Articles sélectionnés pour le thème : droit de visite et d'hebergement vacances scolaires
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l Pension alimentaire : loi et définition | Justitia Land ...
Pension alimentaire ou contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant : loi et définition
Mise à jour : 2016
Petite mise au point qui me semble nécessaire tant le nombre de demandes est impressionnant.
OUI, vous vous devez de continuer de régler la pension alimentaire, et ce, même si vous n'avez pas de nouvelles de votre/vos enfant(s). Ne pas confondre OBLIGATION ALIMENTAIRE et...
Date: 2018-06-11 08:45:56
Site :
http://justitialand.blogspot.com
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement article code civil / droit de visite et d'hebergement code civil / droit de visite et d'hebergement vacances scolaires / droit de visite et d'hebergement non respecte
Nouvelle Annexe XXIV : Établissements pour déficients ...
Dispositions générales
Article premier
Sont visés par la présente annexe les établissements et services prenant en charge les enfants ou adolescents qui nécessitent principalement une éducation spéciale prenant en compte les aspects physiologiques et psychologiques ainsi que le recours, autant que de besoin, à des techniques de rééducation, notamment orthophonie, kinésithérapie,...
Date: 2014-12-03 09:45:50
Site :
http://dcalin.fr
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / etablissement d'hebergement pour personnes agees autonomes / etablissement d'hebergement pour personnes agees / etablissement d hebergement pour personne agee / centre d hebergement pour enfants
Part fiscale et garde alternée. Quotient familial garde ...
Impôts > Fonctionnement de l'impôt > Part fiscale et garde alternée
Part fiscale et garde alternée
Définition de résidence alternée
On emploie la notion de résidence alternée lorsque la fréquence est à la fois régulière mais équilibrée entre les 2 foyers.
Cela concerne 17 % des enfants de parents divorcés (en nette augmentation ces dernières années).
Nombre de parts lors d'une...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / demande de l'attestation d'hebergement / attestation d'hebergement sur l'honneur a titre gratuit / declaration d hebergement a titre gratuit
Présentation de l'association Tourisme et Handicaps
La restauration
Les sites de visites.
Trois établissements sont nommés dans chaque catégorie et un seul recevra le trophée de la catégorie.
Par ailleurs, sous l'égide de la DGE, un trophée d'Or récompensera un site toutes catégories confondues...et un «coup de coeur» sera décerné par l'Association Tourisme & Handicaps.
Présentation des établissements nommés
1.Les Grandes...
Site :
http://www.tourisme-handicaps.org
Thèmes liés : centre d'accueil et d'hebergement / centre d accueil et d hebergement / hebergement en famille d'accueil / hebergement famille d accueil / hebergement cote d'azur pas cher
Projet pédagogique - Classe de mer - CM1 CM2 Cycle 3 l Keezam
Centre de ressources des voyages scolaires, colonies et séjours de vacances.
Exemple de Projet Pédagogique
Classe de mer - CM1 et CM2 - Cycle 3
"Artistes en herbe... Artistes en mer"
Voici le Projet Pédagogique d'une classe de mer avec des élèves de CM1 et CM2. L'enseignant a souhaité que ses élèves abordent l'environnement marin par le prisme des arts visuels. La vision artistique du...
Site :
http://keezam.fr
Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement vacances scolaires / centre d'hebergement jeunesse et sport / hebergement en famille d'accueil / hebergement famille d accueil