Articles sélectionnés pour le thème : deposer un nom de domaine a l'inpi
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protéger le nom de marque, d'une société ou nom de domaine
Protéger le nom de marque, de société,
nom de domaine internet
le nom que vous envisagez de donner à votre entreprise, a votre produit, a votre site internet est-il disponible ? avez-vous le droit de l'utiliser ? Ou bien, votre nom n'est pas orthographié de la même manière, mais a une consonnance identique. Exemple : nesse lait. Vous ne pourriez pas utiliser ce nom, il pourrait être...
Site :
http://www.montermonentreprise.com
Thèmes liés : deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / nom de domaine marque depose / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur
Comment trouver un nom d'entreprise ? Comment trouver un ...
L'image de marque est très importante... et trouver un nom de marque voire même d'entreprise est un véritable casse-tête ! L'image véhiculée par l'identité de l'entreprise et de la marque dépend en premier de ce choix. Ce dossier vous explique comment trouver un nom de société, et comment trouver un nom de marque.
L'entreprise et la marque représentent une part de votre identité....
Site :
http://www.gautier-girard.com
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...
Site :
murielle-cahen.com
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
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murielle-cahen.com
Thèmes liés : registre internet des noms de domaine / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom de societe a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi
on veut me faire supprimer un nom de domaine - jimdoforum.fr
(Je ne suis pas juriste, c'est seulement le résultat de mes recherches)
D'un point de vue strictement légal, "Le nom de domaine profite à celui qui, le premier arrivé, en demande la réservation." Il vous appartient. (source INPI)
Mais...
Le dépôt d'un nom de domaine engage votre responsabilité. Si vous déposer un NdD sur une marque, un nom de famille, de ville etc. il peut être considéré comme une usurpation de notoriété. Même si ce nom ne devient célèbre après que vous ayez déposé le NdD. Dans ce cas, les propriétaires de la marque...
Date: 2018-06-12 16:55:11
Site :
http://www.jimdoforum.fr
Thèmes liés : acheter un nom de domaine d'une marque / nom de domaine marque depose / recherche d un nom de domaine / deposer un nom de domaine .fr / deposer un nom de domaine a l'inpi
J'ai déposé un nom de marque à l'INPI. Puis-je déposer le ...
Généralités et questions spécifiques sur nos offres...
o Qui peut déposer un .eu ?
Le principe général est le suivant :
- une personne ayant un bureau, son administration centrale ou son siège dans un pays de l'UE
- une organisation établie dans l'UE
- une personne résidant dans l'UE.
o Que dois-je retenir comme principe général pour déposer un domaine en .eu ?
Il faut tout d'abord...
Site :
dri.fr
Thèmes liés : comment deposer un nom a l inpi / deposer un nom commercial a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / comment deposer un nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise inpi
Comment créer une association loi 1901 ? Les 10 étapes à ...
Comment créer une association loi 1901 ? Les 10 étapes à respecter
LES GUIDES JURIDIQUES DE L'ASSOCIATION
démission
Créer une association loi 1901 nécessite de respecter diverses étapes. La création d'une association ne se limite pas à la rédaction des statuts et à son enregistrement à la préfecture. D'autres étapes doivent être suivies : la réalisation d'une assemblée générale...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : nom de domaine association loi 1901 / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / deposer un nom d'association / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom de societe a l'inpi
Nom de groupe à l'INPI? SACEM? (Urgent) - compositeur.org
Message par YuHirà » 14/09/2007 15:24:32
Sinon dès le moment ou vous avez une oeuvre dans le commerce (en tant que groupe) votre nom est dans la domaine publique, donc difficile pour quelqu'un d'autre à l'utiliser (du moins dans le même pays et dans la domaine de la musique).
C'est contradictoire ce que tu dis
Si le nom est dans le domaine public, par définition il est librement utilisable...
Site :
http://www.compositeur.org
Thèmes liés : deposer un nom de groupe a l'inpi / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom d'artiste a l'inpi / deposer un nom de groupe / nom de domaine marque notoire
Comment choisir le nom d’une SCI ? – Créer une sci
Site de WordPress-FR
Comment choisir le nom d'une SCI ?
Plus qu'un simple nom, la raison sociale révèle au public l'identité d'une SCI, son image et joue sur sa future notoriété. Ainsi, c'est une étape cruciale lors de sa création. Son choix ne doit donc pas être anodin et nécessite de respecter quelques règles et des dispositifs à prendre afin d'éviter de changer de nom sitôt la SCI...
Site :
http://creer-une-sci.fr
Thèmes liés : changer le nom de domaine d'un site wordpress / comment changer le nom de domaine d'un site internet / changer le nom de domaine d'un site / deposer un nom de marque a l'inpi / deposer un nom de societe a l'inpi
Interview « Nom de domaine et marque : quelle protection ...
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Vous voulez tout savoir sur le droit des marques ?! Interview de votre serviteur sur le sujet par le blog cgv-pro.fr :
« Votre marque va offrir à votre clientèle un moyen de repère. C'est grâce à elle que vous pourrez arriver à fidéliser des clients. Vous avez tout intérêt à la protéger juridiquement. Qu'est-ce qui peut être une marque ? Comment se...
Site :
http://desdroitsdesauteurs.fr
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Comment déposer la marque de votre restaurant
Comme toute naissance, un restaurant nécessite un nom. Après avoir vérifié la disponibilité de ce dernier comme nom de domaine sur le web, étape essentielle dans un deuxième temps pour la visibilité en ligne, il faut le déposer comme marque. Explications avec LegalVision , qui permet aux dirigeants de TPE/PME d'effectuer leur formalités juridiques.
Le choix du nom de votre restaurant...
Site :
https://blog.zenchef.fr
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L'IRPI
Comment protéger mon idée, mon concept ?
Le droit d'auteur ne protège pas les idées ou les concepts en eux-mêmes : on dit que les idées sont « de libre parcours ». Seule leur matérialisation sera protégée, par différents biais :
Sur le terrain technique, une invention pourra être protégée par le biais du droit des brevets, pour peu qu'elle réponde aux conditions de...
Site :
http://www.irpi.fr
Thèmes liés : nom de domaine et droit d'auteur / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / cession de nom de domaine droits d enregistrement / protection d'un nom de domaine sur internet / verifier la disponibilite d'un nom de domaine internet
Institut national de la propriété industrielle — Wikipédia
L'Institut national de la propriété industrielle, abrégé par le sigle INPI, est un établissement public à caractère administratif , placé sous la tutelle du ministère français de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique. Il est basé à Courbevoie , dans les Hauts-de-Seine .
De août 2010 à octobre 2016, le directeur général était Yves Lapierre (à la suite de Benoît...
Date: 2017-04-22 14:29:01
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Nom de marque proche mais secteur d'activité différents ...
3 message(s) , Inscription le 02/07/2014
Bonjour,
Je me permets de vous ecrire afin de vous demander conseil concernant la création d'une marque.
Nous souhaitons effectuer une activité de conseil en gestion d'entreprise, marketing, communication et sondage pour les TPE PME. Nous avons défini notre nom. Après recherche auprès de l'INPI nous n'avons pas trouvé de noms identiques déposés...
Site :
experatoo.com
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Comment porter plainte pour plagiat ? / Propriété ...
message(s) , Inscription le
Les définitions :
Le plagiat est considéré comme la copie d'une oeuvre, que l'on s'approprie sans en désigner la source. ( exemple de source: les noms et prénoms de l'auteur, référence d'un livre ou d'un site internet).
La lettre et l'esprit de l'auteur sont alors recopiés sans autorisation de l'auteur.
Le plagiat porte atteinte au droit d'auteur, et c'est en...
Site :
experatoo.com
Astuces pour trouver un nom d'entreprise ou de société
Quand vous vous lancez dans le monde de l'entreprenariat, choisir un nom à votre entreprise est important. En effet, c'est le premier élément de communication pour votre société et il peut être déterminant dans votre développement. C'est pourquoi il est recommandé d'y prêter une attention particulière. Je vais vous donner quelques astuces pour le trouver plus...
Site :
http://recreation-digitale.com
Déposer son nom d'artiste - Le Guichet du Savoir
Dans quel délai ? tout savoir
Accueil > Déposer son nom d'artiste
Déposer son nom d'artiste
par tremors , le 08/02/2016 à 15:56 - 1747 visites
Le dépose d'un nom d'artiste est t'il gratuit si non combien cela coute t'il ?? Merci
Réponse du Guichet du savoir
par gds_et , le 09/02/2016 à 16:26
Bonjour,
Pour commencer voici les informations que donne service-public.fr sur l'utilisation d'un...
Site :
http://www.guichetdusavoir.org
Thèmes liés : deposer un nom d'artiste a l'inpi / deposer un nom d'artiste / nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / nom de domaine et droit d'auteur
Comment trouver le nom idéal pour son entreprise ou son ...
Stumble
Elle peut être parfois l'étape la plus simple mais aussi souvent l'une des plus compliquée : choisir le nom idéal pour sa société ou son site internet. En effet, beaucoup de personnes ont du mal à trouver un nom qui accroche, qui corresponde à son sujet, qui n'est pas ressemblant à son concurrent ou bien encore qui est facilement prononçable. Beaucoup de critères à penser pour...
Site :
http://1001startups.fr
Trouver un nom d’entreprise original: les meilleurs sites ...
Comment trouver un nom de société percutant pour un commerce rentable ? C'est lui que vos clients, fournisseurs, et collaborateurs vont retenir en premier lieu, et qui va vous permettre de communiquer. Et en la matière, les idées originales ne manquent pas, à condition que le nom de domaine soit encore non utilisé et donc possible à réserver. Mais pour un auto-entrepreneur qui débute,...
Site :
http://investir2015.com
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Branding — Wikipédia
Histoire[ modifier | modifier le code ]
Le terme branding est issu du mot anglais brand ( marque ), construit lui-même à partir de la racine germanique de brend/t, qui donne en allemand brennen et brûler en français. La signification de "marque" correspond au "marquage par le feu", par un « brandon », de bren (brûler) et dru (bois), soit du bois « bruni » par le feu, puis par...
Date: 2017-04-17 10:47:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : deposer un nom de marque a l'inpi / acheter un nom de domaine d'une marque / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / deposer un nom de marque international / deposer un nom de marque inpi
Comment trouver un nom pour son site (ou son entreprise ...
Si on a de la chance, on peut tomber sur d'excellent nom de domaine, possédant déjà un bon classement auprès de google, mais il faut quand même se méfier, car parfois cela peut avoir des conséquences fâcheuses .
2- Vérifier la disponibilité
Même si on aimerait bien laisser son imagination travailler, il y a quand même des contraintes. Il existe en effet des millions de sites web...
Site :
https://www.mosalingua.com
- DENOMINATION SOCIALE ET MARQUE - Mars 2013
contact
Vos idées sont uniques, elles méritent l'exclusivité.
Notre équipe, à vos côtés chaque jour, met à votre disposition son énergie et ses compétences
pluridisciplinaires, pour protéger, valoriser, et défendre vos inventions et créations.
DENOMINATION SOCIALE ET MARQUE - Mars 2013
Lorsque la décision de créer une entreprise est prise, s'impose alors le choix de la...
Date: 2017-04-22 20:04:28
Site :
http://www.wagret.com
Thèmes liés : deposer un nom d'entreprise a l'inpi / nom de domaine et droit d'auteur / deposer un nom de marque a l'inpi / recherche d'anteriorite nom de domaine / nom d'entreprise domaine
Copyright - Déposer une marque
12/06/2018
Déposer une marque
Le dépôt d'une marque permet d'obtenir un titre de Propriété Indutrielle appelé " Marque de Fabrique" pour ses produits ou services, existants ou futurs.
L'enregistrement de sa marque permet d'apposer la mention " Marque déposée" et signifie que l'on a procédé au dépot de sa marque auprès d'un office National de Propriété Industrielle. Visuellement,...
Site :
http://copyright.be
Thèmes liés : depot marque nom domaine / deposer un nom de marque a l'inpi / nom de domaine marque depose / deposer un nom de marque belgique / deposer un nom de marque inpi
STATUTS GRATUITS D'EURL - fbls.net
CONSTITUEZ UNE EURL
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée jouit d'un statut similaire à celui de la société à responsabilité limitée, à la différence qu'il suffit d'une seule personne pour la constituer. Ce statut est répandu dans les entreprises artisanales. C'est une structure récente créée par la loi du 11 juillet 1985. C'est une société commerciale quelle que...
Date: 2016-06-26 10:19:05
Site :
http://www.fbls.net
Thèmes liés : deposer un nom de societe a l'inpi / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / nom de l'entreprise / site de creation de nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise inpi
Faut-il écrire sous un pseudonyme ? | À propos décriture
Telle est la question ! Choisir d'écrire sous son nom ou un pseudonyme est très personnel. Sachez que les conditions d'utilisation d'un pseudonyme ne font l'objet d'aucune réglementation particulière.
1 / Qu'est ce qu'un pseudonyme ?
Il s'agit d'un nom d'emprunt, librement choisi par une personne pour dissimuler au public son identité réelle dans l'exercice d'une activité particulière...
Site :
http://www.aproposdecriture.com
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Accueil | Impulse
Actualités
VECT-HORUS lève 3.5 MEUR pour accélérer ses programmes de développement
Marseille, le 7 juin 2018- VECT-HORUS, une société de biotechnologies qui conçoit et développe des vecteurs facilitant l'adressage ciblé de molécules thérapeutiques et d'agents ... [En savoir plus]
L'incubateur Impulse et Novachim s'engagent pour dynamiser la création d'entreprises dans le domaine de...
Date: 2018-04-26 14:11:24
Site :
http://incubateur-impulse.fr
Thèmes liés : deposer un nom d'entreprise a l'inpi / site de creation de nom d'entreprise / deposer un nom d'entreprise prix / nom d'entreprise domaine / deposer un nom d'entreprise inpi
Dénomination sociale : comment la choisir ? - Les ...
Créer une société passe par le choix de son nom, juridiquement appelée sa dénomination sociale.
Certaines personnes utilisent les initiales de leurs enfants, d'autres utilisent leur nom de famille ... tout est possible ...
Quelles sont les précautions à prendre lors du choix de la dénomination sociale d'une société ?
1. Vérifiez le nom des entreprises existantes
Il est conseillé de...
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https://www.statutentreprise.com
Thèmes liés : nom d utilisateur domaine / domaine nom d'utilisateur / deposer un nom d'entreprise a l'inpi / modifier le nom de domaine d'un site / nom d'entreprise domaine
COPYRIGHT ™ est le 1er service de dépôt de copyright © en ...
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Sur quoi mon droit d'auteur repose t'il ?
Le droit d'auteur existe du fait même de l'existence de la création, le droit d'auteur garantie la propriété intellectuelle sur votre création et dispose d'un traité reconnue par les 168 pays de la convention de Berne. Le code de la propriété intellectuelle est...
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Eiffel, un nom qui vaut des millions - Le Point
On ne louera jamais assez le sérieux des notaires. Surtout lorsqu'ils sont suisses. Qui, sinon un clerc helvète, aurait gardé durant trente-deux ans dans sa cave, bien enveloppé "pour qu'il ne s'abîme pas", un énorme carton bourré de vieux papiers ? Pour retrouver le précieux colis, Philippe Coupérie-Eiffel, arrière-arrière-petit-fils du célèbre bâtisseur de la tour, a fait le...
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http://www.lepoint.fr
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Mes conseils pour lancer votre invention | INVENTER MAIS ...
Mes conseils pour lancer votre invention
Si après avoir pris connaissance des informations portées dans les Rubriques Accueil / Pour qui -Pourquoi / Brevet = Duperie, vous devriez avoir abandonné votre intention de déposer un BREVET, (sauf cas particulier à voir en fin de chapitre), mais si vous estimez détenir une invention particulièrement pertinente et les...
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http://www.inventerpasrever.com
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5 étapes pour ouvrir un institut de beauté - toobusiness.com
5 étapes pour ouvrir un institut de beauté
Le marché du bien-être, de la beauté et de l'entretien corporel croit chaque année de plus de 4 à 6 % en France selon les secteurs
C'est le secteur qui tient encore bon et que les français n'hésitent pas à y aller au moins une fois par mois.
En revanche, le secteur est très concurrentiel et chaque enseigne essaie de tirer son épingle du...
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