Articles sélectionnés pour le thème : hebergement titre gratuit
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Ressources Santé Sociale en Rhône-Alpes
Centres d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS)
(Mise à jour : juillet 2011)
Du traitement de l'urgence à l'insertion sociale et professionnelle, les CHRS sont efficaces dans la lutte contre les exclusions, au service des personnes les plus exclues.
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Les centres d'hébergement ont pour mission d'assurer :
l'accueil et l'orientation notamment en urgence ;
l'hébergement et le...
Site :
http://www.santesocial-ra.org
Thèmes liés : emploi centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d'hebergement et de reinsertion sociale (chrs) / centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d'hebergement d'urgence sociale / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale
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Traitements et indemnités, avantages sociaux - Accueil
IVAL
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités représentatives de frais
Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006
NOR : MENG1328579A
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013
MEN - SG
Vu décret n° 99-823 du...
Site :
http://www.education.gouv.fr
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ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et ...
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2016-04-11T17:05:50.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Tarifs et liquidation des droits - Détermination de la part nette de chaque ayant droit
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Le tarif des droits de mutation à titre gratuit s'applique à la part nette globale recueillie par chaque ayant droit ( code général des impôts (CGI), art. 777) .
La part nette s'entend...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : hebergement gratuit et taxe d'habitation / declaration d hebergement a titre gratuit / justificatif d'hebergement a titre gratuit / hebergement titre gratuit declaration impot / hebergement titre gratuit impot
taxe d'habitation lors d'un hébergement à titre gratuit ...
Il ne faut pas parler de rackett
Dans l'absolu, c'est la ville qui est lésée
N'oubiez pas que les impôts locaux, c'est ce qui paye les écoles, la réfection de la rue qui passe devant chez vous et l'aide sociale.
Je suppose que l'amie de votre fils agit ainsi pour voir augmenter ses allocations logement et diminuer sa taxe d'habitation et que votre fils accepte d'être son complice. C'est...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
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