Articles sélectionnés pour le thème : administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles
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Archives de l'État à Bruxelles (Anderlecht) - Archives de ...
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Les Archives de l'État à Bruxelles (Anderlecht) ont ouvert leurs portes au public en 2002, suite à la scission de la province de Brabant et à la création de l'arrondissement administratif de Bruxelles-Capitale.
L'évolution institutionnelle de la Belgique a conduit, lors de la quatrième réforme de l'État fédéral conclue en 1993, à la scission de la province de...
Site :
http://arch.arch.be
Thèmes liés : administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines bruxelles / bureau enregistrement et domaines mons / bureau enregistrement et domaines namur / bureau enregistrement domaine
Arrete Royal du 12/12/2001 concernant les titres-services
source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement et ministere des finances Loi visant à favoriser le développement de services et d'emplois de proximité fermer visant à favoriser le développement de services et d'emplois de proximité laquelle est entrée en vigueur le 11 août 2001 et nécessite pour permettre...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
Thèmes liés : administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles / nom de l'entreprise / enregistrer un nom de domaine mode d'emploi / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur
INSTITUT POUR UN DEVELOPPEMENT DURABLE
Révolution numérique : des données au service de l'intérêt général
mai 1st, 2018
Les politiques publiques n'ont pas encore pris la pleine mesure de la révolution numérique. C'est en particulier le cas pour ce qui est des données. Or, seule une politique ambitieuse de production et de circulation de données, du secteur public vers le secteur privé mais aussi du secteur privé vers des...
Site :
http://www.iddweb.eu
Thèmes liés : administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles / dans quel domaine creer son entreprise aujourd hui
Bruxelles Prévention & Sécurité (BPS)
Les animations : 50 minutes à 2 heures adaptables.
Conditions d'utilisation
A utiliser par des enseignants ou des animateurs sensibilisés à la thématique de la radicalisation menant à la violence ;
Mise en oeuvre d'un climat bienveillant et propice à l'expression et la réception des émotions.
Matériel pédagogique
Le film « Les Invisibles », réalisé par Christian Van Cutsem, produit...
Date: 2018-05-24 07:20:59
Site :
http://bps-bpv.brussels
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Archives de l'État à Bruges - Archives de l'État en Belgique
Archives de l'État en Belgique
Notre mémoire à tous !
Archives de l'État à Bruges
T : +32 (0)50 33 72 88
F : +32 (0)50 61 09 18
Du mardi au vendredi : de 9h à 16h30.
En juillet et en août : fermé entre 12h et 13h.
Seconde Guerre mondiale : les fiches relatives aux dommages de guerre aux entreprises et aux associations consultables en ligne
Depuis 2015, les dossiers relatifs aux...
Site :
http://arch.arch.be
Thèmes liés : centre d hebergement ville / administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / bureau enregistrement et domaines bruxelles
Arrete Royal du 21/09/2004 fixant les normes pour l ...
21 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal fixant les normes pour l'agrément spécial comme maison de repos et de soins ou comme centre de soins de jour
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 27 juin 1978 modifiant la législation sur les hôpitaux et relative à certaines autres formes de dispensation de soins, notamment l'article 5, § 1er,...
Date: 2016-07-27 10:24:53
Site :
http://www.etaamb.be
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