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Quel remboursement pour une cure thermale - jechange.fr
Quel remboursement pour une cure thermale ?
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Quel remboursement pour une cure thermale ?
Publié le 04/07/2012 (mis à jour le 20/09/2016)
2 commentaires
Un...
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jechange.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement cure thermale / frais de transport et d'hebergement cure thermale / remboursement frais d'hebergement cure / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement
Frais de repas des conducteurs de grand routier - Canada.ca
Employés de transport
Frais de repas des conducteurs de grand routier
Les frais de repas et de boissons engagés par les conducteurs de grand routier sont déductibles à un taux plus élevé que la limite de 50 % à laquelle ont droit les autres employés des transports. Au cours des périodes de déplacement admissible en 2017, les frais de repas et de boissons engagés sont déductibles à...
Site :
https://www.canada.ca
Thèmes liés : frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / declaration d hebergement
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Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
L'APA (Allocation Personnalisée d'Autonomie) est destinée aux personnes en perte d'autonomie ou complètement dépendantes physiquement ou...
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http://www.maison-retraite-selection.fr
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RÉSIDENCE EMILE ZOLA - ROSNY SOUS BOIS (93)
Chambre individuelle : 72.59EUR TM : 5.32EUR soit 77.91EUR Unité Alzheimer : 72.59EUR TM : 5.32EUR soit 77.91EUR
Lavage linge : Compris Protection : Comprise
Soins esthétiques : Payant Coiffure : Payant Pédicure : Payant
Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
L'APA (Allocation Personnalisée d'Autonomie) est destinée aux personnes en...
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Remboursement des cures thermales | Mutuelle-conseil.com
La cure thermale doit être prescrite par votre médecin traitant , et doit concerner certaines affections spécifiques.
La durée d'une cure thermale est fixée à dix-huit jours de traitements effectifs.
Une seule cure thermale peut être prise en charge dans la même année civile au titre de la même affection
Quelle prise en charge d'une cure thermale ?
Les consultations médicales effectuées pendant la cure thermale sont remboursées à hauteur de 70 % sur la base du forfait conventionnel. Les frais de cure (forfait thermal) sont remboursés à hauteur de 65 % d'un tarif forfaitaire...
Site :
http://www.mutuelle-conseil.com
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement cure thermale / frais de transport et d'hebergement cure thermale / remboursement frais d'hebergement cure / frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement
Annulation de vol : Lettre de demande de remboursement des ...
[Service clientèle de la compagnie d'aviation]
[Adresse]
[Lieu], le 12 juin 18.
Lettre recommandée avec avis de réception.
Objet : Annulation de vol : Demande de remboursement des frais d'hébergement et de transport.
Madame, Monsieur,
Le [Date] dernier, j'ai réservé un billet auprès de votre compagnie aérienne sur le vol n° [numéro du vol] au départ de [pays, ville de départ] et à...
Site :
https://www.lettres-faciles.com
Thèmes liés : frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / justificatif d'hebergement dans un hotel / justificatif d'hebergement gratuit
Malta Visa Information - Algeria - French - Visa Types ...
1500
Remarque :
Les frais de visa en vigueur sont conformes au taux de change en cours. Ils sont susceptibles de variation.
Tous les frais sont non remboursables.
Des frais de service d'un montant de 3500 DA sont prélevés sur chaque demande en plus des frais de visas
Il y a également de frais supplémentaires de 1500 DA applicables au requérant déposant leur demande au CDV d'Oran...
Date: 2018-06-05 04:45:34
Site :
http://www.vfsglobal.com
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patrimoine d’une personne handicapée : Comment le protéger
Comment constituer et gérer le patrimoine d'une personne handicapée?
25 septembre 2017, 8 h 00 min
Patrimoine d'une personne handicapée : Par Camille de Soras, conseillère en gestion de patrimoine et courtier en assurances spécialisée dans le handicap (ABC Vie). « Je souhaite constituer un patrimoine pour mon enfant en situation de handicap , ou pour moi-même, mais m'interroge sur les...
Site :
https://www.handirect.fr
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VALVITAL - Partir en cure
Une cure thermale, c'est 18 jours de soins pour un séjour de 3 semaines sur place.
Préparer sa cure : les étapes
Obtenir une prescription médicale
fiche de reservation cure
Pour être prise en charge par l'Assurance Maladie, la cure thermale doit obligatoirement être demandée par un médecin pour une ou plusieurs affections (simple ou double orientation).
A noter : depuis l'arrêté...
Date: 2017-04-23 01:15:02
Site :
http://www.valvital.fr
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Résidence sénior Ajaccio Corse-du-Sud - Domitys
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Méthode 16-11 - Universite d'Ottawa | University of Ottawa
Méthode 16-11 - Frais de voyage
Entrée en vigueur : 2016-03-07
FRAIS DE VOYAGE
OBJET
1. Le Règlement 21 de l'Université (Frais de voyage) établit les principes directeurs régissant l'admissibilité des frais relatifs aux voyages et leur remboursement. La présente méthode fournit plus de détails sur les frais admissibles et les modalités de remboursement.
PORTÉE ET APPLICATION
2. a)...
Date: 2018-06-12 13:55:10
Site :
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Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / hebergement des voyage d affaire / formulaire demande d'hebergement
Remboursements des frais vétérinaires de l’Assurance ...
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CDG 40 - Les frais de déplacement
Les frais de déplacement
Les textes de référence :
Décret n° 2010-671 du 21 juin 2010 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail
Décret n° 2007-23 du 5 janvier 2007 modifiant le décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 fixant les conditions...
Site :
https://www.cdg40.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / emploi centre d hebergement
Qui a droit à une cure thermale ?, page 2 | E-santé
Quel est le montant du remboursement d'une cure thermale ?
Les frais liés à une cure thermale se répartissent ainsi :
frais médicaux (forfait de surveillance médicale, pratiques médicales et complémentaires et forfait thermal),
frais de transport et d'hébergement.
Le forfait de surveillance médicale est remboursé à 70 % sur la base du tarif conventionnel suivant :
64,03 euros pour un médecin conventionné ;
74,03 euros pour un médecin ayant souscrit un contrat de bonne pratique de surveillance thermale ;
6,86 euros pour un médecin non conventionné.
Les pratiques médicales et complémentaires sont...
Site :
http://www.e-sante.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement cure thermale / frais de transport et d'hebergement cure thermale / remboursement frais d'hebergement cure / frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement
Qui peut bénéficier de la nouvelle aide à la mobilité Pole ...
Aide mobilité : Quelle est la durée de versement
Aide mobilité pole emploi : modification et définition de l'aide
Depuis le 20 janvier 2014, le dispositif Pole Emploi comprenant l'aide aux déplacements quotidiens, l'aide au déménagement et l'aide au double loyer qui prenaient en charge les dépenses engendrées par le retour à l'emploi a été supprimé. Elle a été remplacée par une...
Site :
https://www.aide-sociale.fr
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Lyon - Tour du Crédit Lyonnais - Vue panoramique
Vous pouvez solliciter une aide sociale de la Métropole de Lyon pour couvrir les frais (en totalité ou en partie) de séjour en établissement. Cette aide est réservée aux personnes n'ayant pas les moyens de financer leur hébergement : elle est accordée sous certaines conditions.
En savoir plus sur la politique "Personnes handicapées" de la Métropole
La Métropole règle l'intégralité...
Site :
https://www.grandlyon.com
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Frais d'hospitalisation - hopital.fr - Fédération ...
Les démarches
Choisir votre établissement de santé
En dehors des cas d'hospitalisation d'urgence, vous pouvez vous faire soigner dans l'établissement hospitalier de votre choix, aussi bien public que privé. L'essentiel est de donner la priorité à la qualité des soins.
Si vous n'êtes pas déjà suivi en consultation externe par un établissement hospitalier, le plus sage est de demander...
Site :
http://www.hopital.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement pole emploi / demande de l'attestation d'hebergement / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / exemple d'attestation d'hebergement
CDG 24 - Les frais de déplacement
Indemnisation des frais de déplacement :
Condition d'utilisation du véhicule personnel à moteur :
L'usage du véhicule personnel pour les besoins du service est possible sur autorisation de l'autorité territoriale lorsque l'intérêt du service le justifie.
Lorsqu'un agent est autorisé à utiliser son véhicule personnel pour les besoins du service, l'autorité territoriale doit...
Site :
https://www.cdg24.fr
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Votre logement - avantages intérimaires - Adecco.fr
Bien chez soi et bien dans son job ? C'est possible ! Et ça, au sein d'Adecco, nous l'avons bien compris. Aide à la location de logement et à la mobilité, accompagnement lors d'un achat immobilier, proposition d'hébergement d'urgence, vous bénéficiez de très nombreux avantages en tant qu'intérimaire Adecco.
Guides
Partager
Des conseils en financement et des prêts pour vous aider à...
Site :
http://www.adecco.fr
Thèmes liés : solution d'hebergement de site internet / foyer d hebergement d urgence / location appartement attestation d'hebergement / hebergement d'urgence / hebergement d urgence
Soutien financier - CCQ
> Soutien financier
Soutien financier
Qu'il s'agisse d'une obligation de formation ou d'un perfectionnement reliés à leur métier ou occupation, les travailleurs de l'industrie de la construction qui respectent les critères d'admission générales peuvent bénéficier d'un soutien financier offert par le Fonds de formation des salariés de l'industrie de la construction...
Site :
http://www.ccq.org
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement
Traitements et indemnités, avantages sociaux - Accueil
IVAL
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités représentatives de frais
Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006
NOR : MENG1328579A
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013
MEN - SG
Vu décret n° 99-823 du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement / justificatif d'hebergement a titre gratuit / remboursement frais d hebergement
Indemnisation des frais de transport | Le CNFPT - National
Les vidéos de démonstration des outils de consultation de l'offre
Indemnisation des frais de transport
Pour garantir l'égalité d'accès à la formation et favoriser l'éco-mobilité, le CNFPT a revu son dispositif d'indemnisation des frais de transport. Ce dispositif permet une amélioration globale du niveau d'indemnisation. Les conditions d'indemnisation sont les mêmes quel que soit le...
Site :
http://www.cnfpt.fr
Thèmes liés : frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement fonction publique territoriale / remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement
Répertoire 2017 des établissements d'hébergement et des ...
Répertoire des établissements d'hébergement et des entreprises de location de véhicules
Bienvenue au Répertoire 2017 des établissements d'hébergement et des entreprises de location de véhicules.
Ce site est destiné à l'usage des Utilisateurs identifiés et des fournisseurs indentifiés dans la présente seulement. Les tarifs négociés dans ce Répertoire sont mis à la disposition des Utilisateurs identifiés en voyage en service commandé autorisé par le gouvernement fédéral, provincial ou territorial et dont les frais seront payés ou remboursés par l'État, ...
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Notre service hébergement | Alliance française Paris Ile ...
Offre spéciale été
L'Alliance française Paris Ile-de-France met à votre disposition un service d'aide à l'hébergement qui prend en charge vos demandes dès votre première inscription et vous offre de nombreuses formules.
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Date: 2017-04-23 01:08:53
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indemnité trajets professionnels et domicile - FPE - FPH
Accueil - Blog territorial - IFTP - indemnité pour frais de transport des personnes (trajets professionnels et domicile)
IFTP - indemnité pour frais de transport des personnes (trajets professionnels et domicile)
05/01/2017
Modifié le 03.02.2016
A l'occasion de déplacements professionnels temporaires ou sur le trajet domicile-travail, les agents de la fonction publique peuvent bénéficier...
Site :
http://www.emploi-collectivites.fr
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DRAS Ch 209 - Frais de transport et de voyage | MDN FAC
Section 4 - Dépenses imprévues de voyage
209.42: Abrogé par le CT le 1er decembre 2003 en vigueur le 1er octobre 2002
209.43: Abrogé par le CT le 1er decembre 2003 en vigueur le 1er octobre 2002
Section 5 - Transport pendant une période de congé
209.50 - Aide au déplacement en congé (ADC)
209.50(1) (But) L'aide au déplacement en congé vise à rembourser certains frais de déplacement...
Site :
http://www.forces.gc.ca
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement
COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER? Allocation Personnalisée d ...
il y a 2 ans
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1 LE CONSEIL GÉNÉRAL DE LA LOIRE présente COMMENT REMPLIR VOTRE DOSSIER? Allocation Personnalisée d I COMMENT REMPLIR VOTRE Aide DOSSIER Sociale I? à l hébergement Allocation Personnalisée d (APA) Aide Sociale à l Hébergement Services ménagers Services ménagers I
2 I LA MAISON LOIRE AUTONOMIE AVEC VOUS I QUELLES PAGES COMPLÉTER EN FONCTION...
Site :
http://docplayer.fr
ac-nantes.fr - Remboursement de frais
Remboursement de frais
Convocation et indemnisation
Les services de formation (la DAFPEN ou le CAFA) adressent aux stagiaires, par courrier électronique à l'adresse e-mail de l'établissement d'affectation, leur convocation, valant ordre de mission sans lequel ils ne peuvent se déplacer. Dans cet ordre de mission est inclus un état de frais.
En cas d'absence prévisible à une formation, le...
Site :
http://www.ac-nantes.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / demande de l'attestation d'hebergement / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / justificatif d'hebergement gratuit
Version imprimable : DADS - rfpaye.grouperf.com
-T pour outils issus des nouvelles technologies de l'information et de la communication ;
-A pour les autres avantages.
Sur la DADS-U, il convient de renseigner les rubriques S70.G10.05.001, codes 01 (nourriture), 02 (logement), 03 (voiture), 04 (NTIC) et 09 (autre avantage) et la rubrique S70.G10.05.002 (montant).
Les avantages en nature doivent toujours être estimés à leur valeur réelle,...
Site :
http://rfpaye.grouperf.com
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / declaration d hebergement a titre gratuit / attestation d'hebergement a titre non gratuit / lettre d'attestation d'hebergement a titre gratuit / lettre attestation d'hebergement a titre gratuit
Les services du CCAS en direction des ... - toulouse.fr
Personnes en difficulté /
Les services du CCAS en direction des personnes en difficulté
Concernant la lutte contre l'exclusion, le CCAS dispose de trois centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS), d'un centre maternel, d'une maison d'enfants à caractère social (MECS). Il assure également la veille sociale, un service des majeurs protégés, de domiciliation pour les publics...
Site :
toulouse.fr
Thèmes liés : centre d'hebergement et de reinsertion sociale toulouse / centre d'hebergement et de reinsertion sociale (chrs) / centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d'hebergement d'urgence sociale / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale
ameli.fr - Effectuer une cure thermale
troubles du développement chez l'enfant ;
voies respiratoires.
D'autre part, la prise en charge de la cure dépend des conditions suivantes :
L'établissement thermal doit être agréé et conventionné par l'Assurance Maladie.
Pour une même affection, vous avez droit à une seule cure thermale dans la même année civile.
Certaines stations offrent la possibilité de soins dans deux...
Site :
http://www.ameli.fr
Thèmes liés : frais de transport et d'hebergement cure thermale / remboursement frais d'hebergement cure thermale / frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement cure / remboursement frais d'hebergement
Lexique Particulier - AG2R LA MONDIALE
Lexique Particulier
Lexique Particulier
Ce lexique permet de définir et de mieux comprendre les termes concernant la mutuelle santé, l'assurance dépendance, la perte d'autonomie, l'assurance vie et l'épargne retraite.
A à G
Adhérent
Personne ayant souscrit un contrat à titre individuel ou affilié en tant que salarié au titre d'un contrat collectif souscrit par son employeur.
Synonyme :...
Site :
http://www.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement cure thermale / remboursement des frais d'hebergement dans la fonction publique hospitaliere
La Formation d'Assistante Dentaire - CNQAOS
Assistant au quotidien le dentiste ou le médecin stomatologiste dans ses activités techniques au fauteuil, l'assistante dentaire est aussi le lien direct et privilégié entre le praticien et ses patients.
Disponible, souriante et polyvalente, elle aime le contact et les relations humaines.
La formation
Elle est organisée en alternance, dans le cadre d'un contrat de professionnalisation ou...
Date: 2017-04-23 00:48:00
Site :
http://www.cnqaos.asso.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / dossier attestation d'hebergement
COMMENT OBTENIR LE REMBOURSEMENT DE SA CURE THERMALE ...
COMMENT OBTENIR LE REMBOURSEMENT DE SA CURE THERMALE ?
Par
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Découvrez les stations thermales près de chez vous
GAUTHIER
16 novembre 2017 à 18 h 23 min
Les 18 jours ne sont pas consécutifs . En général...
Site :
https://www.magazinethermal.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement cure thermale / frais de transport et d'hebergement cure thermale / remboursement frais d'hebergement cure / frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement
Compte rendu du groupe de travail « les frais de ...
Compte rendu du groupe de travail « les frais de déplacement » du 15 novembre 2013
La réunion est présidée par Mme Gontard, sous-directrice de l'encadrement et des relations sociales.
L'ordre du jour : des mesures d'assouplissement dans le remboursement des frais de déplacement la présentation de l'application Chorus-DT et la dématérialisation des pièces justificatives des...
Date: 2017-04-22 20:14:04
Site :
http://www.unsa-dgfip.org
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / attestation d hebergement sur l honneur / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimilés - Charges déductibles du revenu brut - Dépenses professionnelles des salariés - Déduction des frais réels - Frais de déplacement et frais de repas
I. Frais de déplacement
1
Les frais de déplacement sont engagés notamment au titre :
- du transport du domicile au lieu de travail ;
- du transport pendant les horaires...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / frais de transport et d hebergement / demande de l'attestation d'hebergement / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement
L'aide sociale à l'hébergement pour personnes âgées - La ...
Cette aide s'adresse aux personnes :
âgées de 65 ans minimum (60 ans pour les personnes déclarées inaptes au travail).
qui habitent sur le territoire de la Métropole depuis plus de 3 mois avant l'entrée en établissement.
Si vous êtes étranger, vous devez détenir un titre de séjour en cours de validité.
L'établissement d'hébergement doit être habilité à accueillir des...
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https://www.grandlyon.com
Thèmes liés : dossier d'aide sociale hebergement / centre d'hebergement social lyon / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / centre d'hebergement personnes agees
A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France
A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France ?
Idées reçues, caricatures ou fantasmes circulent sur le sort des migrants en France. Le point sur les dispositifs existants et les conditions pour y accéder.
Le Monde |
o Mis à jour le
13.10.2016 à 11h41
| Par Mathilde Damgé
Alors que la campagne politique en vue de l'élection présidentielle en mai 2017 a déjà commencé, la...
Date: 2018-06-06 14:06:12
Site :
lemonde.fr
Le régime fiscal des professions libérales
Pour être déductibles, les charges doivent : [14]
-être nécessités par l'exercice de la profession ;
-être prises en compte pour leur montant réel ;
-être effectivement engagées au cours de l'année d'imposition ;
-être justifiées.
1. Dépenses nécessités par l'exercice de la profession :
Aux termes de l'article 22.I du code de...
Date: 2002-12-17 10:20:34
Site :
http://www.profiscal.com
Thèmes liés : frais de transport et d hebergement / remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / declaration d hebergement a titre gratuit
Remboursement Sécurité Sociale : Tout savoir sur le ...
Médicaments non reconnus de première nécessité
60 %
Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes...)
65 %
Médicaments courants : vaccins les plus courants (1) - Frais de transport à l'hôpital - Frais de prothèses et d'orthopédie, accessoires et pansements - Optique : verres (et montures de lunettes des enfants de moins de 16 ans)
70 %
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https://www.pratique.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee
Remboursement des frais de transport et d hébergement ...
7681 réponses publiées
1664 meilleures réponses
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Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement cure / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement
Prise en charge de votre cure thermale - Thermalisme ...
Prescription de la cure thermale
Pour être prise en charge, la cure doit faire l'objet d'une prescription médicale.
La prescription doit être faite pour une affection médicale précise (affection psychosomatique). Vous devez choisir la station selon le choix du patient, à partir de divers critères (réputation, spécificité, distance...).
L'Établissement thermal choisi doit être agréé...
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http://www.thermalisme-psychiatrique.fr
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Remboursement des frais professionnels : le nouveau barème ...
- Le remboursement des notes de frais sur justificatifs des frais réellement engagés.
- Verser à ses salariés une allocation forfaitaire pour frais d'emploi: dans ce cas, il n'est pas nécessaire de fournir des justificatifs.
- Appliquer dans la limite de 7 600 euros par an la déduction supplémentaire pour frais professionnels (article 9 de l'arrêté du 20 décembre 2002).
Dans le cas...
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lentreprise.lexpress.fr
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Unifaf | Salariés : Financer son projet de formation
Concernant les formations pendant le temps de travail, le salarié perçoit son salaire. Si la formation a lieu hors temps de travail, le salarié bénéficie dans un grand nombre de cas d'une...
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http://www.unifaf.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / frais de transport et d hebergement / service annexe d'hebergement
Conditions Générales de Vente Belambra | Belambra Clubs
Conditions Générales de Vente Belambra
Conditions Générales de Vente Belambra
Vous souhaitez partir dans un de nos Clubs de vacances ? Avant de réserver un séjour individuel, une formule-groupe ou d'organiser un voyage d'affaires, consultez les Conditions Générales de Vente Belambra.
Préambule
L'objet des présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les "CGV") est de...
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http://www.belambra.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement reserve / remboursement frais d'hebergement
Prise en charge d’une cure thermale par la sécurité sociale
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Prise en charge d'une cure thermale par la sécurité sociale
A la différence de la thalassothérapie, une cure thermale doit être prescrite par un médecin (généraliste ou spécialiste) ou par un chirurgien-dentiste pour une affection des muqueuses bucco-linguales. Voyons les étapes à suivre de la prescription à la demande de prise en charge par la...
Site :
http://www.location-cure.net
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Droit du divorce : Mesures provisoires et urgentes
Mesures provisoires et urgentes
Si vous voulez régler pendant l'instance en divorce les modalités liées à votre séparation
Pendant le déroulement d'un procédure de divorce pour désunion irrémédiable, il est important de régler la situation des époux et de leurs enfants afin que soient fixées les modalités de la séparation dans l'attente de la fin de la procédure.
Les mesures...
Date: 2016-03-28 09:49:10
Site :
http://www.droit-divorce.be
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / remboursement frais d'hebergement formation / remboursement frais d'hebergement / remboursement frais d hebergement / hebergement en famille d'accueil