Articles sélectionnés pour le thème : nombre de centre d'hebergement en france
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Site :
http://guide.voyages-sncf.com
Thèmes liés : frais de transport et d hebergement / offre d'hebergement en france / offre d'hebergement site / offre d hebergement / chambre d hebergement
Bulletin Officiel n°2004-10 - social-sante.gouv.fr
Phase 1 : transmission des propositions budgétaires
Avant le 31 octobre de l'exercice précédant celles pour lesquelles elles se rapportent.
Transmission à l'autorité de tarification et aux autorités et organismes mentionnés à l'article 25 chargés d'émettre un avis
Phase 2 : les avis
Les autorités et organismes mentionnés à l'article 25 doivent émettre un avis et le transmettre à...
Date: 2012-05-09 17:53:38
Site :
http://social-sante.gouv.fr
Thèmes liés : liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante / ehpad etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d hebergement pour personne agee dependantes
La notion de foyer fiscal. - Impôt sur le revenu
Le foyer fiscal est composé d'une ou plusieurs personnes : le contribuable, son conjoint si marié ou pacsé et les personnes à charge.
Le foyer fiscal est assujetti à l'impôt sur le revenu, calculé sur l'ensemble des revenus imposables perçus par tous les membres du foyer qui figurent sur la déclaration de revenus commune n° 2042.
Un changement de foyer fiscal impacte le mode de...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014
La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.
N° 1395
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la Présidence
de l'Assemblée nationale
Projet de loi de finances pour 2014
Renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
Présenté
au nom de M. Jean-Marc...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / comptabiliser l'achat d'un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant / site de creation de nom d'entreprise / remboursement frais d'hebergement fonction publique territoriale
MENE1616710C - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Le Bulletin officiel > 2016 > n°25 du 23 juin 2016 > Enseignements primaire et secondaire
Enseignements primaire et secondaire
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / hebergement en famille d'accueil / hebergement famille d accueil / dossier demande d'hebergement
I-Services : Modules et applications web clé en main
[Nouveautés 2018] World devient un vrai multi-sites isolé + HybridCloud connait un boost
Par Saber | 5 avril 2018
Ceux et celles qui connaissent PlanetHoster depuis plusieurs années savent très bien que leur équipe se donne toujours à 110% pour vous offrir le meilleur de l'hébergement web. Ils ont été parmi les premiers à vous offrir les certificats SSL gratuits (grâce à leur...
Site :
https://www.i-services.com
Handicap — Wikipédia
Articles détaillés : Accessibilité aux personnes handicapées et Accompagnement social .
L' intégration des personnes en situation de handicap renvoie à l' accessibilité de leur environnement : le logement, l'accès aux lieux publics et les transports.
L'intégration scolaire peut impliquer un accompagnement adapté mobilisant un auxiliaire de vie scolaire , et l'intégration dans la vie...
Date: 2017-04-22 12:39:10
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / foyer d'hebergement pour personnes handicapees aptes au travail / foyer d'hebergement pour personnes handicapees mentales / foyer d'hebergement personne handicapee / foyer d hebergement personne handicapee
Webcams DIR Centre Est
Tous droits réservés - Direction interdépartementale des routes Centre Est - Mentions Légales - Partenaires - Site mobile - Création du site www.neavia.com
NECP 01 0011 3
GNS-D383-PR11+177
Mentions légales
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif. A l'exception de l'iconographie, la reproduction (à but non lucratif)...
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Thèmes liés : modifier le nom de domaine d'un site / nom de domaine et droit d'auteur / hebergement et creation d un site / creation d un nom de domaine / offre d'hebergement site
Créateur de sites web Wix - top10creationsiteinternet.fr
Fonctionnalités sectorielles dédiées aux professionnels
Banque d'images gratuite et logiciel de retouche intégré
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Avantages
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Facile à prendre en main, avec glisser-déposer
Plus de 250 applications dont certaines gratuites
Aide en ligne intégrée
Possibilité d'ajouter des codes...
Site :
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Epargne Maroc - Retraite Maroc - Etablissement financier ...
Création de la Caisse
Phase de mise en place
Le Maroc, indépendant depuis 1956, se dote des instruments économiques et financiers nécessaires à l'élargissement et à la consolidation de sa souveraineté.
C'est dans cette perspective que s'inscrit la création de la CDG en 1959. L'objectif majeur des pouvoirs publics, jusqu'au milieu des années 60, était de mobiliser l'épargne au profit...
Site :
http://www.cdg.ma
Thèmes liés : hebergement et creation d un site / offre d'hebergement touristique / centre d'hebergement groupe / centre d hebergement groupe / centre d'hebergement ville de quebec
Etudiants handicapés - etudiant.gouv.fr
Étudiant, vous conseiller et accompagner
Etudiants handicapés
L'enseignement supérieur accueille un nombre croissant d'étudiants handicapés. Les dispositions nécessaires ont été mises en place pour le bon déroulement de vos études : accessibilité des lieux d'études, logement, restauration, sport et culture, transports et aides financières.
Accueil
Les établissements...
Site :
http://www.etudiant.gouv.fr
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / formulaire d'attestation d'hebergement pour etudiant etranger / demande de l'attestation d'hebergement / certificat d'hebergement etudiant etranger / attestation d'hebergement sur l'honneur manuscrite
Webographie - Le portail de la validation des acquis de l ...
Les adaptations du dispositif, sa déclinaison dans les entreprises, ses effets, les questions qui se posent aux professionnels du conseil et de l'accompagnement ainsi qu'aux membres des jurys, sont autant d'aspects couverts par cette webographie.
Organisée en treize parties, elle comprend plus de 500 références d'ouvrages, d'articles de revues, de textes officiels, de thèses, sélectionnées...
Date: 2018-06-12 20:39:23
Site :
http://www.vae.gouv.fr
Centre d’accueil et d’orientation des mineurs isolés ...
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Compétence :
Le Caomida est un dispositif national qui accueille les mineurs isolés étrangers demandeurs d'asile, filles ou garçons, âgés de plus de 15 ans, confiés à l'Aide sociale à l'enfance (ASE) par décision judiciaire ou administrative de tous les départements français.
Il dispose de 33 places (dispositif Etat).
Le Centre prévoit une prise en charge adaptée qui inclut un...
Date: 2017-04-23 00:47:57
Site :
http://infomie.net
Thèmes liés : centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / demande d'hebergement en france / demande d hebergement en france / centre d hebergement social
Bulletin officiel n° 44 du 27 novembre 2003 - M.J.E.N.R.
MENE0302367C
Encart
CONVENTION TYPE CONCERNANT LES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL À L'ÉTRANGER DES ÉLÈVES EN FORMATION PROFESSIONNELLE DE NIVEAUX V ET IV
C. n° 2003-203 du 17-11-2003
NOR : MENE0302367C
RLR : 523-3a
MEN- DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux déléguées et délégués académiques aux enseignements...
Date: 2016-06-21 14:53:54
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / nom de l'entreprise / hebergement en famille d'accueil / hebergement famille d accueil / centre d'accueil et d'hebergement
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
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Site :
murielle-cahen.com
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Mongolie intérieure :
Il n'existe pas de vols directs depuis la France. Compter près de 12 heures de voyage avec une escale à Pékin , Shanghai ou Hong Kong . Hohhot, capitale de la Mongolie intérieure, se trouve à 8 860 kilomètres de Paris.
Les provinces de l'Ouest :
La compagnie privée chinoise Hainan Airlines assure une liaison directe trois fois par semaine entre Paris CDG et Hangzhou...
Site :
http://www.easyvoyage.com
Thèmes liés : certificat d'hebergement pour visa long sejour en france / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d hebergement pour visa long sejour / certificat d'hebergement visa etudiant france / attestation d'hebergement dans un hotel
MENH1630554N - Ministère de l'Éducation nationale, de l ...
Accueil > Le Bulletin officiel > 2016 > spécial n°6 du 10 novembre 2016
Personnels
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.
Mobilité des...
Site :
http://www.education.gouv.fr
Thèmes liés : formulaire attestation d'hebergement sur l'honneur / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d hebergement sur l honneur / droit d hebergement de l enfant / formulaire de demande d'hebergement en france
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Article 1 . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution.
TITRE II. - Affaires sociales et Santé publique.
CHAPITRE Ier. - Perception correcte des cotisations de sécurité sociales.
Section 1re. - Véhicules de société.
Art. 2 . L'article 38, § 3quater, de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / demande de l'attestation d'hebergement / liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / remboursement frais d'hebergement fonction publique
Bienvenue sur le site du Collège A. de Saint-Exupery ...
DEPUIS LA MISE A JOUR EN V4.0, NOTRE SITE EST EN RECONSTRUCTION
Nous nous excusons par avance pour la gêne occasionnée
La classe de troisième option "défense et sécurité globales" se distingue...
un clic sur l'image ci-dessus pour voir l'article de Ouest France " Collège Saint Exupéry : Une classe distinguée". Photo Le télégramme de Brest
Opération "...
Site :
http://stexupery.vendee.e-lyco.fr
Thèmes liés : centre d'hebergement pour famille en ile de france / centre d'hebergement en ile de france / centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / nombre de centre d'hebergement en france
Foyer du Jeune Homme à Levallois Perret
portes
de Paris
Depuis sa construction en 1912, le foyer est une résidence accessible aux jeunes travailleurs et aux étudiants et développe toujours les mêmes valeurs : accueil, chaleur et aide.
Situé au centre de Levallois, 81, rue Anatole France, cette résidence héberge les jeunes hommes célibataires âgés de 18 à 25 ans. Gérée par l'Association des Amis de la Petite...
Site :
http://www.foyerjeunehomme.com
Thèmes liés : foyer d'hebergement jeunes travailleurs / offre d'emploi centre d'hebergement / centre d'hebergement de la ville de paris / centre d'hebergement paris 18 / emploi centre d hebergement
Presse | emmaus-france
Soliha / Emmaüs France : un partenariat autour de l'immobilier
14.10.2016 >
Une convention de partenariat a été signée le 28 septembre 2016 pour l'élaboration et la mise en oeuvre de projets immobiliers permettant de mieux répondre aux objectifs sociaux (logements de meilleure qualité, développement de locaux...
Projet-CP-soliha-emmaus-V3 (003) 483.54 Kb
Emmaüs demande le report du...
Site :
http://emmaus-france.org
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / demande d'hebergement en france / demande d hebergement en france / nombre de centre d'hebergement en france / centre d'hebergement paris 12
Stoneham-et-Tewkesbury — Wikipédia
Toponymie[ modifier | modifier le code ]
Stoneham tire son nom de Stonham Aspal, localité du Suffolk en Angleterre, d'où est parti le pasteur anglican Philip Toosey pour venir s'établir en 1785 dans la province de Québec et plus tard fonder le canton. Littéralement, le nom Stonham (*Stanham en vieil anglais) signifie « village bâti en pierre » ou « hameau établi près des...
Date: 2017-04-22 13:02:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : attestation d'hebergement sur l'honneur pour visa / attestation d hebergement sur l honneur / centre d'hebergement ville de quebec / centre d hebergement st charles / centre d'hebergement groupe ski
Groupe d'information et de soutien des immigrés
2017
Chloé Lacan, Camélia Jordana & Laurent Bardainne en concert à Paris, au Trois Baudets, pour le Gisti
15 juin 2017 - Le Gisti est une association qui s'est donné pour objectif, depuis sa création, en 1972, de défendre les droits des immigrés. Il milite pour l'égalité des droits entre français et étrangers et pour l'accès de tous et toutes à la citoyenneté. Contre les politiques...
Date: 2017-04-23 00:13:28
Site :
gisti.org
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / centre d'hebergement personnes agees / centre d hebergement personne agee / foyer d'hebergement personnes agees / foyer d hebergement personne agee
Les incontournables du Sud de la Croatie - PartirOu.com
; www ).
Nous cantonnons notre visite à la vieille ville dont les remparts, qui se détachent sur fond de ciel bleu, surplombent la mer aux eaux cristallines ! Cette partie de la ville a été presque totalement détruite durant la guerre de Yougoslavie (bombardement de Dubrovnik en 1991 et 1992), mais a été reconstruite à l'identique après la guerre. Aujourd'hui, la vieille ville est...
Site :
http://www.partirou.com
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / centre d'hebergement en ile de france / hebergement cote d'azur pas cher / reserve le droit de visite et d hebergement du pere / centre d hebergement ville
Application (informatique) — Wikipédia
La conception assistée par ordinateur , la publication assistée par ordinateur , l'édition d' images , la retouche photo , ou la création de page web sont des applications courantes de manipulation d'image et de son. Et le courrier électronique , le web , la voix sur IP , la visioconférence , le blog et la messagerie instantanée sont des applications courantes de communication [1] .
Dans...
Date: 2017-04-22 13:01:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
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Site :
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Les frais à acquitter | AP-HM
Au cours de votre passage dans les établissements publiques des frais sont à acquitter :
Pour le patient de nationalité française ou vivant en France :
le tarif journalier : il varie en fonction de la discipline du service dans lequel vous êtes hospitalisé et doit être multiplié par le nombre de jours d'hospitalisation. Pour en connaître le montant adressez vous au bureau des...
Date: 2017-04-23 01:15:13
Site :
http://fr.ap-hm.fr
Thèmes liés : centre d'hebergement d'urgence sociale / centre d hebergement social / attestation d'hebergement a imprimer / formulaire attestation d'hebergement cmu / formulaire attestation d'hebergement
Perte d'autonomie des personnes âgées et autonomie des ...
Mise en place en mai 2005, la CNSA est, depuis le 1er janvier 2006, chargée de :
Participer au financement de l'aide à l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées : contribution au financement de l'allocation personnalisée d'autonomie et de la prestation de compensation du handicap, concours au financement des maisons départementales des personnes handicapées, des...
Site :
http://www.cnsa.fr
Thèmes liés : structure d'hebergement personnes agees / etablissement d'hebergement pour personnes agees dependantes definition / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d'hebergement pour personne agee dependante
Lyon Glace Patinage
Lyon Glace Patinage est le club lyonnais qui permet à des centaines de patineurs de goûter aux plaisirs de la glisse sur la glace de la patinoire Baraban.
Créé en 2003 suite à une décision municipale, il est issu de la fusion de différents clubs.
Aujourd'hui le Lyon Glace Patinage réunit 5 sections dont une "loisir" et quatre autres : patinage artistique, danse sur glace, patinage synchronisé et patinage de vitesse toutes tournées vers la...
Site :
http://www.lyonglacepatinage.fr
Thèmes liés : centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / centre d'hebergement lyon / centre d hebergement lyon / nombre de centre d'hebergement en france
Lexique Particulier - AG2R LA MONDIALE
Lexique Particulier
Lexique Particulier
Ce lexique permet de définir et de mieux comprendre les termes concernant la mutuelle santé, l'assurance dépendance, la perte d'autonomie, l'assurance vie et l'épargne retraite.
A à G
Adhérent
Personne ayant souscrit un contrat à titre individuel ou affilié en tant que salarié au titre d'un contrat collectif souscrit par son employeur.
Synonyme :...
Site :
http://www.ag2rlamondiale.fr
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / droit d hebergement de l enfant / remboursement frais d'hebergement fonction publique / remboursement frais d'hebergement cure thermale / remboursement des frais d'hebergement dans la fonction publique hospitaliere
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
Tableau synoptique des décrets d'application 147
Introduction générale
Le Gouvernement a présenté le 18 juin 2015 une « Stratégie Numérique » ambitieuse pour la nation : il s'agit de repenser en profondeur l'action publique à l'aune de cette nouvelle révolution industrielle et sociétale, pour faire de la France une République numérique. Intitulé « La République numérique en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / connaitre la date de creation d'un nom de domaine / service annexe d'hebergement / service annexe d hebergement / projet centre d'hebergement paris 16
Archives de l'État à Bruges - Archives de l'État en Belgique
Archives de l'État en Belgique
Notre mémoire à tous !
Archives de l'État à Bruges
T : +32 (0)50 33 72 88
F : +32 (0)50 61 09 18
Du mardi au vendredi : de 9h à 16h30.
En juillet et en août : fermé entre 12h et 13h.
Seconde Guerre mondiale : les fiches relatives aux dommages de guerre aux entreprises et aux associations consultables en ligne
Depuis 2015, les dossiers relatifs aux...
Site :
http://arch.arch.be
Thèmes liés : centre d hebergement ville / administration du cadastre de l enregistrement et des domaines bruxelles / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / bureau enregistrement et domaines bruxelles
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Circulaire DGAS-5B n° 2004-06 : La gestion des ...
Document d'information n° 1
Le forum aux questions (situation au 30 décembre 2003, version 5 pour site Intranet)
Décret et arrêtés budgétaires, comptables et tarifaires
Journées techniques nationales sur le décret et ses arrêtés d'application :
Le 11 septembre 2003 à Paris, attachés de la PJJ (150 participants).
Le 14 octobre 2003 à Paris, DDASS-DRASS (300 participants).
Le 23...
Date: 2014-04-08 12:05:14
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http://dcalin.fr
Thèmes liés : service annexe d'hebergement / service annexe d hebergement / dossier de demande d'hebergement en ehpad / dossier d'aide sociale hebergement / dossier demande d'hebergement
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Thèmes liés : demande de l'attestation d'hebergement / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement code civil / droit de visite et d'hebergement non respecte
Conditions de vente de l'agence de voyage - GO Voyages
ANNEXE 4 - HÔTELS ET AUTRES HÉBERGEMENTS
ANNEXE 5 - LOCATION DE VÉHICULES
ANNEXE 6 - CROISIÈRES
Dernière mise à jour : janvier 2017
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales avant d'utiliser le site de GO Voyages (ci-après le Site) et de faire une réservation. Lorsque vous effectuez un achat sur le Site, vous vous engagez à accepter les présentes Conditions...
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Les bœufs musqués au cœur de l’hiver arctique
Petit groupe de 4 à 8 personnes et deux guides francophones spécialisés.
Accompagnement et ateliers post-production photos avec Patrice Aguilar - photographes professionnels selon les dates.
L'initiation à l'observation et à la photographie dans de somptueux paysages de la toundra arctique en milieu hivernal.
4 journées de randonnées à la recherche de ces animaux préhistoriques.
Forte...
Date: 2018-06-12 19:36:19
Site :
http://www.amarok-espritnature.com
Thèmes liés : hebergement d'images en francais / hebergement chambres d'hotes / hebergement chambres d hotes / offre d'hebergement site / centre d'hebergement fort de france
Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo
Annexes 4 à 9
1. Utilisation du site Web
1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.
1.2...
Site :
http://www.opodo.fr
Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil
Section de Paris | MGEN.FR
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Section de Paris
Participez à l'opération #MissingType saison 2 près de chez vous !
Afin de sensibiliser le plus grand nombre à l'importance du don du sang, l'Etablissement français du sang renouvelle son opération nationale #MissingType ! (lettres A, B, O manquantes).
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Impôts locaux 2017 : définitions, calcul et exonérations
1 Taxe d'habitation
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Il s'agit d'un impôt basé sur la situation du contribuable au 1er janvier de l'année en cours. S'il dispose d'un logement à cette date, il est assujetti à la taxe d'habitation , qu'il soit propriétaire, simple locataire ou occupant à titre gratuit de sa résidence principale et/ou secondaire. Déménager en cours d'année n'exonère pas du paiement de la...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Thèmes liés : hebergement gratuit et taxe d'habitation / centre d'hebergement temporaire pour personnes agees olivier / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / centre d'hebergement personnes agees