GROUPEMENT FORESTIER DOMAINE DE LA FORESTIERE

Identifiant de fichier de dirigeants

.societe.com

13 mois

Ces cookies de traçage sont inscrits sur votre navigateur au moment où vous utilisez la fonctionnalité qui le requiert.

Mentions d'acceptation

Cookies Analytics

En activant les cookies Analytics, les données vous concernant feront l'objet d'un traitement dont le responsable est SOCIETE SAS situé 5 rue de la terrasse, 75017 PARIS.

Ces...

Lire la suite

Site : societe.com

Thèmes liés : protection juridique d'un nom de domaine

Marc-Andre Leger, MBA, Adm.A.

La clientèle appartient au donneur d'ouvrage

Oui

Oui

Non

Tableau 1 : évaluation des facteurs servant d'indicateurs de la présence d'un salarié pour un salarié et un bénévole dans une entreprise d'économie sociale

Nous reprenons ces facteurs dans le tableau 1 et tentons une évaluation de la différence entre le salarié (colonne 2) et le bénévole dans un contexte d'entreprise...

Lire la suite

Site : http://www.leger.ca

Thèmes liés : site de creation de nom d'entreprise / proteger un nom d'entreprise / nom d'entreprise domaine / nom de l'entreprise / protection juridique d'un nom de domaine

Créer une entreprise E-commerce | Le coin des entrepreneurs

Fiscalité et comptabilité de l'entreprise e-commerce

Se lancer dans le e-commerce : les points importants

Pour augmenter ses chances de réussite sur un projet e-commerce, il y a plusieurs facteurs clés à considérer :

L'aspect du site, son ergonomie et ses fonctionnalités. C'est un paramètre essentiel au niveau du taux de conversion : le site doit inspirer confiance et être...

Lire la suite

Site : lecoindesentrepreneurs.fr

Thèmes liés : prix hebergement site e commerce / hebergement payant d un site internet / site de creation de nom d'entreprise / nom de domaine e commerce / nom de domaine hebergement site internet

Faut-il déposer sa marque au nom de l'entreprise, ou au sien

Ecrit par Amélie Capon 4 commentaires

Souhaitez-vous recevoir cet article en PDF ? A quelle adresse ?

Prénom + Nom

Votre Email

C'est à cette question récurrente que sont confrontés de nombreux créateurs et dirigeants d'entreprise qui souhaitent protéger leur dénomination sociale, leur nom de domaine ou le nom de leur produit ou service à titre de marque.

A quel nom déposer sa marque ?

A...

Lire la suite

Site : https://www.leblogdudirigeant.com

Thèmes liés : deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / nom de domaine marque depose / deposer un nom de marque inpi / comment deposer un nom de marque

N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un ...

Titre I : Favoriser l'accès de tous à un logement digne et abordable

CHAPITRE I : Améliorer les rapports entre propriétaires et locataires dans le parc privé

I Diagnostic

1)   Des difficultés à se loger de plus en plus grandes pour les personnes les plus modestes

a) Le coût du logement creuse les inégalités

Depuis 1985, les coûts du logement ont creusé les inégalités. Ainsi, alors...

Lire la suite

Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : temps de creation d'un nom de domaine / protection juridique d'un nom de domaine / nom de domaine droit de propriete / prix d'achat d'un nom de domaine / cout d'achat d'un nom de domaine

La liberté de scolariser à domicile est surveillée (480 ...

Ce sont les vacances, mais il est grand temps de préparer la  rentrée des chères blondes ou frisées.

Tout enfant de 6 à 16 ans, même étranger en situation irrégulière au regard du séjour, et quel que soit son mode d'hébergement (domicile fixe ou population non sédentaire), a le droit à suivre une scolarité. Le principe a été posé par la loi de juillet 1882, mais les parents ont,...

Lire la suite

Site : http://jprosen.blog.lemonde.fr

Thèmes liés : droit d hebergement de l enfant / demande de l'attestation d'hebergement / centre d hebergement pour enfants / liste des etablissements d'hebergement pour personnes agees dependantes / etablissement d'hebergement pour personnes agees

Mentions Légales NIE - Natixis Interépargne

Natixis Interépargne > Mentions Légales NIE

Mentions Légales NIE

Mises à jour le 19/09/2016

Vous êtes actuellement connecté au site « www.interepargne.natixis.com » qui est la propriété exclusive de NATIXIS INTEREPARGNE.

NATIXIS INTEREPARGNE se réserve le droit de modifier ou d'adapter à tout moment les mentions légales. Vous êtes donc invités à les consulter...

Lire la suite

Site : https://www.interepargne.natixis.com

Thèmes liés : utiliser nom societe site internet / modifier le nom de domaine d'un site / deposer un nom de domaine .com / nom de domaine et droit d'auteur / deposer nom de domaine site internet

N° 3600 - Projet de loi visant à instituer de nouvelles ...

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUATORZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 24 mars 2016.

PROJET DE LOI

visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections

pour les entreprises et les actifs,

(Procédure accélérée)

(Renvoyé à la commission des affaires sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale

dans les délais...

Lire la suite

Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : droit de visite et d'hebergement article code civil / nom de l'entreprise / proteger un nom d'entreprise / site de creation de nom d'entreprise / nom d'entreprise domaine

Recherche avancée - BASE BREVETS | Recherche simple

Vous pouvez rechercher sur les publications de demandes de brevet (FR) à partir de 1902, demandes européennes (EP) et internationales PCT (WO) depuis 1978 et demandes de certificat complémentaire de protection (CCP) à partir de 1993.

Mots-clés

Options de recherche de mots

dans le titre

dans l'abrégé

Ex : taille? haie?

Vous pouvez rechercher un ou plusieurs termes en français, utiliser les troncatures et les opérateurs ET (opérateur par défaut), OU SAUF. Consultez l'Aide sur ce sujet.

Numéros

Options de la recherche par numéros

publication

dépôt

Ex : FR2928554 - EP900000 - WO9843840 -...

Lire la suite

Site : http://bases-brevets.inpi.fr

Thèmes liés : recherche d un nom de domaine / recherche de nom de domaine disponible / rechercher un nom de domaine / obtenir un nom de domaine fr / nom d utilisateur domaine

Conditions Générales d'achat en ligne - Opodo

Annexes 4 à 9

1. Utilisation du site Web

1.1 Le présent Site est mis à la disposition de tout acheteur (ci-après dénommé « l'Acheteur » ou « vous ») sous réserve des présentes Conditions Générales Vente (ci-après dénommées les « CGV »). Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou utilisez le Site de quelque manière que ce soit, vous acceptez les présentes CGV.

1.2...

Lire la suite

Site : http://www.opodo.fr

Thèmes liés : l entree en etablissement d hebergement pour personnes agees dependantes / combien coute l achat d un nom de domaine / droit d hebergement de l enfant / droit de visite et d'hebergement reserve / droit de visite et d'hebergement article code civil

Plagiat: vol de contenu web article ou photo | Solutions ...

Télésecrétariat Blog du secrétariat Plagiat: vol de contenu web article ou photo

Plagiat: vol de contenu web article ou photo

Suite à une désagréable surprise hier (mon contenu de site internet copié/collé sur une page facebook entreprise), j'ai du me pencher sur le plagiat sur internet et surtout, comment faire supprimer les contenus volés. Je ne suis pas la première à me poser cette...

Lire la suite

Site : http://www.repit-concept.com

lexalgeria.free.fr

L'ENTREE  ET LE SEJOUR DES RESSORTISSANTS ALGERIENS EN FRANCE

(Par Ali HAMMOUTENE*)

L'entrée et le séjour des étrangers en France est un sujet  qui intéresse beaucoup de personnes.

En outre, le droit d'entrée et de séjour des étranges en France est une matière de droit très complexe. Elle englobe à elle seule au moins trois autres matières du droit : le droit administratif, le...

Lire la suite

Date: 2006-08-03 17:41:59
Site : http://lexalgeria.free.fr

Thèmes liés : justificatif d'hebergement visa france / exemple certificat d'hebergement pour visa / exemple attestation d'hebergement pour visa france / demande de l'attestation d'hebergement / demande certificat d'hebergement france