Articles sélectionnés pour le thème : nom de domaine anteriorite marque
→ 61 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
- DENOMINATION SOCIALE ET MARQUE - Mars 2013
contact
Vos idées sont uniques, elles méritent l'exclusivité.
Notre équipe, à vos côtés chaque jour, met à votre disposition son énergie et ses compétences
pluridisciplinaires, pour protéger, valoriser, et défendre vos inventions et créations.
DENOMINATION SOCIALE ET MARQUE - Mars 2013
Lorsque la décision de créer une entreprise est prise, s'impose alors le choix de la...
Date: 2017-04-22 20:04:28
Site :
http://www.wagret.com
Thèmes liés : deposer un nom d'entreprise a l'inpi / nom de domaine et droit d'auteur / deposer un nom de marque a l'inpi / recherche d'anteriorite nom de domaine / nom d'entreprise domaine
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
Le I de l' article 236 du...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels
1
L' article 236-I du CGI...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
I. Dépenses de recherche et développement et ... - BOFIP-I
Comparer les versions sélectionnées
2017-03-01T15:45:49.000+01:00
BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne
I. Dépenses de recherche et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : solution d'hebergement de site internet / site de creation de nom d'entreprise / nom de l'entreprise / creation site internet nom de domaine / hebergement et creation d un site
NDD de 3 & 4 lettres - Noms de domaines - Webmaster Hub
NDD de 3 & 4 lettres
Welcome to Webmaster Hub
Inscrivez-vous maintenant pour avoir accès à toutes les fonctionnalités.
Une fois inscrit et identifié, vous pourrez contribuer à ce site en soumettant votre propre contenu ou en répondant au contenu existant. Vous pourrez éditer votre profil et communiquer avec les autres membres par messagerie privée.
Ce message sera supprimé une fois que...
Site :
https://www.webmaster-hub.com
Thèmes liés : nom de domaine .com pas cher / nom de domaine .com ou .fr / acheter un nom de domaine .com / acheter un nom de domaine d'une marque / domaine nom d'utilisateur mot de passe
L'IRPI
Comment protéger mon idée, mon concept ?
Le droit d'auteur ne protège pas les idées ou les concepts en eux-mêmes : on dit que les idées sont « de libre parcours ». Seule leur matérialisation sera protégée, par différents biais :
Sur le terrain technique, une invention pourra être protégée par le biais du droit des brevets, pour peu qu'elle réponde aux conditions de...
Site :
http://www.irpi.fr
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / cession de nom de domaine droits d enregistrement / protection d'un nom de domaine sur internet / verifier la disponibilite d'un nom de domaine internet
Contrat de conception d’un site Web – Maintenance ...
Site Web ou Internet : Signifie l'ensemble de pages composées de textes et le cas échéant d'éléments multimédia, représenté par une adresse d'accueil baptisée URL et hébergée sur le disque dur d'un serveur permettant des accès multiples et simultanés.
ARTICLE 2 : OBJET
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Concepteur va créer,...
Site :
http://jcp-marketing-event.ch
Thèmes liés : creer un serveur d'hebergement de site web / creer un serveur d hebergement de site web / serveur d'hebergement de site web / hebergement payant d un site internet / creer un site d'hebergement web
Nom commercial Auto Entrepreneur - myAE : Nom de l'Auto ...
Le nom commercial de l'auto entreprise et micro entreprise est un signe distinctif de l'activité de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur. Le nom commercial correspond au nom sous lequel est exercée l'activité qui permet à la clientèle d'identifier l'auto entrepreneur et micro entrepreneur. Le nom de l'entreprise s'accompagne le plus souvent d'un logo.
Utilisation du nom commercial pour...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : deposer un nom d'entreprise a l'inpi / deposer un nom d'entreprise auto entrepreneur / deposer un nom de societe auto entrepreneur / deposer un nom commercial a l'inpi / nom de l'entreprise
Nom commercial Auto Entrepreneur - myAE : Nom de l'Auto ...
Déjà plus de 86 000 membres. Vous aussi créez un compte gratuitement ou connectez-vous
F.A.Q. de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur
Faut-il choisir un nom commercial pour un auto entrepreneur et micro entrepreneur ?
Le nom commercial de l'auto entreprise et micro entreprise est un signe distinctif de l'activité de l'auto entrepreneur et micro entrepreneur. Le nom commercial...
Site :
myae.fr
Thèmes liés : deposer un nom d'entreprise a l'inpi / deposer un nom d'entreprise auto entrepreneur / deposer un nom de societe auto entrepreneur / deposer un nom commercial a l'inpi / nom de l'entreprise
Création de nom de marque et d'entreprise - NOMMART
Création lors d'une collaboration chez Hakuhodo France
SINGLE DE SAMALENS
Voir le projet
SINGLE DE SAMALENS
Cette grande maison de l'Armagnac venait d'aboutir l'élaboration de belles eaux-de-vie peu tanniques avec un élevage en fûts de chêne neufs pour aboutir à des Armagnacs « secs » aux saveurs de grands whiskies pure malt. Un scan du marché des eaux-de-vie et de nombreux entretiens...
Site :
http://www.nommart.fr
Thèmes liés : temps de creation d'un nom de domaine / creation d un nom de domaine / recherche d'anteriorite nom de domaine / nom d'entreprise domaine / recherche d un nom de domaine
Création Association Loi 1901 : choisir le nom de son ...
3
Votre objectif est de trouver une dénomination efficace en terme de communication.
La dénomination adoptée peut être explicite : Association des amis de la vallée de Munster ou bien de pure fantaisie (par exemple : Génésia).
On cherchera le bon compromis entre le caractère explicite de la dénomination (qui facilitera la visibilité de l'association) et une certaine touche de fantaisie...
Site :
http://association1901.fr
Thèmes liés : protection d'un nom de domaine sur internet / recherche d'anteriorite nom de domaine / protection juridique d'un nom de domaine / nom de domaine association loi 1901 / recherche d un nom de domaine