Articles sélectionnés pour le thème : attestation d'hebergement
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15ème arrondissement de Paris : Mairie / Démarches ...
Livret de famille
A qui est-il remis ?
> Aux époux lors de la cérémonie de mariage. > Aux couples non mariés, après la déclaration de naissance du premier enfant ou à la suite de la naissance d'enfants sans vie. > Au père ou à la mère d'un enfant. A la personne qui a adopté un enfant.
Où le demander ?
A la mairie de son domicile pour un duplicata.
Qui demande une copie du Livret de...
Site :
http://www.15leguide.com
Thèmes liés : demande d'attestation d'hebergement a la mairie / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement carte grise / document pour demande de certificat d'hebergement / formulaire certificat d'hebergement mairie
Tarifs Nom de Domaine | Maroc HOST
(*) TVA 20 % en sus
Attention: en achetant un nom de domaine, vous n'obtenez pas automatiquement un plan d'hébergement. Pour cela, il faut acheter une formule d'hébergement qui vous permettra d'héberger votre site Web et d'avoir des adresses emails.
Services GRATUITS offerts par Maroc HOST:
Service de redirection vers n'importe quel site web ou espace d'hébergement
Changement de DNS (name servers)
Enregistrement DNS de type A et MX
Redirection email vers une...
Site :
https://marochost.com
Thèmes liés : enregistrer un nom de domaine maroc / tarif enregistrement nom domaine / enregistrer un nom de domaine com / enregistrement gratuit nom domaine / enregistrer un nom de domaine
Pièces à fournir - Attestation d'accueil | Ville d'Antony
Pièces à fournir - Attestation d'accueil
Délais d'obtention : entre 2 et 4 semaines
Un justificatif d'assurance est exigé au consulat (prise soit par l'hébergeant soit par l'hébergé et présenté aux autorités consulaires lors de la demande de visa) ;
L'appréciation des conditions de logement est rétablie et des enquêtes au domicile sont possibles ;
L'engagement de l'hébergeant à prendre en charge les frais de séjour de l'hébergé si celui-ci ne peut le...
Site :
ville-antony.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement pour visa / attestation d hebergement visa / attestation d'hebergement / attestation d hebergement
Visa long séjour Etudiant ( CAMPUS FRANCE MAROC ): L ...
Email :
Au Consulat général de France à XXXX.
Objet : Note explicative relative aux conditions de mon hébergement en France lors des trois premiers mois de mon séjour.
Monsieur,
J'ai l'honneur de vous fournir certaines explications relatives aux conditions de mon hébergement en France lors des trois premiers mois de mon séjour.
Pour les trois premier mois, j'aurai une réservation dans...
Date: 2017-04-21 16:27:09
Site :
http://visa-etudiantfrance.blogspot.com
Thèmes liés : attestation d'hebergement sur l'honneur pour visa / attestation d hebergement sur l honneur / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d hebergement pour visa long sejour / exemple attestation d'hebergement pour visa france
Première demande de titre de séjour / Créteil / Etrangers ...
Première demande de titre de séjour
Mise à jour le 17/11/2017
Première demande de titre de séjour (sauf admission exceptionnelle au séjour et demande pour motif médical)
Les demandes de rendez-vous pour un titre de séjour (sauf admission exceptionnelle au séjour et demande de titre de séjour pour motif médical) s'effectuent du lundi au vendredi de 09h00 à 11h30 au pré-accueil...
Date: 2018-06-12 21:17:33
Site :
http://www.val-de-marne.gouv.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / modele d'attestation d'hebergement pdf / formulaire de demande d'attestation d'hebergement / attestation d hebergement france / attestation d'hebergement dans un hotel
ameli.fr - CMU : pièces justificatives nécessaires pour la ...
CMU : liste des pièces justificatives nécessaires
CMU : pièces justificatives nécessaires pour la constitution de votre dossier
Article mis à jour le 25 janvier 2016
Pour constituer votre dossier de demande de couverture maladie universelle (CMU), munissez vous des pièces justifictaives nécessaires à l'étude de votre dossier.
L'étude de votre dossier s'effectue sur rendez-vous....
Site :
http://www.ameli.fr
Thèmes liés : attestation d hebergement sur l honneur / demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / justificatif d'hebergement / justificatif d hebergement
Ouvrir un compte bancaire Auto ... - La Banque Postale
Si vous ne pouvez pas consulter le PDF consultez en ligne la liste des pièces justificatives :
1 - Justificatif d'activité
Formulaire de « Déclaration de début d'activité » (CERFA P0)
ou récépissé de déclaration de début d'activité.
2 - Justificatif d'identité
Pour les personnes habilitées à faire fonctionner le compte se présenter avec l'original de l'une des pièces...
Date: 2018-06-11 16:26:57
Site :
https://www.labanquepostale.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / justificatif d'hebergement pdf / justificatif d'hebergement / justificatif d hebergement / attestation d hebergement pdf
Les pièces constitutives d’une demande d’immatriculation ...
Les pièces constitutives d'une demande d'immatriculation
Modifié le 06/03/2017
Immatriculation d'un véhicule neuf acquis en France
Pour apprécier la validité d'une pièce justificative, il faut se placer à la date de la demande d'immatriculation. Ex : Si une pièce doit avoir moins de six mois, cette notion sous entend, à la date de la demande d'immatriculation. En cas de refus, il peut...
Date: 2017-04-23 01:03:02
Site :
http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : modele certificat d'hebergement gratuit / modele certificat d'hebergement a titre gratuit / lettre de demande de certificat d'hebergement / justificatif d'hebergement pdf / justificatif d'hebergement gratuit
Segré Conduite
Documents pour inscription
En copies, par Mail ou sur clé USB (tous les documents réunis en format Jpeg, bmp, pdf) // Pièce d'identité du candidat + Pièce d'identité d'un parent // Attestation JDC // Justificatif de domicile // Attestation d'hébergement (imprimable sur notre site dans "documents à imprimer") // 2 photos d'identité en couleur + 1 enveloppe vierge timbrée (format...
Site :
http://segreconduite.com
Thèmes liés : attestation d'hebergement a imprimer / attestation d'hebergement mairie pdf / attestation d hebergement pdf / attestation d'hebergement simple / demande de l'attestation d'hebergement
Malta Visa Information - Algeria - French - Visa Types ...
1500
Remarque :
Les frais de visa en vigueur sont conformes au taux de change en cours. Ils sont susceptibles de variation.
Tous les frais sont non remboursables.
Des frais de service d'un montant de 3500 DA sont prélevés sur chaque demande en plus des frais de visas
Il y a également de frais supplémentaires de 1500 DA applicables au requérant déposant leur demande au CDV d'Oran...
Date: 2018-06-05 04:45:34
Site :
http://www.vfsglobal.com
Cours VRD pdf | Cours génie civil - Outils, livres ...
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Bordereau de prix bâtiment gratuit - Exemple BPU BTP ...
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Comment dessiner une fondation en bâtiment | Cours génie ...
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Béton precontraint. Cours et exercices corrigées | Cours ...
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Comment faire ma demande - ACS: Aide au paiement d'une ...
[mis à jour le 23-11-2017]
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir l'adresse de la caisse d'assurance maladie la plus...
Site :
https://www.info-acs.fr
Tableau section d'acier | Outils, livres, exercices et vidéos
Tableau section d'acier
Télécharger le tableau des sections des barres d'armature indépendantes.
Ce tableau contIent les 10 principaux sections d'acier utilisées en bâtiment : HA 6, HA 8, HA 10, HA 12, HA 14, HA 16, HA 18, HA 20, HA 25, HA 32, HA 40.
Tags : pdiamètre barre d'armature, tableau section armatures ha, tableau section armatures béton armé, tableau des armatures béton armé,...
Date: 2018-06-12 18:43:48
Site :
http://www.4geniecivil.com
PPSPS exemple simple en version Word doc | Cours génie ...
PPSPS exemple simple en version Word doc
Exemple de fiche PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé).
Sur les chantiers soumis à l'obligation d'établissement par le coordonnateur de sécurité d'un plan général de coordination les entreprises doivent établir un PPSPS qui remplace le P H S (plan d'hygiène et de sécurité).
Rejoindre plus de 2200 abonnées : tapez...
Date: 2018-06-12 18:43:10
Site :
http://www.4geniecivil.com
PPSPS modèle vièrge à télécharger | Cours génie civil ...
Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) est réalisé par les entreprises travaillant sur un chantier ; il est remis au Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Coordonnateur SPS) en vue notamment de la réalisation du plan général de coordination de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS). ( Source :wikipedia ).
Tags :
ppsps a quoi...
Date: 2018-06-12 18:27:07
Site :
http://www.4geniecivil.com
Attestation d'hébergement pour visa - bladi.info
Mes parents veulent faire une demande de visa pour venir me rendre visite et habiter chez moi en France. Pour cela, ils ont besoin d'un certificat d'hébergement légalisé par la mairie.
Je suis allée demander les pièces. La mairie demande quelques pièces dont: nombre de mètres carrés du logement.
question:
Sachant que nous sommes déjà deux dans un 45 mètres carrés, est ce que ce serait...
Date: 2017-04-23 01:05:23
Site :
bladi.info
Thèmes liés : demande certificat d'hebergement france / certificat d'hebergement pour venir france / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / faire une demande de certificat d'hebergement / certificat d'hebergement mairie
Attestation d'hébergement à titre gratuit (portée ...
2e : la fausse attestation d'hébergement à titre gratuit : je fais plus court : ce sont là surtout où j'ai déterminé les quatre domaines de risques (est-ce que je me trompe ?) :
a) au niveau des allocations (article L. 114-13 du Code de la Sécurité sociale) ;
b) au niveau des impôts, car on pourrait considérer, si on me croit, que j'ai mal déclaré ;
c) au niveau pénal : plainte éventuelle de la CAF (vu sur un de ses blogs), les articles 441-1 et - 7 du Code pénal ;
d) au niveau de la Fonction publique : si je me trouvais...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : attestation d'hebergement titre gratuit / attestation d'hebergement a titre gratuit impot / attestation d'hebergement a titre gratuit caf / attestation d hebergement a titre gratuit / fausse declaration d'hebergement a titre gratuit
Ville de Gravigny - Bienvenue sur le portail internet de ...
Les services de l'Etat dans l'Eure (foire aux questions)
Pi�?ces d'identité
Carte nationale d'identité : ATTENTION : Depuis le 27 février 2017, la CNI fait l'objet d'un traitement dans l'application "titres électroniques sécurisés". Seules, les Mairies équipées comme la Mairie d'Evreux, pourront accueillir les demandeurs qui devront prendre RV au 02 32 31 52 52. La validité de la carte...
Site :
http://www.ville-gravigny.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / formulaire attestation d'hebergement mairie / attestation d'hebergement mairie pour visa / attestation d'hebergement mairie
formulaire de demande d’ACS - cmu.fr
Aide au paiement d'une Complémentaire Santé (ACS)
Pour faire votre demande d'ACS, trois étapes
1. Télécharger et compléter le formulaire de demande en suivant les instructions indiquées
Le formulaire de demande ACS est directement téléchargeable sur ce site, cliquez ici
Il est également disponible auprès de votre caisse d'assurance maladie.
Pour obtenir l'adresse de la caisse...
Site :
http://www.cmu.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / formulaire de demande d'attestation d'hebergement / formulaire de demande de certificat d'hebergement / faire une demande de certificat d'hebergement
ameli.fr - L'aide médicale de l'État
Les conditions pour bénéficier de l'AME
Vous devez remplir trois conditions pour bénéficier de l'aide médicale de l'État (AME) : justifier de votre identité, résider en France* de façon stable depuis plus de trois mois, mais en situation irrégulière, et avoir des ressources inférieures à un plafond fixé selon la composition de votre foyer.
* à noter que l'AME n'est pas applicable...
Site :
http://www.ameli.fr
Thèmes liés : centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d hebergement et de reinsertion sociale / centre d hebergement social / exemple d'attestation d'hebergement a titre gratuit / exemple attestation d'hebergement pour visa france
Informations voyages (VISA) < Ambassade - Mission ...
de 7h00 à 13h00 du Lundi au Jeudi
de 7h00 à 10h30 le Vendredi
Ouvert le Samedi Matin
de 7h00 à 15h30 du Lundi au Jeudi
de 7h00 à 12h00 le Vendredi
CONDITIONS DE DELIVRANCE D'UN VISA POUR LE TCHAD
LE VISA D'ENTREE AU TCHAD EST OBLIGATOIRE
Le Tchad ayant décidé d'appliquer la réglementation en matière d'entrée sur son territoire, tout voyageur non muni d'un visa sera refoulé...
Date: 2017-02-07 09:11:56
Site :
http://www.ambassade-mission-tchad.ch
Thèmes liés : formulaire certificat d'hebergement pour visa / lettre d'attestation d'hebergement pour visa / lettre attestation d'hebergement pour visa / certificat d'hebergement pour visa / certificat d hebergement pour visa
Votre logement - avantages intérimaires - Adecco.fr
Bien chez soi et bien dans son job ? C'est possible ! Et ça, au sein d'Adecco, nous l'avons bien compris. Aide à la location de logement et à la mobilité, accompagnement lors d'un achat immobilier, proposition d'hébergement d'urgence, vous bénéficiez de très nombreux avantages en tant qu'intérimaire Adecco.
Guides
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Des conseils en financement et des prêts pour vous aider à...
Site :
http://www.adecco.fr
Thèmes liés : solution d'hebergement de site internet / foyer d hebergement d urgence / location appartement attestation d'hebergement / hebergement d'urgence / hebergement d urgence
Rédiger un recours pour refus de visa court séjour - Neoplume
par Séverine | Juin 17, 2015 | Écrire, oui mais... | 87 commentaires
Comment rédiger un recours en cas de refus de visa ?
Les vacances d'été approchent et peut-être, si vous êtes étranger, souhaitez-vous en profiter pour passer quelques semaines dans notre beau pays ? Il vous faut, pour cela, obtenir un visa court séjour Schengen. Ce document est obligatoire, à moins d'être Européen...
Site :
neoplume.fr
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Rédiger un recours pour refus de visa court séjour - Neoplume
par Séverine | Juin 17, 2015 | Écrire, oui mais... | 87 commentaires
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Bourse départementale aux étudiants de l’enseignement ...
Bourse départementale aux étudiants de l'enseignement supérieur
NATURE DE L'AIDE
Le Département octroie des bourses départementales aux étudiants de l'enseignement supérieur boursiers nationaux et décohabitants dont les parents sont domiciliés dans l'Aisne. Un étudiant est dit décohabitant quand, pour ses études, il a dû prendre en charge son propre logement distinct de celui de ses...
Date: 2018-06-12 20:22:15
Site :
http://aisne.com
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Liste des pièces à fournir pour un prêt à taux zéro
Livret de famille
Contrat de mariage
Jugement de divorce avec, le cas échéant, une déclaration sur l'honneur conjointe relative à la garde des enfants , afin d'établir formellement le nombre de personnes appelées à habiter le logement
Certificat de grossesse
Les ressources de toutes les personnes destinées à occuper le logement
Avis d'imposition :
L'avis d'imposition de l'année N-1...
Date: 2018-01-03 11:00:37
Site :
http://www.cyberpret.com
Thèmes liés : attestation d hebergement sur l honneur / demande de l'attestation d'hebergement / exemple d'attestation d'hebergement des parents / exemple d'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement exemple
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES - COTE D'IVOIRE
Le demandeur de visa est obligé de se faire pré-enrôler en ligne.
Choisir la durée du visa sollicité,
Remplir un formulaire avec toutes ses informations sociodémographiques, de voyage et ses contacts locaux en Côte d'Ivoire disponibles en ligne, joindre (upload) tous les documents requis et envoyer la demande en cliquant sur« valider »
Etape 2 : Paiement
Après le...
Site :
http://diplomatie.gouv.ci
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Perte ou vol de ma carte grise / Perte, vol et usurpation ...
Perte ou vol de ma carte grise
Article créé le 15/06/2015
Mis à jour le 19/10/2015
.
La première démarche consiste à déclarer la perte ou le vol pour obtenir un document vous permettant de continuer à circuler le temps de recevoir la nouvelle carte grise.
PERTE : vous pouvez réaliser une déclaration de perte dans toutes les préfectures et dans certaines sous-préfectures. La...
Date: 2017-04-23 00:40:49
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Thèmes liés : attestation d'hebergement carte grise / demande de l'attestation d'hebergement / demande d'attestation d'hebergement a la mairie / formulaire de demande d'attestation d'hebergement / dossier demande d'hebergement
Visa Touristique | Embajada de la República Argentina en ...
o Salariés (certificat de travail, fiche de paye)
o Commerçants, professionnels (Kbis, déclaration d'impôts)
o Étudiants (carte d´étudiant, attestation d´inscription)
o Retraités (justificatif retraite)
- Réservations :
o Billet d'avion (ou attestation) avec dates d´entrée et de sortie de la République Argentine
o Hôtel(s) ou Itinéraire complet (y compris les hôtels) établi par l'Agence de Voyages au nom de l'intéressé (pour toute la durée du séjour).
(!) Attention, si cas d'hébergement chez un particulier :
- Lettre d'invitation comportant les...
Date: 2017-04-23 01:05:25
Site :
http://www.efran.mrecic.gov.ar
Thèmes liés : attestation d'hebergement pour visa etudiant / justificatif d'hebergement pour visa etudiant / lettre attestation d'hebergement pour passeport / lettre d'attestation d'hebergement pour visa / lettre attestation d'hebergement pour visa
Bourse aux étudiants - Aisne
Aides régionales aux lycéens
Bourse aux étudiants
Détail du dispositif de bourses pour les étudiants mis en place par le Conseil départemental pour l'année universitaire 2017-2018.
La demande se fait en ligne à compter du 1er septembre et jusqu'au 30 novembre dernier délai. Suite à votre inscription, vous recevrez votre dossier par mail. Cliquez ici pour vous inscrire sur le site...
Date: 2018-06-12 20:22:13
Site :
http://aisne.com
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / formulaire d'attestation d'hebergement pour etudiant etranger / exemple attestation d'hebergement etudiant / exemple d'attestation d'hebergement des parents / formulaire de demande d'attestation d'hebergement
Étudiants étrangers : les démarches pour étudier en France ...
1) S'inscrire dans un établissement d'enseignement supérieur
Plusieurs procédures d'inscription dans l'enseignement supérieur sont prévues pour les étudiants étrangers hors Union Européenne :
1ère inscription en 1ère année de LICENCE (avec diplôme étranger)
Inscription en 2e ou 3e année de LICENCE (L2 ou L3) ou 1re année de Master (M1) (avec diplôme...
Date: 2017-04-23 00:47:06
Site :
http://www.aix-etudiant.fr
Thèmes liés : exemple attestation d'hebergement visa etudiant / exemple attestation d'hebergement pour visa france / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement visa court sejour / attestation d'hebergement pour visa etudiant
Calaméo - Pièces à fournir RSA (1.6.5) - calameo.com
by Ville de Cachan
Pour constituer votre dossier, Vous devrez justifier de votre situation personnelle depuis 3 mois et vous serez muni(e) xxxx Dans tous les cas de : t votre pièce d'identité en cours de validité (carte nationale d'identité, titre de séjour,... More
Pour constituer votre dossier, Vous devrez justifier de votre situation personnelle depuis 3 mois et vous serez muni(e) xxxx Dans tous les cas de : t votre...
Date: 2017-04-23 01:18:26
Site :
calameo.com
Thèmes liés : attestation d hebergement sur l honneur / attestation d'hebergement caf rsa / attestation d'hebergement caf / dossier attestation d'hebergement / attestation d'hebergement
Visas / formalités d'entrée en France - Ambassade de ...
Visa pour les groupes culturels, sportifs, officiels (territoires d'outre-mer)
Attention :
Les personnes résidentes au Guyana DOIVENT se rendre à l'ambassade de France à Paramaribo pour déposer leur demande de visa. Les services consulaires s'efforceront de délivrer le visa sous 48h.
Délais de délivrance
Le délai de traitement est d'environ 07 jours : aussi, nous vous suggérons...
Date: 2018-06-12 20:08:36
Site :
https://sr.ambafrance.org
Attestation d'accueil pour visa étudiant - bladi.info
lverlaine a dit: ^
Bonjour,
Pour les visa de 3mois, il faut un CERTIFICAT d'hébergement qui est signé à la mairie du lieu d'accueil
Pour le visa D (étudiant), il faut une ATTESTATION d'accueil de celui qui héberge l'étudiant en France. C'est une lettre manuscrite. Il faut préciser dans cette lettre que le personne est hébergé au moins pour toute l'année académique ( donc au...
Date: 2018-06-12 20:40:37
Site :
bladi.info
Thèmes liés : attestation d'hebergement pour visa etudiant / certificat d'hebergement visa etudiant france / attestation d'hebergement mairie pour visa / justificatif d'hebergement pour visa etudiant / attestation d'hebergement pour visa france
Modèles de lettre gratuits - Démarches Administratives ...
Assistante maternelle, exonération de taxe d'habitation, déclaration de concubinage, demande d'actes
Des modèles de lettre pour vous aider dans vos démarches administratives et des conseils sur vos droits et vos obligations légales.
Accueil > Démarches administratives > Modèles Lettre démarches...
Site :
http://www.modele-lettre-type.com
Thèmes liés : modele lettre attestation d'hebergement gratuit / modele de lettre d'attestation d'hebergement gratuit / modele d attestation d hebergement sur l honneur gratuit / faire une lettre d'attestation d'hebergement / lettre attestation d'hebergement gratuit
Attestation d'Hébergement - Modèle, Exemple Formulaire
Par lettre recommandée avec accusé de réception
Objet : Attestation d'hébergement de Madame ________
Madame, Monsieur,
Je soussigné, Monsieur ________, né le ________, à ________, déclare sur l'honneur héberger à titre gratuit Madame ________, née le ________, à ________, depuis le ________ à mon domicile situé à l'adresse suivante :
________
Vous trouverez ci-joint une photocopie de nos pièces d'identité respectives...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : attestation d'hebergement sur l'honneur a titre gratuit / modele d attestation d hebergement sur l honneur gratuit / formulaire attestation d'hebergement sur l'honneur / modele lettre attestation d'hebergement gratuit / modele de lettre d'attestation d'hebergement gratuit
Demande de passeport biométrique - Mairie de Puteaux
Merci de bien vouloir lire l'ensemble des informations si après :
La prise de rendez-vous est obligatoire pour toute instruction.
Il vous appartient de demander autant de rendez-vous que de demandes de passeports. Un rendez-vous est valable pour l'établissement d'un seul passeport soit environ 15 minutes.
La prise de rendez-vous se fait de 3 façons : voir la page « Prise de...
Date: 2018-06-12 19:58:14
Site :
http://www.puteaux.fr
Attestations délivrées par la mairie
Problème
La mairie est le véritable service administratif de proximité à vocation générale. Dans ce cadre, le maire, qui agit en tant qu'agent de l'État, est fréquemment sollicité par ses administrés afin de fournir quotidiennement nombre de documents nécessaires à leurs diverses démarches administratives.
Textes
Articles L.2122-27, L.2122-30, L.2122-32 et L.2122-34 du...
Date: 2008-05-01 06:26:24
Site :
http://www.maires-isere.fr
Thèmes liés : attestation d'hebergement sur l'honneur pour visa / attestation d'hebergement sur l'honneur manuscrite / attestation d hebergement sur l honneur / demande de l'attestation d'hebergement / certificat d'hebergement mairie
Péninsule Antarctique à la voile - gngl.com
Péninsule Antarctique à la voile
26 jours
à partir de 7200 EUR TTC
Prochain départ le : 02/12/2018
Activités : Navigation, Découverte, Observation animalière
Itinérance : Itinérant
Navigation Antarctique - Argentine : les points forts de votre croisière
Une faune exceptionnelle
Etre...
Site :
https://www.gngl.com
Bank Of Algeria - Banque d'Algérie
(10 NOVEMBRE 2013)
En application des dispositions de l'article 14 du Règlement n° 13-01 du 8 avril 2013 fixant les règles générales en matière de conditions de banque applicables aux opérations de banque, la Banque d'Algérie porte à la connaissance des opérateurs économiques et public en général, que la cotation continue du Dinar Algérien est...
Date: 2016-09-20 14:57:46
Site :
http://www.bank-of-algeria.dz
Thèmes liés : formulaire attestation d'hebergement sur l'honneur / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d hebergement sur l honneur / demande de certificat d'hebergement algerie / formulaire certificat d'hebergement algerie
Visa Long séjour visiteur - La France au Gabon et à São ...
DOCUMENTS REQUIS POUR UN VISA LONG SEJOUR VISITEUR
(La présence du demandeur est obligatoire lors du dépôt du dossier)
Passeport ordinaire en cours de validité : plus de 3 mois après l'entrée en France.
2 formulaires de demande de visa long séjour
2 photos d'identité
Carte de séjour et visa d'entrée/sortie de la D.G.D.I. pour les ressortissants étrangers
*- Formulaire OFII dûment...
Date: 2017-04-23 01:04:54
Site :
https://ga.ambafrance.org
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Visa Chine - Visa Office
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Date: 2017-04-23 01:18:52
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TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
1
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...
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2014-09-19T18:00:35.000+02:00
TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés
1
L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Ville de Créteil - Logement - ville-creteil.fr
Pièce d'identité du demandeur et de son conjoint
Livret de famille ou extrait d'acte de naissance de chaque enfant
Justificatif de divorce ou de séparation
Certificat de grossesse du médecin (date présumée d'accouchement)
Attestation de PACS
Si vous êtes locataire : les trois dernières quittances de loyer et le contrat de location
Si vous êtes locataire dans le parc privé :...
Site :
http://www.ville-creteil.fr
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La résiliation d’un bail résidentiel en raison de violence ...
une intervenante d'un centre d'aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel
(CALACS);
un intervenant rattaché à un établissement du réseau de la santé et des services sociaux
(centre hospitalier, centre de santé et de services sociaux, centre jeunesse);
un médecin ou un autre professionnel;
une copie de son bail.
Le locataire doit envoyer ces trois documents au bureau...
Site :
http://www.justice.gouv.qc.ca
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IHQ - Inspection Hébergement Québec
Selon la Loi sur les établissements d'hébergement touristique
COMMET UNE INFRACTION
toute personne qui offre de l'hébergement en location à des touristes
contre rémunération sans détenir d'attestation de classification
Notre mandat
Notre MANDAT
Le ministre du Tourisme nous a confié le mandat d'exécuter un programme d'inspection en vue de l'application de la Loi et du Règlement sur les...
Date: 2018-05-28 15:39:15
Site :
http://ihquebec.com
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