L'aide sociale des Caisses de Retraites : CNRACL, SNCF ...

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L'aide sociale des Caisses de Retraites : CNRACL, SNCF, AGIRC, ARRCO...

Etre à la retraite, c'est avoir une baisse de revenu importante, surtout quand on n'a pas beaucoup cotisé. Et pendant ce temps, le coût de la vie augmente, l'inflation galope, et les pensions, elles, ne bougent pas en rapport. Alors, comment s'en sortir ? En cas de difficultés financières importantes, il faut...

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Site : http://aide-financiere.net

Thèmes liés : hygiene des structures d'hebergement pour personnes agees / dossier d'aide sociale hebergement / centre d'hebergement personnes agees / centre d hebergement personne agee / structure d'hebergement personnes agees

SOCIAL - APAGESMS - La Ferme de Magné

Le Foyer Beausse

OBJECTIFS

Le Foyer d'hébergement Magné-Beausse a pour mission d'accompagner les personnes en situation de handicap dans leur vie sociale et professionnelle, par la mise en place d'activités de soutien en relation avec le projet personnalisé de chacun.

On peut distinguer sur les deux foyers d'hébergement, plusieurs niveaux d'autonomie : sur le foyer Ferme de la Beausse sont...

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Site : http://www.fermedemagne.com

Thèmes liés : foyer d'hebergement pour personne handicape / foyer d'hebergement adulte handicape / foyer d hebergement adulte handicape / foyer d'hebergement personnes agees / foyer d hebergement personne agee

Adultes handicapés et personnes âgées cherchant un accueil ...

Accueil > Annonces > Adultes handicapés et personnes âgées cherchant un accueil familial

Adultes handicapés et personnes âgées cherchant un accueil familial

Pour publier gratuitement ici votre annonce de recherche de "famille d'accueil", cliquez ici .

Gérez votre annonce en vous identifiant dans le cadre de droite gérer mon compte >>>>... et pensez à la masquer lorsque votre demande sera...

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Date: 2017-04-23 00:43:22
Site : famidac.fr

Thèmes liés : hebergement en famille d'accueil / hebergement famille d accueil / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes

Les impôts locaux et taxes locales liées à la location

FISCALITE DU LOGEMENT MIS EN LOCATION

1. Les impôts locaux liés à la location

 

A- La taxe foncière sur les propriétés bâties

Qui paie la taxe foncière ?

Elle est due, en principe, par celui qui est propriétaire du logement au 1er janvier de l'année d'imposition.

En cas de vente du logement en cours d'année, celui qui était propriétaire au 1er janvier reste seul responsable du...

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Date: 2017-04-22 23:19:29
Site : http://adil94.org

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / hebergement gratuit et taxe d'habitation / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees

COTOREP - trabendo.com

 

La COTOREP

Elle est  composée de 24 membres nommés ainsi que leur suppléant par la Commissaire de la République, pour une période de 3 ans renouvelable ( article D.323-3-1 du code du travail) : 

Trois conseillers généraux ainsi que trois suppléants, élus par l'assemblée dont ils font partie ;

Quatre personnes proposées conjointement en raison de leur compétence par le directeur...

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Date: 2002-12-05 00:00:00
Site : http://www.trabendo.com

A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France

 

A quoi les migrants ont-ils vraiment droit en France ?

Idées reçues, caricatures ou fantasmes circulent sur le sort des migrants en France. Le point sur les dispositifs existants et les conditions pour y accéder.

Le Monde |

o Mis à jour le

13.10.2016 à 11h41

| Par Mathilde Damgé

Alors que la campagne politique en vue de l'élection présidentielle en mai 2017 a déjà commencé, la...

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Date: 2018-06-06 14:06:12
Site : lemonde.fr

TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...

TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés

1

L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien portant sur des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

TVA - Prestations de services imposables au taux réduit ...

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2014-09-19T18:00:35.000+02:00

TVA - Prestations de services imposables au taux réduit - Travaux (autres que de construction ou de reconstruction) portant sur des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans - Locaux concernés

1

L 'article 279-0 bis du CGI prévoit que la TVA est perçue au taux réduit de 10% sur les travaux...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes definition / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante

Sans domicile fixe en France — Wikipédia

Sans domicile fixe en France

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

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Pour l' Insee , les personnes sans-domicile peuvent être des personnes sans-abri , mais résidant également en habitations de fortune, en hébergements collectifs, en l'hôtels, en CADA ou hébergés dans un logement associatif à titre temporaire [1] .

Sommaire

Difficultés[...

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Date: 2017-04-22 14:36:18
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee / hebergement d'urgence pour femme

Arrete Royal du 21/09/2004 fixant les normes pour l ...

21 SEPTEMBRE 2004. - Arrêté royal fixant les normes pour l'agrément spécial comme maison de repos et de soins ou comme centre de soins de jour

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 27 juin 1978 modifiant la législation sur les hôpitaux et relative à certaines autres formes de dispensation de soins, notamment l'article 5, § 1er,...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

Decret du 30/04/2009 relatif a l'hebergement et a l ...

30 AVRIL 2009. - Décret relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées (1)

Le Parlement wallon a adopté et Nous, Gouvernement, sanctionnons ce qui suit : CHAPITRE Ier. - Dispositions générales

Article 1er.Le présent décret règle, en application de l'article 138 de la Constitution, une matière visée à l'article 128, § 1er, de celle-ci.

Il est applicable sur...

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Date: 2016-07-27 10:24:53
Site : http://www.etaamb.be

EHPAD Les Sources - Etablissement d'hébergement pour ...

Accueil > Seniors > Nos EHPAD > EHPAD Les Sources

EHPAD Les Sources

L'EHPAD « LES SOURCES », qui a accueilli ses premiers résidents le 1er Mars 2016, a été conçu dans le respect des besoins d'une population vieillissante. L'établissement  est situé à proximité de la salle polyvalente, de la maison de santé  et de l'Eglise, au centre de Montbronn (Moselle), village d'environ...

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Site : http://www.groupe-sos.org

Thèmes liés : ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees

Circulaire interministérielle du 27 mai 1994 relative à la ...

Circulaire interministérielle du 27 mai 1994 relative à la gestion des dépôts effectués par des personnes admises dans les établissements de santé et les établissements sociaux ou médico-sociaux hébergeant des personnes âgées ou des adultes handicapés, en application de la loi du 6 juillet 1992 et du décret du 27 mars 1993

27/05/1994

Préambule

L'intitulé de la loi n° 92-614 du 6...

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Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees / demande de l'attestation d'hebergement / etablissement d hebergement pour personne agee / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee

ESAT LA ROUMANIERE | AVEPH Robion - Avignon

Chaque personne handicapée accueillie à l'ESAT est un « travailleur » à part entière pour cela :

Il bénéficie d'une reconnaissance de travailleur handicapé orienté vers le milieu protégé du travail,

A partir de ses besoins et ses souhaits, il est capable de choisir et de décider par et pour lui-même, avec le soutien de son représentant légal (tuteur ou curateur) lorsqu'il en a...

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Site : http://www.aveph-asso.com

Thèmes liés : foyer d'hebergement pour personnes handicapees vieillissantes / foyer d'hebergement personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee / foyer d'hebergement pour personne handicape / foyer d'hebergement personnes agees

Pièce à conviction : Maison de retraite, les secrets d’un ...

Réaction !    Pièce à conviction : les secrets d'un gros business

La réaction de MDRS face l'émission du 19 octobre 2017  

 

La télévision ne change pas ou plutôt ceux qui la font...

 

Malgré nos 13 années d'investigation, jeudi soir, nous nous sommes obligés à regarder avec curiosité un énième reportage sur la terrible vie dans les maisons de retraite. Documentaire à...

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Site : http://www.maison-retraite-selection.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes bel horizon / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes

Julie et Floriant, vêtement et chaussures pour personnes ...

N'hésitez pas à demander à recevoir notre catalogue en vous rendant sur notre page contact !

Merci.

La société « Julie et Floriant » intervient aujourd'hui dans pas moins de 1248 structures d'hébergement du secteur public et 274 du secteur privé en apportant les services suivants :

Des vêtements et chaussures pour personnes âgées et handicapés

- Une très large collection de vêtements et sous-vêtements médicalisés : robes spéciales fauteuil , chemises de nuit médicalisées , grenouillères adultes ,...

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Site : http://www.personnes-agees.com

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee

APEI DE CARPENTRAS - Association pour les personnes ...

 

Le Foyer St Martin (Foyer de Vie)

o L'établissement a été construit en 1975 au Hameau de Serres, sur une grande propriété de 2 hectares mise à disposition par la commune de Carpentras, par un bail emphytéotique. Il est situé en pleine campagne mais à seulement 3 Kms du centre de Carpentras, ce qui lui confère de nombreux avantages.

L'architecture du foyer de vie est celle que l'on...

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Site : http://www.apeicarpentras-vaucluse.com

Thèmes liés : foyer d'hebergement pour personnes handicapees mentales / foyer d'hebergement personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee / foyer d'hebergement pour personne handicape / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes

Seine-et-Marne - Annuaire Multi Partenaire du Secteur de l ...

PARCOURS ENFANTS

Centre d'Action Médico-social Précoce (CAMSP)

Le CAMSP s'adresse aux enfants de moins de 6 ans présentant des déficits sensoriels, moteurs ou mentaux. Il a pour objet le dépistage et l'accueil des enfants, en vue de prévenir ou de réduire l'aggravation de ce handicap. La prise en charge s'effectue en ambulatoire comportant l'intervention d'une équipe pluridisciplinaire et...

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Site : http://seine-et-marne.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / foyer d'hebergement pour adultes handicapes mentaux / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes definition / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes

Établissement d'Hébergement pour Personnes Âgées ...

Mail : residence-du-parc2@wanadoo.fr

Ouverte à toutes les personnes de plus de 60 ans dont le degré d'autonomie ne permet plus d'assumer tous les actes de la vie quotidienne.

Maison d'accueil de 89 chambres dont 14 Alzheimer médicalisées, encadrées par la directrice, une comptable, une secrétaire, un médecin référent, une psychologue, une art thérapeute, une ergothérapeute, 5...

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Date: 2017-04-22 03:16:35
Site : http://www.carling.fr

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee

Code de l'action sociale et des familles – Partie ...

Code de l'action sociale et des familles

Partie réglementaire

Attention, ce code n'est plus tenu à jour.

Reportez-vous à la version constamment actualisée du site officiel Legifrance .

Le sommaire dynamique est installé. Les liens internes ne sont installés que jusqu'à l' article R. 241-1 . Les suivants seront progressivement mis en place.

Ce code est à jour au 31 décembre 2007. La...

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Date: 2013-03-28 12:19:46
Site : http://dcalin.fr

Thèmes liés : structure d'hebergement personnes agees / ouvrir un centre d'hebergement pour personnes agees / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / emploi centre d'hebergement et de reinsertion sociale

Le Centre d'Hébergement et de Ressources pour le Sport de ...

Le Centre d'Hébergement et de Ressources pour le Sport de Haut Niveau a été inauguré

20/03/2017

Fabienne Buccio, Préfète de la région Normandie, Préfète de la Seine-Maritime, M. Hervé Morin, Président de la région Normandie et M. Denis Rolland, Recteur de la région académique Normandie, Recteur de l'académie de Caen, Chancelier des universités, ont inauguré le 16 mars 2017 le...

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Date: 2018-06-12 20:40:34
Site : http://normandie.drdjscs.gouv.fr

Thèmes liés : centre d hebergement social / centre d'hebergement pour vacances / centre d hebergement vacances / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement

Bulletin Officiel n°2001-25 - social-sante.gouv.fr

et de l'organisation des soins,

E. Couty

Le chef de la mission Marthe,

J.-R. Brunetiere

supprimé pour essai voir PF problème sur Supplément

ANNEXE

Décret n° 99-317 du 26 avril 1999, modifié par le décret n° 2001-388 du 4 mai 2001, relatif à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Article 1er

Relèvent, en tout ou...

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Date: 2012-05-09 17:55:20
Site : http://social-sante.gouv.fr

Thèmes liés : structure d'hebergement personnes agees / ouvrir un centre d'hebergement pour personnes agees / liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes definition / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes

Analyse juridique détaillée de la loi "Hôpital, patients ...

Enfin, à ne pas manquer, dans le numéro de septembre 2009 de la Gazette Santé-Social : le débat « la régionalisation de la santé est-elle taboue ? »

Titre 1 : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE

Un mot d'ordre : coordination

L'article 1er de la loi vient en préciser l'esprit. Selon le nouvel article L. 6111-1 du code de la ...

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Site : http://www.gazette-sante-social.fr

Thèmes liés : liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes definition / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante

ESPERANCE Var : Association varoise qui a pour but de ...

CONTACT

Dénommée initialement CAP ESPÉRANCE, l'association de type loi 1901 ESPERANCE VAR, dont le siège social est situé à TOULON, a pour vocation de favoriser la réhabilitation psychosociale et l'insertion sociale et professionnelle des personnes présentant un handicap psychique. Depuis sa création, ESPERANCE VAR s'est engagé dans une politique de développement ancrée sur des...

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Site : https://esperance-var.org

Thèmes liés : foyer d'hebergement pour travailleur handicape / foyer d hebergement pour travailleurs handicapes / foyer d'hebergement pour personne handicape / foyer d'hebergement handicap mental / foyer d'hebergement handicap

Trouver une place | Portail de l’accueil temporaire et des ...

Pour utiliser le moteur de recherche simplifié des places d'accueil temporaire, vous pouvez opérer des sélections dans les différents champs mais aucun n'est obligatoire. Si vous ne cochez rien, vous aurez la liste de toutes structures figurant dans notre base de données et sa consultation sera bien laborieuse. Nous vous conseillons donc de remplir quelques champs importants. Voici le...

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Date: 2017-04-23 00:22:41
Site : http://www.accueil-temporaire.com

Thèmes liés : structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee

La mise en place d'un SAVS dans un foyer à - Lien Social

Thierry Plumat, directeur du foyer Épanouir/CAT à Cannes

Quels sont les besoins qui ont motivé la création d'un SAVS sur votre secteur d'intervention sociale ? Comment celui-ci fonctionne-t-il et quels sont les profils des professionnels qui y interviennent ?

Le foyer Épanouir à Cannes [ 1 ] est un établissement médico-social pour adultes handicapés mentaux, organisé en complexe avec...

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Date: 2017-04-23 00:43:36
Site : lien-social.com

Thèmes liés : foyer d'hebergement pour personnes handicapees mentales / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d hebergement et de reinsertion sociale / foyer d'hebergement personne handicapee

Logements en résidences pour Jeunes et Personnes Agées en ...

Mot de passe :

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Instance dirigeante de l'Association, le Conseil d'Administration est composé de membres bénévoles émanant de la société civile ou personnes morales légalement constituées.

C'est un lieu de réflexion, de proposition, de décision et de contrôle. Les membres du Conseil d'Administration reçoivent une délégation de l'Assemblée Générale pour...

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Site : http://www.accueil-et-promotion.org

Thèmes liés : centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d hebergement et de reinsertion sociale / centre d'hebergement d'urgence sociale

Foyer d'hébergement "Ville-Lebrun" sur Sainte-Mesme - APAPHPA

FOYER D'HEBERGEMENT "VILLE-LEBRUN"

CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

Le conseil de vie sociale est une instance élue par les résidents et les familles d'un établissement médico-social, comme les résidences autonomie et les EHPAD (établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes). Composé de représentants des résidents, des familles et du personnel de l'établissement, le conseil...

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Site : http://www.apaphpa.net

Thèmes liés : ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees

Centre hospitalier Guillaume-Régnier — Wikipédia

Centre hospitalier Guillaume-Régnier de Rennes

Il compte également plus de 60 structures ambulatoires dans le département, tel que des centres médico-psychologiques (CMP), des centres d'accueil thérapeutique à temps partiel ( CATTP ) et des hôpitaux de jour (HJ) basées dans différentes autres communes importantes du département : Fougères , Bazouges-la-Pérouse , Antrain , Bain de...

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Date: 2017-04-22 18:22:06
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'hebergement d'urgence et de reinsertion sociale / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / centre d'hebergement d'urgence sociale

Lexique Particulier - AG2R LA MONDIALE

Lexique Particulier

Lexique Particulier

Ce lexique permet de définir et de mieux comprendre les termes concernant la mutuelle santé, l'assurance dépendance, la perte d'autonomie, l'assurance vie et l'épargne retraite.

A à G

Adhérent

Personne ayant souscrit un contrat à titre individuel ou affilié en tant que salarié au titre d'un contrat collectif souscrit par son employeur.

Synonyme :...

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Site : http://www.ag2rlamondiale.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement cure thermale / remboursement des frais d'hebergement dans la fonction publique hospitaliere

Bac pro Accompagnement soins et services à la personne - ASSP

Le titulaire du Bac pro Accompagnement soins et services à la personne - ASSP assurera l'accueil, les soins d'hygiène, l'alimentation, le confort et la sécurité des personnes dont il a la charge (enfants, personnes âgées, personnes en situation de handicap, dépendantes...). Il sera aussi en charge d'animer des activités de loisirs, d'assurer l'entretien et l'hygiène de l'espace de vie de...

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Date: 2017-04-22 22:19:59
Site : http://www.studyrama.com

Thèmes liés : hygiene des structures d'hebergement pour personnes agees / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee

Communauté de Commune du Pays de l'Orne : Compétences

Compétences de la CCPO

  

Une Communauté de Communes exerce obligatoirement des compétences fixées par la loi (Aménagement de l'espace et Développement Economique)

Deux sortes de compétences existent : les compétences obligatoires et optionnelles.

 

La CCPO s'est dotée de compétences que vous pouvez découvrir ci-après.

1) Compétences obligatoires

1-a : Aménagement de...

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Site : http://www.cc-paysdelorne.com

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / centre d'hebergement personnes agees / centre d hebergement personne agee / centre d'accueil et d'hebergement

Comment devenir surveillant de nuit qualifié - apaho.fr

apaho, le guide des formations professionnelles en santé, social et animation

apaho, 1er portail spécialisé dans la recherche de formations continues des secteurs Santé, Social et Animation.

Consultez notre liste de formations pour adultes, éligibles au DIF et CIF.

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Surveillant de nuit qualifié

Définition du métier

Le surveillant de nuit exerce des tâches de surveillance la nuit dans les institutions des secteurs médico-social et de...

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Site : http://www.apaho.fr

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Urgence Animaux - Liste des membres

Notre Association a pour but de venir en aide aux animaux de tout pays et d' oeuvrer afin de leur trouver un bon et doux foyer. Elle s' occupe également énormément des chats errants de les soigner de les stériliser de leur créer avec les accords ...

Action 4 Pets

Voir le profil

Action 4 Pets est une association (à but non lucratif, loi 1901) en faveur de la protection animale. Son action...

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Site : http://www.urgenceanimaux.com

Thèmes liés : hebergement en famille d'accueil / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / hebergement famille d accueil

Nos actions | Isatis

Une offre de service de plus en plus diversifiée

Accompagnement médico-social, insertion sociale et professionnelle, logement social accompagné, prestations de formation... Pour répondre à la diversité des besoins, ISATIS a développé de nombreuses structures spécialisées.

11 SAMSAH (Services d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés) qui ont accueilli 808 personnes en...

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Site : http://www.isatis.org

Thèmes liés : foyer d'hebergement pour personne handicape / foyer d'hebergement adulte handicape / foyer d hebergement adulte handicape / foyer d'hebergement personnes agees / foyer d hebergement personne agee

Taux réduit TVA 10% 2017 - legifiscal.fr

10%

Article 278 bis

Les produits d'origine agricole, de la pêche, de la pisciculture et de l'aviculture n'ayant subi aucune transformation

Cuir, laine, latex, fleurs, betteraves sucrières.

Les semences des pommes de terre, la fécule de pomme de terre employée dans la fabrication de produits industriels.

Les ventes de céréales comme le blé, l'orge qui ne peuvent être consommés par l'homme...

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Site : legifiscal.fr

Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement code civil / droit de visite et d'hebergement reduit / droit de visite et d'hebergement progressif / droit de visite et d'hebergement 2017

Le Foyer des Jeunes Travailleurs "Paulin Enfert" - La Mie ...

Le Foyer des Jeunes Travailleurs « Paulin Enfert »

Le Foyer des Jeunes Travailleurs (FJT) « Paulin Enfert » propose un logement temporaire à des jeunes âgés de 18 à 25 ans en situation d'insertion sociale et professionnelle. Il peut s'agir d'étudiants, de stagiaires, d'apprentis, de jeunes travailleurs... Notre but est d'aider ces jeunes à trouver « leur place » dans la société,...

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Site : http://www.miedepain.asso.fr

Thèmes liés : foyer d'hebergement jeunes travailleurs / foyer d'hebergement pour jeunes / foyer d hebergement pour jeune / foyer d'hebergement pour travailleur / foyer d hebergement travailleur

Quid de l'infirmière coordinatrice en Ehpad ou en Ssiad ...

mardi 1er avril 2014 , par Valérie Hedef-Capelle

Pas toujours bien connue ni reconnue dans sa fonction, sans véritable statut officiel, l'infirmière coordinatrice exerçant en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) ou en service de soins infirmiers à domicile (Ssiad) est pourtant bel et bien un maillon indispensable au sein de ces structures. Retour sur...

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Date: 2017-04-23 01:37:25
Site : http://www.cadredesante.com

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes

Les quotités insaisissables et la notion... - Centre d'appui

Les quotités insaisissables et la notion...

Les quotités insaisissables et la notion d'enfant à charge

1. Définition de l'enfant à charge : trois conditions cumulatives ont été retenues (AR du 27 décembre 2004)

1. Dans le chef de l'enfant : un critère d'âge ou de capacité à s'assumer

Sous réserve des personnes sous statut de minorité prolongée, seules les personnes de moins de...

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Date: 2017-04-22 22:58:56
Site : http://mediationdedettes.be

Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / formulaire attestation d'hebergement sur l'honneur / attestation d'hebergement sur l'honneur pour visa / attestation d hebergement sur l honneur / centre d hebergement pour enfants

Le centre communal d'action sociale / Action sociale ...

Le centre communal d'action sociale

Le centre communal d'action sociale

Le CCAS, centre communal d'action sociale, est un établissement à vocation sociale ; il anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune.

Il exerce sa mission en liaison étroite avec les institutions publiques et privées ( CAF , MSA, Conseil départemental, associations). A cet effet,...

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Date: 2018-06-12 20:28:25
Site : http://www.ville-wattrelos.fr

Ehpad Residence Les Portes Du Luberon à Avignon

Proposer une offre de service, Cliquez ici

Située dans la ville de AVIGNON, la maison de retraite RESIDENCE LES PORTES DU LUBERON est un EHPAD (établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) privé de 80 places. Cet EHPAD dispose d'une unité Alzheimer de 14 places. Il propose un PASA

Description :

La résidence ORPEA Les Portes du Lubéron est située en zone de Courtine à Avignon en face de la clinique de rééducation CLINEA le Lavarin, à...

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Site : http://www.lesmaisonsderetraite.fr

Thèmes liés : ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee

Résidence Val de Murigny - Foyer logement à REIMS | Marne

Les modalités d'admission en EHPAD / EHPA

Si on se base sur les études de l'INSEE, le nombre de personnes âgées en situation de dépendance devrait connaître une augmentation remarquable dans les années à venir, du fait particulièrement du vieillissement de la population française. En supposant que la durée de vie moyenne en en situation de dépendance se fige, 1 200 000 personnes...

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Date: 2018-06-12 20:48:43
Site : https://essentiel-autonomie.humanis.com

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes

Urgence sociale et hébergement - aurore.asso.fr

Accueil prioritaire d'hommes vivant une situation pré ou post-sentenciel, sortant de prison.

Fonctionnement

Centre d'hébergement d'une capacité d'accueil de 64 personnes (44 places en collectif, 20 places à l'extérieur), ouvert 24h/24.

Admission

Être apte à vivre en collectivité, adhérer au règlement de fonctionnement, s'engager dans un  projet d'insertion.

33 rue des Cévennes - 75015...

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Site : http://aurore.asso.fr

Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / dossier demande d'hebergement

La demande de protection au titre de l'asile des mineurs ...

La demande de protection au titre de l'asile des mineurs isolés étrangers

Publié le jeudi 24 avril 2014 , mis à jour le lundi 19 septembre 2016

Asile

Sur les statistiques afférentes aux demandes d'asile des mineurs isolés étrangers, voir la rubrique « statistiques ».

À noter : La procédure relative à la demande de protection au titre de l'asile est commune aux majeurs et aux...

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Date: 2018-06-12 20:32:18
Site : http://www.infomie.net

Jurisprudence sur la résidence alternée - JAFLand: les ...

Il s'agit de nombreuses décisions de JAFs ou de Cours d'appels qui ont prononcé la résidence alternée, même en cas de refus d'un parent ou de conflit entre les parents. Le conflit parental n'est donc pas un motif suffisant de refus d'une résidence alternée, et si un parent continue malgré tout dans une attitude ultra conflictuelle, cela montre que ce parent n'est pas capable de respecter...

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Date: 2017-04-22 19:26:00
Site : http://www.jafland.info

Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement des grands parents / demande de l'attestation d'hebergement / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement code civil

Partenaires | UGECAM Bretagne Pays de la Loire

Partenaires

L'UGECAM Bretagne et Pays de la Loire : partenaire des Centres Hospitaliers  

Structures d'aval des CHU de Brest, Quimper Vannes, Rennes, Angers et Nantes, l'UGECAM Bretagne a accueilli 5 680 séjours de patients (Source PMSI) en 2012 dans ses établissements sanitaires de  Kerampir, Jean Tanguy, Korn-Er-Houet, CRG, Pierre Blanche, Chillon, Bois Rignoux et...

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Date: 2018-06-12 20:14:25
Site : http://www.ugecam-brpl.fr

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes / emploi centre d'hebergement et de reinsertion sociale / centre d'hebergement et de reinsertion sociale nantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees

Trois policiers légèrement blessés à Strasbourg, incendie ...

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Trois policiers légèrement blessés à Strasbourg, incendie à Colmar, feux de voitures à Mulhouse

DIRECT / La nuit du Nouvel An en Alsace Trois policiers légèrement blessés à Strasbourg, incendie à Colmar, feux de voitures à Mulhouse

Retrouvez ci-dessous les informations sur la nuit du Nouvel an en Alsace.

Haut-Rhin : plus de 200 interventions des pompiers 

Les pompiers ont...

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Site : https://www.dna.fr

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / foyer d'hebergement personnes agees / foyer d hebergement personne agee / centre d'accueil et d'hebergement municipal strasbourg

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

1. Le régime juridique des placements en centre éducatif fermé

1.1. La contrainte judiciaire

1.1.1. Le contrôle judiciaire

1.1.2. Le sursis avec mise à l'épreuve

1.1.3. Le suivi de la contrainte judiciaire

1.2. La décision de placement et ses contours juridiques

1.2.1. Le contenu de la décision de placement

1.2.2. La durée du placement

2. Les mineurs placés dans les...

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Site : http://www.justice.gouv.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / centre d'hebergement personnes agees / centre d hebergement personne agee / centre d'accueil et d'hebergement d'urgence

Formation certificat : Coordinateur soignant en EHPAD et ...

Management des structures pour personnes âgées

Compétences visées

Exercer la fonction de coordinateur en EHPAD ou en SSIAD.

Objectifs, Contenus

MODULE 1 : LES FONDAMENTAUX DE LA FONCTION D'IDEC

S'approprier le contexte politique de santé publique pour les personnes âgées

Les données sociodémographiques.

La politique de santé relative à la population âgée.

Les établissements d'hébergement.

Les services d'aide et de soins à domicile.

Les concepts de base en...

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Site : grieps.fr

Thèmes liés : etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / structure d'hebergement personnes agees / structures d hebergement des personne agee

La lettre - Actualités - Maison Départementale des ...

A LA UNE

Dessin réalisé par un stagiaire de l'A.R.P.S Synergence

La santé mentale, sujet prioritaire de l'Agence régionale de santé ( ARS ) Centre-Val de Loire, est déclinée en Indre et Loire sur les axes :

L'accès aux services de pédopsychiatrie

Pour diminuer les délais de consultation en pédopsychiatrie, il conviendrait de pouvoir faire sortir plus vite les enfants en attente d'une...

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Date: 2017-04-21 12:28:30
Site : http://www.mdph37.fr

Thèmes liés : offre d'emploi hebergement social / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / hebergement en famille d'accueil / hebergement famille d accueil / etablissement d'hebergement pour personnes agees