Création de site pour peintre / Créer un site peintre

Vous désirez créer un site pour peintre ?

Imaginé par un peintre, pour les peintres

Vous êtes peintre, amateur ou professionnel donnez une nouvelle dimension à votre travail, avec un site internet professionnel pour peintre. Offrez-vous les outils dont vous avez besoin pour avoir une présence efficace avec un site web pour peintre, et ainsi valoriser vos créations artistiques. ...

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Site : peintres.pro

Modèle Contrat d'hébergement d'un site Web – Les Echos ...

(ci-après appelé(e) « le FSI » - Fournisseur de Services Internet)

(le Client et le FSI ci-après collectivement appelés « les Parties »)

Préambule

CONSIDÉRANT QUE le Client désire confier l'hébergement de son site Web au FSI ;

CONSIDÉRANT QUE le FSI accepte de fournir au Client les services d'hébergement du site Web et divers autres services ci-après décrits, moyennant bonne...

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Date: 2018-06-12 19:01:36
Site : business.lesechos.fr

Parfums Divine

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

1. Informations légales

Le site www.divine.fr est édité par M.B.A.SAS, Société par actions simplifiées, au capital de 88 000EUR immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo sous le numéro 328 015 318, Siret 328 015 318 000 38, dont le siège...

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Site : http://www.divine.fr

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / hebergement payant d un site internet / acheter un nom de domaine site internet / condition vente nom domaine / prix hebergement site internet france

Marque, Nom de domaine, la contrefaçon et la concurrence ...

Les marques sur Internet et les noms de domaine, jurisprudence, contrefaçon et autres atteintes aux marques un blog de Philippe Schmitt avocat propriété intellectuelle

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Une marque de couleur n'est pas exclue de la protection par l' article 3 de la directive

L'arrêt du 12 juin 2018 de la Cour de Justice est à saluer pour les titulaires de marque. Là

Lors d'un litige au Pays-Bas en...

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Site : http://www.marque-internet-philippeschmittleblog. ...

Thèmes liés : nom de domaine marque contrefacon / vente nom de domaine internet / protection d'un nom de domaine sur internet / nom domaine marque droit / nom de domaine marque depose

Comprendre vos concurrents - Info entrepreneurs

De quelle façon agir par rapport aux informations que vous obtenez sur la concurrence

Qui sont vos concurrents?

Toutes les entreprises doivent faire face à la concurrence. Même si vous êtes le seul restaurant en ville, vous devez faire concurrence aux cinémas, aux bars et aux autres entreprises où vos clients dépenseront leur argent au lieu de le faire chez vous. Compte tenu de...

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Site : http://www.infoentrepreneurs.org

Thèmes liés : site de creation de nom d'entreprise / verifier la disponibilite d'un nom de domaine internet / comment changer le nom de domaine d'un site internet / changer le nom de domaine d'un site / changer nom de domaine site web

Trouver le nom idéal pour votre entreprise | 1819.be

Une entreprise, deux noms

En Belgique, une distinction est établie entre la dénomination sociale et le nom commercial. Vous pouvez choisir le même nom pour les deux ou au contraire opter pour deux noms complètement différents.

La dénomination sociale ou la raison sociale est le nom officiel de la personne morale (S.A. ou S.P.R.L.) repris dans les statuts et publié au Moniteur belge. La...

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Date: 2017-04-22 20:50:07
Site : http://www.1819.be

Thèmes liés : nom d'entreprise domaine / proteger un nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise / domaine nom d'utilisateur mot de passe / nom de l'entreprise

Créer ta boutique Prestashop chez o2switch en 8 clics

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Publié par Vincent le

Qu'est ce qu'est o2switch :

o2switch le logo officiel

o2switch est un hébergeur français, son offre est très simple car il propose une offre unique à 5EUR HT / mois. Pas de de prise de tête pour savoir combien de coeur, combien de ram ou d'espace disque choisir.

Ici, l'offre est unique ET ILLIMITEES. La compagnie...

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Site : https://blog.vincent-guesne.fr

Création site web Maroc | site maroc | studio de photo ...

Réalisation en 24 heures maximum.

Nom de domaine et hébergement en 24 heures.

Vous êtes pressez par le temps.

Vous avez une exposition à faire, une présentation d'un nouveau produits ou vous participez dans une foire internationale ou un événement quelconque...

Hélas vous n'avez pas de site web.

Nous créons pour vous, un site web professionnel nouvelle tendance dans l'heure qui...

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Site : site-maroc.com

Droit des marques — Wikipédia

Juridiquement, une marque commerciale se distingue d'une marque déposée car cette dernière est une reconnaissance légale, alors que la première peut être une reconnaissance due à la pérennité d'un produit, à un jugement de cour ou à toute autre action reconnue dans le cadre d'une société civile . En effet, le nom d'un producteur ou d'une société est la marque sous laquelle elle...

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Date: 2017-04-22 13:43:19
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : nom de domaine droit de propriete intellectuelle / nom domaine marque deposee / protection juridique d'un nom de domaine / nom de domaine marque de commerce / nom domaine marque droit

Raison sociale d’une entreprise : c'est quoi exactement ...

Par contre, la ponctuation et les symboles tels que « / », « * », « # », « EUR », « $ », ... ne peuvent pas être utilisés.

De plus, l'utilisation de termes ou expression évoquant une activité réglementée ou un statut réglementé (banques, sociétés e crédit, expertise comptable, notariat, architecture, médecin, ...) sont réservés aux sociétés qui remplissent...

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Site : https://www.leblogdudirigeant.com

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Créer un site Internet | Faire son propre site ...

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« Lancez-vous sur Internet et créez vous-même votre site Web ! Vous serez surpris par la simplicité d'utilisation de 1&1 MyWebsite. »

Vous avez des questions ou des commentaires sur les produits 1&1 ? Contactez-nous !

Elias Rendón BengerResponsable MyWebsite

1&1 est un hébergeur Internet leader du marché

avec plus de 13 millions de contrats clients.

Avec 70...

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Site : https://www.1and1.fr

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L'IRPI

Comment protéger mon idée, mon concept ?

Le droit d'auteur ne protège pas les idées ou les concepts en eux-mêmes : on dit que les idées sont « de libre parcours ». Seule leur matérialisation sera protégée, par différents biais :

Sur le terrain technique, une invention pourra être protégée par le biais du droit des brevets, pour peu qu'elle réponde aux conditions de...

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Site : http://www.irpi.fr

Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / cession de nom de domaine droits d enregistrement / protection d'un nom de domaine sur internet / verifier la disponibilite d'un nom de domaine internet

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

1

L' article 236-I du CGI...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges ...

BIC - Distinction entre éléments d'actif et charges - Dérogation aux principes généraux de détermination des actifs et décision de gestion - Dépenses de recherche et développement, de conception de logiciels, de création de site internet et de brevets et marques développés en interne

I. Dépenses de recherche et développement et de conception de logiciels

1

Le I de l' article 236 du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Le dépôt de terme générique en tant que marque

à partir de 315EUR TTC

Dépôt de marque FR

Délai de 10 jours

Protection de 10 ans

CGV-expert.fr est cofinancé par l'Union européene. L'europe s'engage en basse normandie avec le fonds européen de développement régional.

Le dépôt de terme générique en tant que marque

Publié le 29/07/2013 par Armel benarab , vu 15703 fois, catégorie : Dépôt de Marque

Le dépôt d'une marque à...

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Site : cgv-expert.fr

Thèmes liés : nom de domaine terme generique / vente d un nom de domaine / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / utiliser nom societe site internet

LE CONTRAT DE CONCESSION - murielle-cahen.com

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LE CONTRAT DE CONCESSION

Le contrat de concession est un contrat assez courant dans les relations d'affaires. On le retrouve souvent dans les relations d'affaires de personnes publiques. Le contrat de concession a été défini dans la circulaire Fontanet du 31 mars 1960 comme étant « une convention liant le fournisseur à un nombre limité de commerçants auxquels il réserve la vente...

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Site : murielle-cahen.com

Thèmes liés : acheter un nom de domaine d'une marque / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / nom domaine marque droit / nom d'entreprise domaine

Forum Avocat Forum

60

Forum droit d'auteur et marque de commerce | 2016-05-05 11:40

Comment se proteger des fraudeurs -- Jeu en ligne -- Propriété du nom -- Site piraté -- Nom de domaine volé -- Sauvegarde photos et logo -- Vol de logo -- Ecrire sous un nom de plume -- Droit de repro

57

Forum droit du zonage | 2018-04-05 18:31

Propriétaire quelle obligation -- Arbres coupés -- Travaux copropriété --...

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Site : http://www.avocatforum.com

Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / nom de domaine droit de propriete / nom domaine marque droit / nom de domaine site / nom domaine droit

nom et logo d'entreprise :Trouver les pour une création d ...

Création entreprise

Un nom et un logo d'entreprise, pourquoi ?

En premier lieu, ne voyez pas à travers le nom de votre entreprise, une simple formalité administrative. En effet, il peut constituer un véritable atout, une véritable distinction. Pour un auto-entrepreneur ou une entreprise individuelle, le choix d'une dénomination sociale n'est pas imposé comme pour une société, cependant...

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Site : https://www.dougs.fr

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Conception site Internet - Agence WEB Québec – Multinet ...

Services

Conception de sites

Nous concevons des sites ergonomiques et directionnels. Aucun canevas prédéfini n'est utilisé lors de la création d'un site Web. Puisque chaque client est unique, chacun reçoit un site répondant à ses besoins. Nous vous guidons à chaque étape de la réalisation afin de vous offrir ce qu'il y a de mieux, en fonction de votre budget et de votre réalité.

Site...

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Date: 2017-09-06 15:03:04
Site : http://www.multinetressources.com

Modèle Contrat de conception d'un site Web – Les Echos ...

(le Client et le Concepteur ci-après collectivement appelés « les Parties »)

PRÉAMBULE

CONSIDÉRANT QUE le Client désire confier au Concepteur la conception d'un site Web de l'un de ses Clients ;

CONSIDÉRANT QUE le Concepteur accepte de fournir au Client les services de conception du site Web ci-après décrits, moyennant bonne et valable considération ;

CONSIDÉRANT QUE les parties...

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Date: 2018-06-12 19:01:41
Site : business.lesechos.fr

Thèmes liés : nom de domaine d'un site web definition / domaine site web definition / domaine web site / recherche nom site web / nom site web

[uZine 3] Le Droit au Pseudonyme

Petit coup d'oeil bien trop rapide sur ...

Le Droit au Pseudonyme

... dans le Code de la Propriété Intellectuelle en France

par Pascale Louédec

Nul n'est censé ignorer la loi, dit-on. Lors en matière de pseudonyme, êtes-vous bien sûr de connaître ce que celle-ci propose ?

Saviez-vous donc que le recours à un doux pseudo de votre choix n'est pas le fait d'une...

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Date: 2017-04-22 14:46:02
Site : http://www.uzine.net

Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / nom de domaine droit de propriete intellectuelle / nom de domaine droit de propriete / connaitre la date de creation d'un nom de domaine / nom domaine marque droit