militaire
Le recensement pour la journée Défense et Citoyenneté est obligatoire, pour les filles et les garçons âgés de 16 ans, de nationalité française, ou venant de l'acquérir avant l'âge de 25 ans.
Cas particulier : Vous avez acquis la nationalité française (naturalisation, réintégration...) entre votre 16e et...
Date: 2017-04-19 11:44:18
Site :
http://www.ville-orange.fr
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vosdroits.service-public.fr - Accueil Particuliers
Accueil particuliers > Social - Santé > Hébergement des personnes âgées >Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Éhpad)
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Éhpad) » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout...
Site :
https://www.service-public.fr
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Place handicap
Toute personne handicapée a le choix de son mode de logement.
Le logement autonome
Les personnes handicapées qui désirent vivre de manière autonome peuvent :
déposer une demande de logement auprès des bailleurs sociaux, et/ou
rechercher un logement dans le parc locatif privé.
Les personnes handicapées titulaires d'une carte d'invalidité font partie des catégories prioritaires pour...
Date: 2017-04-23 00:55:57
Site :
http://www.place-handicap.fr
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Centre hospitalier de Ribérac - Ville de Ribérac
Le Centre Hospitalier de Ribérac constitue une structure hospitalière de proximité, accueillant des patients, atteints de pathologies diverses et des personnes âgées valides, semi-valides et dépendantes.
Le Centre Hospitalier de Ribérac dispose à l'heure actuelle :
1.d'un service médecine gériatrique (16 lits) Il permet de répondre à la prise en charge gérontologique dès l'entrée...
Date: 2017-04-23 01:35:19
Site :
http://www.riberac.fr
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Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement ...
Actualités
Valider la recherche dans le site service-public-pro
Accueil professionnels > Fiscalité > Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) >Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Taux de TVA pour les travaux de rénovation d'un logement » sera mise à jour...
Ville d'Orange - La petite enfance
Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Orange est un établissement public administratif. Il est présidé par :
Monsieur Jacques BOMPARD,
Madame Marie-Thérèse GALMARD,
Adjointe déléguée aux affaires sociales,
Vice-Présidente du CCAS et Conseillère départementale.
Il est doté d'un Conseil d'Administration qui comprend :
-le Maire, Président de droit,
-16 membres (8 Adjoints ou...
Date: 2016-05-11 12:41:33
Site :
http://www.ville-orange.fr
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Maisons de retraite : les personnels des Ehpad au bord de ...
Texte par Guillemette JEANNOT
Dernière modification : 01/02/2018
Les personnels des maisons de retraite sont descendus cette semaine dans la rue. Ce mouvement inédit et unitaire qui a rassemblé syndicats, patronat et retraités, partout en France, dénonce la dégradation du quotidien dans les maisons de retraite.
Damia, Laura et Olivia, aides-soignantes, pas encore la trentaine, ont choisi ce...
Site :
http://www.france24.com
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Portail dédié aux EHPAD pour comprendre et investir ...
Ils l'ont fait !
Kathy, 50 ans Strasbourg
J'ai été accompagnée tout au long du cycle d'investissement, de la présentation, en passant par la sélection puis le financement et le notaire; merci à Benoit pour son professionnalisme.
Christian, 29 ans Montpellier
J'hésitais à acheter un appartement et faire du locatif à Montpellier. Puis j'ai découvert ehpad.com et compris que le rendement...
Site :
http://www.ehpad.com
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Pradelles (Haute-Loire) — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Haute-Loire
Pradelles
Géolocalisation sur la carte : Haute-Loire
Pradelles
Géolocalisation sur la carte : France
Pradelles
Géolocalisation sur la carte : France
Pradelles
Pradelles est une commune française située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes . Elle est classée parmi les plus beaux villages de France...
Date: 2017-04-22 13:10:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Les aides financières | ADENIOR
LES AVANTAGES FISCAUX
Grâce à notre déclaration, l'utilisation de nos prestations d'aide à la personne vous ouvre droit à un crédit d'impôt de 50% des sommes versées au titre de l'aide à domicile (sauf les sommes versées en espèces). À Chaque début d'année, une attestation fiscale détaillant les sommes versées l'année précédente vous est transmise.
Ce montant ne peut dépasser...
Site :
http://www.adenior.com
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Financer l’hébergement d’une personne âgée | Dossier Familial
» Financer l'hébergement d'une personne âgée
Financer l'hébergement d'une personne âgée
Françoise Renou
| Le 13/09/2016 à 16h30
Votre parent peut vivre chez lui, à votre domicile ou dans un établissement. - © simonkr
La perte d'autonomie se traduit par des dépenses parfois très élevées pour les seniors et les proches. Panorama des aides selon les modes...
Site :
dossierfamilial.com
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Le diabète et les personnes âgées - guidesurlediabete.com
Modifié
Apr 25th 2013 / 0 Comment / 14158 Views
Le diabète est un problème qui prend de plus en plus d'ampleur chez les personnes âgées. On estime que 20 % des personnes âgées sont diabétiques lorsqu'elles atteignent l'âge de 75 ans (1). La population âgée étant très diversifiée, on retrouvera dans notre clientèle aussi bien des sexagénaires en santé et en forme grâce à de...
Site :
http://www.guidesurlediabete.com
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Vieillesse du cheval — Wikipédia
Longévité et vieillesse[ modifier | modifier le code ]
Tête taxidermisée d' Old Billy , le plus vieux cheval du monde, au Manchester Museum.
L' espérance de vie du cheval domestique s'est allongée grâce à une meilleure gestion de son alimentation et des soins [CG 1] , elle s'explique par l'attachement grandissant envers l'animal [1] . La longévité moyenne du cheval se situe désormais...
Date: 2018-06-08 11:47:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Prix de revente d’un LMNP CENSI BOUVARD ou LMP ...
Nous allons donc essayer de vous donner quelques clefs de réflexion et les points importants qui permettent de valoriser votre investissement et surtout vous expliquer pourquoi la hausse des taux est un danger pour la valeur de votre investissement.
Retour sur le principe de cet investissement immobilier LMP CENSI BOUVARD
Le régime fiscal CENSI BOUVARD est une disposition fiscale qui...
Site :
leblogpatrimoine.com
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Prix de revente d'un LMNP CENSI BOUVARD ou LMP ...
Quelle sera la valeur du bien à terme ?
Comment le valoriser pour la revente ?
Est ce que l'investissement en LMNP protège contre le retour de l'inflation ,
Nous allons donc essayer de vous donner quelques clefs de réflexion et les points importants qui permettent de valoriser votre investissement et surtout vous expliquer pourquoi la hausse des taux est un danger pour la valeur de votre...
Site :
leblogpatrimoine.com
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Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2017-04-22 12:39:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / foyer d'hebergement pour personnes handicapees aptes au travail / foyer d'hebergement pour personnes handicapees mentales / foyer d'hebergement personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee
Service de soins infirmiers à domicile — Wikipédia
Service de soins infirmiers à domicile
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Aller à : navigation , rechercher
Cet article ou cette section adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation .
(indiquez la date de pose grâce au paramètre date)
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser...
Date: 2017-04-20 09:41:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Autonomie | Eurelien.fr : Conseil départemental d'Eure-et-Loir
aux personnes âgées;
à l'entourage des personnes fragilisées;
aux professionnels : services et établissements médico-sociaux ou sanitaires, services tutélaires, professionnels de santé, collectivités locales, associations...
La MDA a vocation à apporter le même service au bénéfice de l'ensemble des personnes requérant une aide à l'autonomie quel que soit leur âge, l'origine...
Date: 2017-04-23 00:16:15
Site :
http://www.eurelien.fr
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Service de soins infirmiers à domicile — Wikipédia
Service de soins infirmiers à domicile
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation
(octobre 2014).
Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} .
En France,...
Date: 2018-06-08 11:39:08
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Loi Censi-Bouvard 2018 : Toutes les infos sur la loi Censi ...
Loi Censi-Bouvard 2018
Les logements acquis neufs ou en l'état futur d'achèvement entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2018
L'investissement en Loi Censi-Bouvard 2018 concerne uniquement les résidences meublées suivantes :
- Les résidences de tourisme classées (fin de l'éligibilité au 31 décembre 2016 Cliquez-ici pour en savoir plus )
- Les résidences avec services pour...
Site :
loi-censi-bouvard.info
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Loi Censi-Bouvard 2017 : Toutes les infos sur la loi Censi ...
Loi Censi-Bouvard 2017
Les logements acquis neufs ou en l'état futur d'achèvement entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2017
L'investissement en Loi Censi-Bouvard 2017 concerne uniquement les résidences meublées suivantes :
- Les résidences de tourisme classées (fin de l'éligibilité au 31 décembre 2016 Cliquez-ici pour en savoir plus )
- Les résidences avec services pour...
Site :
loi-censi-bouvard.info
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Résultats
1 Pôle Enfance Autisme - IME Des Grands Champs
L'IME Des Grands Champs fait partie du Pôle Enfance Autisme de la Fondation et accueille des enfants de 6 à 20 ans. Le Pôle enfance de la Fondation rassemble des...
Voir la fiche de l'établissement
2Accueil de Jour et Section d'Animation Eurêka
L'Accueil de jour et Section d'Animation Eurêka accueille toute l'année, en journée à...
Site :
http://www.fondation-amisdelatelier.org
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Revue jurisprudentielle en matière de demande d ...
Revue jurisprudentielle en matière de demande d'autorisation de soins
Par Julie Pomerleau, avocate
[1] Toute personne est inviolable et a droit à son intégrité1. À l'exception des cas prévus par la loi, nul ne peut lui porter atteinte sans son consentement libre et éclairé2. Ainsi, l'autorisation du tribunal est nécessaire si le majeur inapte refuse de recevoir des soins requis par son...
Site :
http://soquij.qc.ca
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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« EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...
Date: 2017-04-22 08:00:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
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Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un...
Date: 2017-04-22 14:04:06
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EHPAD : pour la mise en place d'une assurance privée ...
Aujourd'hui, 9% de la population a plus de 75 ans... ils représenteront un peu plus de 15% d'ici 2050. À ce titre, les questions sur la prise en charge de la dépendance vont se faire de plus en plus pressantes. Face à cette évolution, les pouvoirs publics sont confrontés à des attentes contradictoires : améliorer la qualité des services de prise en charge, proposer une couverture...
Site :
http://www.ifrap.org
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Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la ...
1.1. La nature des coûts mis à la charge des résidents
1.1.1. Le « tarif hébergement »
1.1.3. Typologie des autres coûts mis à la charge des résidents
1.2. Le montant total des coûts mis à la charge des résidents
1.2.1. Les coûts mensuels observés par la mission
1.2.2. Les données fournies par la DREES
1.2.3. Du coût mensuel au coût total...
1.3. Les différents dispositifs qui...
Date: 2017-04-23 00:03:21
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
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Quid de l'infirmière coordinatrice en Ehpad ou en Ssiad ...
mardi 1er avril 2014 , par Valérie Hedef-Capelle
Pas toujours bien connue ni reconnue dans sa fonction, sans véritable statut officiel, l'infirmière coordinatrice exerçant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) ou en service de soins infirmiers à domicile (Ssiad) est pourtant bel et bien un maillon indispensable au sein de ces structures. Retour sur...
Date: 2017-04-23 01:37:25
Site :
http://www.cadredesante.com
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue
« EHPAD » redirige ici. Pour l'article homophone, voir EPAD .
L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .
Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées...
Date: 2018-06-08 11:39:46
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
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Centres d'hébergement et de réinsertion sociale
Code de l'action sociale et des familles
Livre III : Action sociale et médico-sociale mise en oeuvre par des établissements et des services
Titre IV : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'établissements
Chapitre V : Centres d'hébergement et de réinsertion sociale
L345-1 du 06/08/2014
Bénéficient, sur leur demande, de l'aide sociale pour être accueillies dans...
Site :
http://www.action-sociale.org
Thèmes liés : hebergement en famille d'accueil / structure d'hebergement personnes agees / liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / hygiene des structures d'hebergement pour personnes agees / foyer d'hebergement personnes agees
RFPI - Plus-values immobilières - Exonération en faveur ...
RFPI - Plus-values immobilières - Exonération en faveur des personnes qui résident dans un établissement social, médico-social d'accueil de personnes âgées ou d'adultes handicapés
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L' article 24 de la loi n° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 crée une exonération, codifiée sous le 1° ter du II de l' article 150 U du code général des impôts (CGI)...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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